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Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal du Mardi 18 SEPTEMBRE 2018
Document publié le Mardi 18 septembre 2018 par la commune de Ternand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal du Mardi 18 SEPTEMBRE 2018)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Travail et emploi,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 SEPTEMBRE 2018
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 18 septembre 2018 sous la présidence de Madame Michèle DANGUIN, Maire.
Excusés : Michel LAHAIRE, Pierre SADOT
Secrétaire de séance : Blandine DUPERRAY
Début de la séance : 20h
Approbation du compte-rendu du 17 juillet 2018.
URBANISME
- RU (Renseignement Urbanisme), CU (Certificat d’Urbanisme), DIA( Déclaration d’Intention d’Aliéner), vente MAUVERNAY BEHR 134 rue des Grandes Planches. - Déclaration préalable déposée par Monsieur CHIREIX au Colliard pour rénovation fenêtres et volets. Dossier accepté.
- Permis de construire déposé par Monsieur et Madame GENEVRIER HACHICHI à Chavasson pour construction d’une maison individuelle. Dossier transmis à CCBPD. - Permis de construire déposé par SCI HUMA pour construction de quatre maisons groupées à Pré Voisin. Dossier transmis à CCBPD.
- RU, CU, DIA, vente LAMBERTI KIJANSKI à l’Aricot.
- CU opérationnel TDF pour antenne de 30 mètres sur massif béton 5X5. Dossier accepté.
- Déclaration préalable déposée par Monsieur BALLANDRAS René pour véranda à Chavasson. Dossier accepté
COMMISSIONS COMMUNALES
VOIRIE
- Les travaux de la communauté de communes pour l’enrobé au Colliard sont chiffrés à 46 000€.
- Le passage de l’épareuse est prévu courant octobre.
- Arbres dans la rivière enlevés par le syndicat de rivière.
- Curage de la serve aux Palletières.
- Infiltration des eaux pluviales maison JOUNEAU : problème réglé.
- Projet déneigement départemental : les routes départementales vont être classées par ordre de priorité de déneigement.
- Dossier CHARRIER : dépôt fait au tribunal administratif.
BATIMENTS
- Salle d’animation : Les travaux avancent presque dans les temps : peinture, carrelage, faïence, plafond sont terminés. Pose de la passerelle en cours. La commission sécurité est prévue le 15 octobre.
- L’appartement au dessus de la poste est loué.
- Reçu le devis micro, en panne, et devis pied micro, volé lors du cambriolage. - Travaux école : installation du nouvel ordinateur, rétro projecteur, déplacement d’un tableau. Achat d’une armoire pour la classe du bas. Les travaux dans l’escalier sont prévus pour les vacances de la Toussaint. - Deux nouveaux radiateurs ont été changés à la maison médicale et les escaliers ont été mis aux normes accessibilité.
- La réunion bâtiment a été fixée le lundi 24 septembre 2018 à 19h à la salle des fêtes. TOURISME-FESTIVITES-FLEURISSEMENT-PATRIMOINE
- Remise du Trophée fleurissement le 5 octobre.
- Les journées du patrimoine a rencontré un grand succès, environ 250 visiteurs pour la visite de la Crypte.
DÉNOMINATION DES RUES
- Les dernières plaques de maison de la deuxième tranche vont être distribuées par les conseillers. Attendre pour faire les changements de papiers administratifs que les plaques de rue soient posées. La dernière tranche de numérotation est à l’étude. SCOLAIRE
- Nouvelle institutrice Pauline SANDRIN pour la classe des CE2, CM1 et CM2 et Lydie RACLE pour la classe des maternelles (complète le temps de Corinne PONTHUS).
Monsieur VIANNAY assure toujours la Direction de l’école.
L’effectif cette année est de 65 élèves : 33 maternelles, 32 primaires.
- Un AVS (Auxiliaire de Vie Scolaire) est présent tous les jours.
COMMUNICATION
- Préparation du prochain bulletin trimestriel.
SPORTS-ASSOCIATION
- La prochaine réunion des Présidents d’association aura lieu le vendredi 19 octobre 2018 à 20h.
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
- Modification des statuts communautaires.
- Rattachement de Jarnioux à la commune nouvelle des Portes des Pierres Dorées et cette commune nouvelle demande son rattachement à la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées.
- Rapport de la communauté de communes sur les ordures ménagères 2017. • Coût global des ordures ménagères : 4 972 000€
• Recettes encaissées : 4 884 057€
• Déficit enregistré : 88 116€
La mise en place de la RSO (Redevance Spéciale Obligatoire) devrait
normalement compenser ce déficit.
- Taxe de séjour : demande formulée par la Communauté de Communes pour lister l’ensemble des personnes faisant de la location (gîtes, airbnb ….). Cette taxe est collectée par la Communauté de Communes et reversée à l’office du tourisme.
DÉLIBERATIONS
- Taxe de séjour.
- Prise de compétence nouvelle : Maisons de Services Publics
- Rattachement de la commune nouvelle Porte des Pierres Dorées à la Communauté de Communes.
- Avenant pour l’auvent de la salle des fêtes : validé pour 37 000€.
- Opération d’ordre.
- Taux indemnités de conseil pour le percepteur : validé par le conseil à hauteur de 50% de l’indemnité proposée. PERSONNEL COMMUNAL
- Nouveaux horaires pour Madame SADOT et Madame LAHAIRE.
- Nouveau contrat Madame VERDEAUX.
DIVERS
- MARPA création de l’association : accord du Département et de la Région. Michèle DANGUIN sera présidente de l’association.
- Enquête INSEE sur les conditions de travail : du 1 octobre 2018 au 31 mai 2019. - La réalisation du port de plaisance, pôle d’activités et pôle loisirs (Le BORDELAN) est en cours.
- Une quincaillerie ouvre ses portes à Létra.
- Nouvelle Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Rhône ouvrira le 18 septembre 2018 quartier de la Confluence.
- Naissance Lilou FAISSE
- Naissance Cally RIVIER
- Naissance Octavie GUILLET TRONCY
- Remerciements de Monsieur et Madame PERREON lors du décès de Madame DEVAUX.
- Géopark en fête le 23 septembre 2018 à Villefranche.
- Formation BAFA par CAP Générations.
- Prochain conseil le mardi 9 octobre 2018.
Fin de la réunion : 22h