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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 240621 LDE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 240621 LDE)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Sport,
1
Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
Liste des délibérations examinées
Séance du Conseil communautaire du 21 juin 2024
2024-06-01 Communauté de communes : Projet de territoire : Adopté à l’unanimité.
2024-06-02 Relations Humaines : Indemnités des élus : Adoptées à l’unanimité.
2024-06-03 Relations Humaines : Création d’un poste d’adjoint d’animation principal 2ème classe :
Adoptée à l’unanimité.
2024-06-04 Relations Humaines : Création d’un poste cadre d’emploi d’adjoint d’animation : Adoptée
à l’unanimité.
2024-06-05 Finances : Budget primitif 2024 principal : Adopté à l’unanimité.
2024-06-06 Finances : Budget primitif 2024 ZA Sud Gâtinais : Adopté à l’unanimité.
2024-06-07 Finances : Budget primitif 2024 Déchets ménagers : Adopté à l’unanimité.
2024-06-08 Enfance Jeunesse et Sports : Tarification de l’Accueil Collectif de Mineurs : Adoptée à
l’unanimité.
2024-06-09 Enfance Jeunesse et Sports : Modification du règlement intérieur de l’Accueil Collectif de
Mineurs 2024/2025 : Adoptée à l’unanimité.
2024-06-10 École de musique, de Danse et d’Art dramatique : Modification du règlement intérieur
2024/2025 : Adoptée à l’unanimité.
2024-06-11 Tourisme : Instauration du la taxe de séjour : abstention : 3 (Monsieur Xavier ROSALIE,
Monsieur Jean-Luc HENRY et Monsieur Laurent BOULMIER) / contre : 0 / pour : 19
2024-06-12 Tourisme : Convention d’objectifs avec Sens Intense : abstention : 3 (Monsieur Xavier
ROSALIE, Monsieur Jean-Luc HENRY et Monsieur Laurent BOULMIER) / contre : 0 / pour : 19
2024-06-13 Urbanisme : Instauration de la déclaration préalable pour les clôtures et les ravalements
dans les communes : Adoptée à l’unanimité.
2024-06-14 Déchets ménagers : Modification du règlement intérieur des déchèteries : Adoptée à
l’unanimité.
2024-06-15 Déchets ménagers : Tarifs des dépôts en déchèteries : Adoptée à l’unanimité.
2024-04-16 SPANC : Mise à jour du règlement de service du SPANC : Adoptée à l’unanimité.
Liste des présents : Christine AITA, Florence BARDOT, Loïc BARRET, Frédéric BOURGEOIS, Jean- François CHABOLLE, Philippe DE NIJS, Henri DE REVIERE, Bernadette DOUBLET, Gilbert GREMY, Béatrice HIMBRECHTS, Fred JEAN-CHARLES, Dominique JEULIN, Patrice MAISON, Marcel MILACHON, Pierre-Eric MOIRON, Jean-Jacques NOEL, Christelle NOLET, Claudine PASQUIER, Etienne SEGUELAS, Xavier ROSALIE, Jean-Luc HENRY, Laurent BOULMIER. 2
Date de mise en ligne : 26/06/2024
Auteur : Jean-François CHABOLLE, Président de la CC du Gâtinais