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Arrêté - Préfecture - Jura - RAA N°52 bis du 13 novembre 2015
Document publié le Mercredi 31 mars 2010
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Jura - RAA N°52 bis du 13 novembre 2015)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Humanitaire,
N°52 bis Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DU JURA
RECUEIL
NOVEMBRE 2015
6 RUE DE LA PREFECTURE - 33030 LONS LE SAUNIER CEDEX - : 03 84 86 84 00 - TELECOPIE : 03 84 43 42 86- INTERNET : WWw.jura.gouv.frLibsrté Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DU JURA
Arrêté n°
Arrêté portant réquisition d’un médecin généraliste
Le Préfet du Jura
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code de la Santé Publique, et notamment ses articles L. 4127-1, L. 4130-1, L. 4163-7, L. 6314-1 :
VU le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L.2215-1 ;
VU le décret n° 2010-3836 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé;
VU le décret n° 2010-809 du 13 juillet 2010 relatif aux modalités d'organisation de la permanence dés soins ;
VU l'arrêté n°2015-297 du 12 octobre 2015 fixant le cahier des charges régional de ta permanence des soins :
VU l'appel à la grève de la FMF, du SML, de la CSMF, du Bloc et de MG France du vendredi 43 au dimanche 15 novembre 2015 voire Jusqu'au vote de la loi santé ;
VU la relance téléphonique effectuée auprès de l'ensemble des praticiens figurant sur les tableaux de garde prévisionnels du vendredi 13 novembre au mardi 17 novembre ;
VU la confirmation apportée par le praticien sur sa qualité de gréviste ;
CONSIDERANT la difficulté d'accès aux soins de la population durant les horaires de permanence des soins et par conséquence la possible saturation des services d'accueil des urgences et le risque sanitaire pour les patients ;CONSIDERANT l'existence d'un risque grave pour la Santé Publique et l'impossibilité pour l'administration de faire face à ce risque en utilisant d'autres moyens,
Sur proposition du Directeur Général par intérim de l'Agence Régionale de Santé de
Franche-Comté,
Article 1%:
Article 2 :
Article 3:
Article 4 :
ARRETE
Afin d'assurer la permanence des soins sur le territoire n°2 - Arinthod Orgelet,
selon les modalités détaillées dans ie cahier des charges régional de la
permanence des soins ambulatoires arrêté le 12 octobre 2015, il est procédé
samedi 14 novembre de 12 h au fundi 16 novembre 2018 à 8h à la
réquisition du médecin ci-après désigné :
Bergier Christian
A son adresse professionnelle :
10 rue de la Preletot
39240 ARINTHOD
Ou à son adresse personnelle :
8 rue du Château - Vogna
39240 ARINTHOD
Le présent arrêté peut, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture pour les tiers, faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon,
Le Secrétaire Général de la Préfecture est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Recuells des actes administratifs de la préfecture du Jura,
Conformément au 2° de l'article L.4163-7 du code de la Santé Publique, le refus de déférer aux réquisitions de l'autorité publique est puni de 3750 euros d'amende,
À Lons le Saunier, le 13 novembre 2015Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DU JURA
Arrêté n°
Arrêté portant réquisition d'un médecin généraliste
Le Préfet du Jura
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code de la Santé Publique, et notamment ses articles L. 4127-1, L. 4130-1, L. 4163-7,
L. 6314-1 ;
VU le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L.2216-1 ;
VU le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de
santé ;
VU le décret n° 2010-809 du 13 juillet 2010 relatif aux modalités d'organisation de la
permanence des soins ;
VU l'arrêté n°2015-297 du 12 octobre 2015 fixant le cahier des charges régional de la
permanence des soins ;
VU l'appel à la grève de la FMF, du SML, de la CSMF, du Bloc et de MG France du vendredi
13 au dimanche 15 novembre 2015 voire jusqu'au vote de la loi santé ;
VU la relance téléphonique effectuée auprès de l'ensemble des praticiens figurant sur les tableaux de garde prévisionnels du vendredi 13 novembre au mardi 17 novembre ;
VU la confirmation apportée par le praticien sur sa qualité de gréviste ;
CONSIDERANT la difficulté d'accès aux soins de la population durant les horaires de
permanence des soins et par conséquence la possible saturation des services d'accueil des urgences et le risque sanitaire pour les patients ;CONSIDERANT l'existence d'un tisque grave pour la Santé Publique et l'impossibilité pour l'administration de faire face à ce risque en utilisant d’autres moyens, .
