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Conseil Municipal - 1309REGISTRE+
Document publié le Lundi 23 septembre 2013 par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1309REGISTRE+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2013
L’an deux mille treize, le vingt-trois septembre à dix- neuf heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de POUZY-MESANGY, convoqué le 11 septembre 2013, s’est réuni dans la salle de la Mairie et des délibérations.
Présents Tout le Conseil Municipal, sauf Monsieur MANGIN Michel.
Mademoiselle BEBIN Sylvie a été élue Secrétaire.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.
RENTREE
SCOLAIRE
REFORME DES
RYTHMES
SCOLAIRES
AMENAGEMENT DE
SECURITE
DANS LE BOURG
TRAVAUX DU
SYNDICAT DE
VOIRIE
Monsieur le Maire évoque la rentrée scolaire et fait part des effectifs au Conseil qui s’élèvent pour le RPI à 86 élèves.
Monsieur le Maire fait part des premières réflexions engagées dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires. Une première réunion a eu lieu le 18 septembre dernier, suivie d’une Assemblée Générale de l’Association des Parents d’Elèves le 20 septembre. Prochaine réunion fixée à POUZY-MESANGY le 04 octobre à 19 H 30.
Le coût de cette mise en oeuvre est évalué à 200 € par enfant, gratuit pour les familles. Une convention doit être établie avec les parents.
Des possibilités d’aides existeraient avec les organismes CAF et MSA.
Le CENTRE SOCIAL RURAL de LURCY-LEVIS sera un des acteurs des activités péri-scolaires.
Pour la prochaine rentrée, cinq thèmes de travail doivent être recensés.
Monsieur le Maire fait part de la réalisation en cours de l’aménagement de sécurité du bourg, par la création du plateau traversant face à la Poste et la signalisation verticale inhérente qui nécessite le passage d’une partie de l’agglomération en zone 30 km/h.
Les travaux de revêtement de l’allée principale du cimetière sont terminés. DEGÂTS DE LA
TEMPÊTE
DU 05 AOÛT 2013
NUMEROTATION
DES HABITATIONS
LES RENDEZ-VOUS
DE L’ALLIER
SDE 03
APPROBATION DE
LA MODIFICATION
STATUTAIRE DU
11 JUILLET 2013
COMPETENCE
NOUVELLE A
L’ARTICLE 3
« RESEAUX
PUBLICS DE
DISTRIBUTION DE
CHALEUR »
Il est fait mention des dégâts importants qui ont fait suite à la tempête du 05 août dernier : un grand nombre d’arbres anciens de limites (chênes et frênes) n’ont pas résisté à la violence du vent, ainsi que la toiture du stade.
Dans le cadre de la numérotation des habitations, un inventaires des plaques a été effectué par Monsieur le Maire. 225 pour les numéros et 108 pour les rues et lieux-dits. Vu l’ampleur du programme, il est envisagé plusieurs tranches.
Monsieur le Maire fait part au Conseil de l’organisation 2013 des 6ème Rendez-Vous de l’Allier.
Monsieur le Maire rappelle l'adhésion de la commune au SDE 03, SYNDICAT DEPARTEMENTAL MIXTE à la carte regroupant 317 communes de l'ALLIER et 14 communautés de communes.
Une nouvelle modification de ses statuts est engagée par le SDE 03, afin d’intégrer l’évolution de la demande de ses partenaires dans le département.
Un complément à l'article 3 est proposé pour prévoir une 6ème compétence optionnelle (paragraphe F) : l'organisation d'un service public de distribution de chaleur.
Cette évolution est rendue nécessaire suite à une réflexion menée par le syndicat sur certains projets : par exemple, le SDE 03 a étudié une chaufferie pour plusieurs bâtiments communaux sur une commune, alors qu'en parallèle, à quelques centaines de mètres, un organisme parapublic faisait de même. Or, les caractéristiques mêmes du chauffage au bois font qu'il est plus rationnel de mutualiser les besoins et les installations.
Les statuts actuels ne permettent pas cette mutualisation.
La modification statutaire permettrait donc de rendre les statuts plus aptes à répondre à un besoin plus global de chauffage au bois.
Je vous propose de prendre connaissance en détail de la rédaction de cette modification des statuts, adoptée par le comité syndical du SDE 03 le 11 juillet 2013 et déposée en PREFECTURE DE L’ALLIER, et de vous prononcer sur cette évolution statutaire.
Après délibéré, à l’unanimité des membres présents, Le Conseil Municipal adopte la modification des statuts du REPAS DE FIN
D’ANNEE DES
ELUS
DECISION
MODIFICATIVE AU
BUDGET N° 02
QUESTIONS
DIVERSES
SDE 03 approuvée par son Comité Syndical le 11 juillet 2013.
Le repas de fin d’année des élus est fixé au 25 octobre prochain à l’Auberge de LIMOISE.
En raison d’un manque de crédits inscrits aux articles des cotisations URSSAF du personnel et des élus, le Conseil Municipal procède à l’inscription complémentaire de :
1.500,00 € à l’article 6451,
960,00 € à l’article 6453,
230,00 € à l’article 6531.
De plus, en raison de l’arrêt de travail de l’adjoint technique en charge de la voirie et de son remplacement, 800,00 € complémentaires sont inscrits à l’article 6218.
Sommes prélevées au chapitre Dépenses Imprévues (022) pour un montant total de 3.490,00 €.
Monsieur le Maire fait part au Conseil de l’avis de naissance de Lily, le 15 juillet dernier, fille de Richard NEANT et de Angeline COULEUVRE, institutrice de la Grande Section Maternelle et des CP. Toutes les félicitations des membres du Conseil Municipal.
La maison de Madame Yvette DENIZON, décédée cette année, est à vendre. Proposition est faite à la commune qui décline l’offre.
Le mois de mars prochain verra le 30ème anniversaire de la Bibliothèque Communale.