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Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal du Mardi 17 JUILLET 2018
Document publié le Mardi 17 juillet 2018 par la commune de Ternand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal du Mardi 17 JUILLET 2018)
Thèmes du document : Logement, Transports, Éducation,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 JUILLET 2018
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 17 juillet 2018 sous la présidence de Madame Michèle DANGUIN, Maire.
Excusés : Fréderic DUCHARNE, Martine COQUARD, Loïc MARIETTON
Secrétaire de séance : Marie-Elisabeth GUICHON
Début de séance : 20h
Approbation du compte-rendu du 12 juin 2018
URBANISME
- Permis de construire modificatif déposé par Monsieur MICHELIN pour décalage implantation maison individuelle à la Potte. Dossier accepté.
- Déclaration préalable déposée par Monsieur NUSSLI BOUCHUT pour peinture de volets à Saint Victor. Dossier transmis à l’ABF et accepté avec prescriptions. - Déclaration préalable déposée par Monsieur CARRÉ pour terrasse. Dossier accepté. - Déclaration préalable déposée par Monsieur CHAPUT pour fenêtres et velux au Vieux Bourg. Dossier transmis à l’ABF et accepté.
- CU RU et DIA pour vente lot B propriété GOURBEYRE à Chavasson. - CU, RU et DIA vente DAILLY à Ternanson Ouest.
- RU et CU succession DE LUCAS chez Berchoux.
- CU et RU pour vente MAUVERNAY.
COMMISSIONS COMMUNALES
VOIRIE
Dossier CHARRIER : nouveau plan d’alignement du géomètre.
Arbres : plusieurs arbres tombés le long de la coursière et en Brou à cause du vent. Travaux communauté de communes 2018 : pour des raisons budgétaires seuls les travaux du Colliard seront réalisés pour un montant 46 200€.Accord du conseil. Les Remparts : travaux de traversée de route effectués par le département pour évacuer les eaux pluviales car le fossé n’avait pas d’exutoire auparavant.
Brigades vertes : sont intervenues sur plusieurs points de la commune. Décision à la rentrée pour un deuxième passage.
Panneau d’entrée de communauté de communes : refus du conseil pour l’emplacement proposé rue de la Gare. Il a été proposé de l’implanter en forêt de Brou en limite de la commune de Dième mais cette solution ne convient pas à la communauté de communes.
Ambroisie : réunion avec la communauté de communes le 18 juillet, peu d’ambroisie signalée sur notre commune.
Réunion voirie communauté de communes : il a été rappelé que tous les permis de construire avec sortie sur la voirie communale doivent être instruits par la
communauté de communes, c’est déjà le cas pour Ternand.
Les fonds de concours : la commune peut financer des travaux sur ses propres deniers jusqu’à 100% du budget annuel alloué par la communauté de communes. La commune peut également financer des travaux de voirie qui sont hors compétence communauté de communes (parking, sécurité…).
Compétence voirie : réflexion sur la réorganisation des marchés.
BATIMENTS
Salle d’animation : les travaux ont pris un peu de retard. Plan de l’éclairage public demandé à Elisabeth GUICHON.
Location : le studio a été nettoyé, quelques travaux sont à prévoir mais attente d’un éventuel locataire.
Buvette du foot : problèmes d’électricité provenant peut-être d’une tireuse à bière ou d’un congélateur. Rangement annuel des vestiaires prévu par le foyer sportif ce week- end puis nettoyage par la commune.
Travaux école : devis électricité pour alimentation numérique et report WIFI : 720€. Accord du conseil.
Maison médicale : devis électricité pour changement des radiateurs cabinet ostéopathe et psychologue : 1 167€. Accord du conseil.
Problèmes de VMC.
Eclairage du hall : demande de devis pour un détecteur de présence.
Les praticiens se plaignent de l’isolation phonique.
Local de chasse : travaux de fermeture de l’auvent presque terminés. La société de chasse demande de l’aide pour le financement du crépi.
TOURISME-FESTIVITES-FLEURISSEMENT-PATRIMOINE
Passage du jury du fleurissement le 25 juillet à 9h30.
Regroupement de quatre offices de tourisme sous le nom « office du tourisme du Beaujolais » au 1er janvier 2019.
Geopark : emplacement du totem choisi sur le parking du Vieux Bourg, socle béton fait dans 15 jours et pose du totem en septembre. Nom retenu pour le géosite : Village médiéval de Ternand.
Eglise et crypte : visite de Madame Boulon de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) le 31 juillet.
DENOMINATION DES RUES
Adressage terminé. Noms retenus : route de Brou, route des Remparts, route des Chermettes, impasse de la Combe Bagnollaise, route du Colliard, impasse de Chaneyron, impasse du Giraud, impasse du Milhomme, route de Chez Bontemps, route de la Rejonière, route du Morillon, route des Palletières, route de Bagny, route de la Sallette.
SCOLAIRE
Compte-rendu du dernier conseil de classe : effectif prévu pour la rentrée 2018/2019, 63 élèves dont 32 maternelles, 31 primaires.
Piscine : 15 séances sont prévues à la piscine de Tarare dès le mois de septembre en binôme avec l’école de Sainte Paule. Les communes financent le trajet.
SPORT ASSOCIATION
La classe en 9 demande une subvention pour le financement du feu d’artifice. Refus du conseil.
COMMUNAUTE DE COMMUNES Une réunion de présentation de la mutuelle communale a eu lieu le 28 juin. Les personnes intéressées doivent s’adresser à GROUPAMA au Bois d’Oingt.
DELIBERATIONS
Créances admises en non valeur.
Constitution de l’association MARPA.
PERSONNEL COMMUNAL
Convention signée avec le centre de gestion pour faire les déclarations de vacance de poste en ligne.
DIVERS
- Courrier de Monsieur CLEYET-MARREL
- Montée historique des Pierres Dorées le dimanche 2 septembre sur la commune de ---- Ville sur Jarnioux. Une déviation sera mise en place depuis le Saule d’Oingt par le RD 31 puis la RD 385.
- Trophée Verre : la commune de Ternand a remporté le Trophée verre de la meilleure progression du recyclage du verre entre 2016/2017.
- Naissance de Noée FROLIGER.
Prochain conseil en septembre, date à déterminer en fonction des vendanges.
Fin de réunion 22h30