Sur proposition du Directeur Général par intérim de Agence Régionale de Santé de
Franche-Comté,
ARRETE
Article 1%: Afin d'assurer la permanence des soins sur le territoire n°3 - Arinthod Orgelet, Selon les modalités détaillées dans lé cahier des charges régional de la
Permanence des soins ambulatoires arrêté le 12 octobre 2015, Il est procédé
mardi 17 novembre de 20h au mercredi 18 novembre 2015 à 8h àla
réquisition du médecin ci-après désigné :
Rodin Remy
À son adresse professionnelle :
2 rue Lezay Marnezia
39320 SAINT JULIEN
Article 2: Le présent arrêté peut, dans un délai de deux mois à compter de sa notification
ou à compter de sa publication au recuell des actes administratifs de la
préfecture pour les tiers, faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal
administratif de Besançon.
Article 3: Le Secrétaire Général de la Préfecture est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié aux Recueils des actes administratifs de la préfecture du
Jura.
Article 4: Conformément au 2° de l'article L.4163-7 du code de la Santé Publique, le refus
de déférer aux réquisitions de l'autorité publique est puni de 3750 euros
d'amende.
À Lons le Saunier, le 13 novembre 2015Liber: galtté » Fraterttité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DU JURA
Arrêté n°
Arrêté portant réquisition d’un médecin généraliste
Le Préfet du Jura
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code de la Santé Publique, et notamment ses articles L. 4127-1, L. 4180-1, L. 4163-7,
L. 63141 ;
VU le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2215-1;
VU le décret n° 2010-8336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de
santé ;
VU le décret n° 2010-809 du 13 juillet 2010 relatif aux modalités d'organisation de la
permanence des soins ;
VU l'arrêté n°2015-297 du 12 octobre 2018 fixant le cahier des charges régional de la
permanence des soins ; .
VU l'appel à la grève de la FMF, du SML, de la CSMF, du Bloc et de MG France du vendredi
43 au dimanche 15 novembre 2015 voire jusqu'au vote de la loi santé ;
VU la relance téléphonique effectuée auprès de l'ensemble des praticiens figurant sur les tableaux de garde prévisionnels du vendredi 13 novembre au mardi 17 novembre ;
VU la confirmation apportée par le praticien sur sa qualité de gréviste ;
CONSIDERANT la difficulté d'accès aux soins de la population durant les horaires de permanence des soins et par conséquence la possible saturation des services d'accueil des urgences et le risque sanltaire pour les patients ;GONSIDERANT l'existence d’un risque grave pour la Santé Publique et limpossibliité pour
l'administration de faire face à ce risque en utilisant d'autres moyens,
Sur proposition du Directeur Général par intérim de l'Agence Régionale de Santé de
Franche-Comté,
Article 4%:
Article 2:
Article 3 :
Article 4 :
ARRETE
Afin d'assurer la permanence des soins sur le territoire n°10 - Authume -
Moissey, selon les modalités détaillées dans le cahier des charges régional de
la permanence des soins ambulatoires arrêté le 12 octobre 201 6, il est procédé
mardi 17 novembre de 20h au mardi 47 novembre à minuit à la réquisition
du médecin ci-après désigné :
Gros Isabelle
A son adresse professionnelle :
19 rue du Mont Guérin
39290 MOISSEY
Le présent arrêté peut, dans un délai de deux mois à compter de sa notification
où à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la
préfecture pour les tlers, faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal
administratif de Besançon.
Le Secrétaire Général de la Préfecture est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié aux Recueils des actes administratifs de la préfecture du
Jura,
Conformément au 2° de l'article L.4163-7 du code de la Santé Publique, le refus
de déférer aux réquisitions de l'autorité publique est puni de 3750 euros
d'amende.
À Lons le Saunier, le 13 novembre 2015Liberté » Hgalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DU JURA
Arrêté n°
Arrêté portant réquisition d’un médecin généraliste
Le Préfet du Jura
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code de la Santé Publique, et notamment ses articles L. 4127-1, L. 41 30-1, L. 4163-7,
L, 6314-1 ;
VU le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L.2215-1 :
VU le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de
santé ;
VU le décret n° 2010-809 du 13 juillet 2010 relatif aux modalités d'organisation de la
permanence des soins ;
VU l'arrêté n°2015-297 du 12 octobre 2015 fixant le cahier des charges régional de la
permanence des soins ;
VU l'appel à la grève de la FMF, du SML, de la CSMF, du Bloc et de MG France du vendredi
43 au dimanche 15 novembre 2015 voire jusqu'au vote de la loi santé ;
VU la relance téléphonique effectuée auprès de l'ensemble des praticiens figurant sur les tableaux de garde prévisionnels du vendredi 13 novembre au mardi 17 novembre ;
VU l'absence de réponse du praticien sur sa participation à la permanence des soins
ambulatoires ;
CONSIDERANT la difficulté d'accès aux soins de la population durant les horaires de permanence des soins et par conséquence Ja possible saturation des services d'accueil des urgences et le risque sanitaire pour les patients ;CONSIDERANT l'existence d'un risque grave pour la Santé Publique et l'impossibilité pour l'administration de faire face à ce tisque en utilisant d'autres moyens,
Sur proposition du Directeur Général par intérim de l'Agence Régionale de Santé de
Franche-Comté,
Article 1“:
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
ARRETE
Afin d'assurer la permanence des soins sur le territoire n°11 - Orcharnps-
Dampierre, selon les modalités détaillées dans le cahier des charges régional
de la permanence des soins ambulatoires arrêté le 12 octobre 2015, il est
procédé samedi 14 novembre de 12h au samedi 14 novembre 2015 à
minuit à la réquisition du médecin ci-après désigné :
Deroche Taieb Brigitte
A son adresse professionnelle :
2 rue de la Bernardine
39700 ORCHAMPS
Le présent arrêté peut, dans un délai de deux mois à compter de sa notification
ou à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la
préfecture pour les tiers, faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal
administratif de Besançon.
Le Secrétaire Général de la Préfecture est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié aux Recueils des actes administratifs de la préfecture du
Jura.
Conformément au 2° de l'article L.4163-7 du code de la Santé Publique, le refus
de déférer aux réquisitions de l'autorité publique est puni de 3750 euros
d'amende.
À Lons le Saunier, le 13 novembre 2015Liborté » Égallté » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DU JURA
Arrêté n°
Arrêté portant réquisition d’un médecin généraliste
Le Préfet du Jura
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code de la Santé Publique, et notamment ses articles L. 4127-1, L. 4130-1,
L. 4163-7,
L. 6314-1 ;
VU le code général des collectivités territoriales, notamment Particle L.2215-1 ;
VU le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales
de
santé ;
VU le décret n° 2010-809 du 18 juillet 2010 relatif aux modalités d'organisation de
la
permanence des soins ;
VU l'arrêté n°2015-297 du 12 octobre 20145 fixant le cahier des charges régional
de la
permanence des soins ;
VU l'appel à la grève de la FMF, du SML, de la CSMF, du Bloc et de MG France du vendredi
13 au dimanche 15 novembre 2015 voire jusqu'au vote de {a loi santé ;
VU la relance téléphonique effectués auprès de l'ensemble des praticiens figurant sur
les
tableaux de garde prévisionnels du vendredi 43 novembre au mardi 17 novembre ;
VU l'absence de réponse du praticien sur sa participation à la permanence
des soins
ambulatoires ;:
‘
CONSIDERANT la difficulté d'accès aux soins de la population durant les horaires de
permanence des soins et par conséquence la possible saturation des services d'accueil des
urgences et le risque sanitaire pour les patients ;CONSIDERANT l'existence d'un risque grave pour la Santé Publique
et l'impossibilité pour l'administration de faire face à ce risque en utilisant
d'autres moyens,
Sur proposition du Directeur Général par intérim de l'Agence Régionale
de Santé de Franche-Comté,
Articie 1:
Article 2 :
Article 3 :
Article 4:
ARRETE
Afin d'assurer la permanence des soins sur le territoire n°11 - Orchamps-
Damplerre, selon les modalités détaillées dans le cahier des charges régional
de la permanence des soins ambulatoires arrêté le 12 octobre 2016,
il est procédé dimanche 18 novembre de 8h au
dimanche 15 novembre 2015 à minuit à la réquisition
du médecin ci-après désigné :
Deroche Taieb Brigitte
À son adresse professionnelle :
2 rue de la Bernardine
39700 ORCHAMPS
Le présent arrêté peut, dans un délai de deux mois à compter de sa notification
U à compter de sa publication au récueil des actes administratifs
de la Préfecture pour les tiers, faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif de Besançon.
Le Secrétaire Général de la Préfecture est chargé de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié aux Recueils des actes administratifs
de la préfecture du Jura.
Conformément au 2° de l’article L.4163.7 du cade de la Santé Publique,
le refus de déférer aux réquisitions de l'autorité publique
est puni de 37650 euros d'amende,
À Lons ls Saunier, le 13 novembre 2015Liberté + Égalité » Fratarnité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DU JURA
Arrêté n°
Arrêté portant réquisition d’un médecin généraliste
Le Préfet du Jura
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de FOrdre National du Mérite
VU le Code de la Santé Publique, et notamment ses articles L. 4127-1, L. 4130-1, L. 4163-7, L. 6314-1;
VU le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L.2215-1 ;
VU le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ; '
VU le décret n° 2010-8098 du 13 Juillet 2010 relatif aux modalités d'organisation de la permanence des soins ; ‘
VU l'arrêté n°2015-297 du 12 octobre 2015 fixant le cahier des charges régional de la permanence des soins ;
VU l'appel à la grève de la FMF, du SML, de la CSMF, du Bloc et de MG France du vendredi 13 au dimanche 15 novembre 2015 voire jusqu'au vote de la loi santé ;
VU la relance téléphonique effectuée auprès de l'ensemble des praticiens figurant sur les tableaux de garde prévisionnels du vendredi 13 novembre au mardi 17 novembre ;
VU la confirmation apportée par le praticien sur sa qualité de gréviste ;
CONSIDERANT la difficulté d'accès aux soins de la population durant les horaires de permanence des soins et par conséquence la possible saturation des services d'accueil des urgences et le risque sanitaire pour les patients ;CONSIDERANT l'existence d'un risque grave pour la Santé Publique et l'impossibilité pour l'administration de faire face à ce risque en utilisant d'autres moyens,
Sur proposition du Directeur Général par intérim de l'Agence Régionale de Santé de Franche-Comté,
Article 4* :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
ARRETE
Afin d'assurer la permanence des soins sur le territoire n°12 - Pagney Pesmes,
selon les modalités détaillées dans le cahler des charges régional de ta
permanence des soins ambulatoires arrêté le 12 octobre 2015, il est procédé
vendredi 13 novembre de 20h au vendredi 13 novembre à 24h à la
réquisition du médecin ci-après désigné :
Beuque Christelle
À son adresse professionnelle :
1 rue Closardot
39360 GENDREY
Le présent arrêté peut, dans un délai de deux mois à compter de sa notification
ou à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la
préfecture pour les tiers, faire l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal
administratif de Besançon.
Le Secrétaire Général de la Préfecture est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié aux Recueils des actes administratifs de la préfecture du
Jura.
Conformément au 2° de l'article L.4163-7 du code de la Santé Publique, le refus
de déférer aux réquisitions de l'autorité publique est puni de 3750 euros
d'amende.
À Lons le Sauniler, le 13 novembre 2015
Arnaäüd GILLETTOUS CES ARRETES PEUVENT ÊTRE CONSULTES
SUR LE SITE INTERNET DE LA PREFECTURE DU JURA
Achevé d'imprimer le 13 novembre 2015
Dépôt légal 4% trimestre 2015
Imprimerie de la Préfecture du Jura