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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 240322 LDE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - CCGB 240322 LDE)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Eau et assainissement,
Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
Liste des délibérations examinées
Séance du Bureau communautaire du 22 mars 2024
2024-03-01 ÉQUIPEMENT D’INTERET COMMUNAUTAIRE : Renouvellement des serveurs
informatiques : Adoptée à l’unanimité
2024-03-02 ÉQUIPEMENT D’INTERET COMMUNAUTAIRE : Pole Centre administratif : Choix du bureau d’étude géotechnique : Adoptée à l’unanimité
2024-03-03 ÉQUIPEMENT D’INTERET COMMUNAUTAIRE : Pole Centre administratif : Approbation de l’offre Géotec pour un diagnostic de pollution des sols : Adoptée à l’unanimité
2024-03-04 ÉQUIPEMENT D’INTERET COMMUNAUTAIRE : Pole Centre administratif : Demande d’une subvention auprès de l’ADEME pour l’étude de préfaisabilité géothermique relative au projet du Centre administratif : Adoptée à l’unanimité
2024-03-05 COSEC : Résiliation du contrat d’assistance à maitrise d’ouvrage relative à la rénovation du COSEC : Adoptée à l’unanimité
2024-03-06 COSEC : Lancement d’une consultation pour assistance à maitrise d’ouvrage pour la
rénovation du COSEC : Adoptée à l’unanimité
2024-03-07 ÉQUIPEMENT D’INTERET COMMUNAUTAIRE : Approbation du contrat pour la
période du 1er juin 2024 au 31 mai 2026 : Adoptée à l’unanimité
2024-03-08 ÉCOLE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE : Approbation de la signature de la convention de mise à disposition de personnel enseignant artistique entre le SMEA et la
CCGB pour 2024 : Adoptée à l’unanimité
2024-03-09 ÉCOLE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE : Approbation de la convention de partenariat entre le collège du Gâtinais et la CCGB : Adoptée à l’unanimité
2024-03-10 ASSAINISSEMENT : Approbation de la convention de facturation de la redevance d’assainissement collectif entre la CCGB, la commune de Savigny sur Clairis et VEOLIA EAU : Adoptée
à l’unanimité
2024-03-11 COMMUNICATION : Lancement d’une procédure de Marché à procédure adaptées pour la fourniture de panneaux d’entrées de village et de marquage du territoire : Adoptée à l’unanimité
Liste des présents Jean-François CHABOLLE, Christine AITA, Brigitte BERTEIGNE, Frédéric
BOURGEOIS, Florence BARDOT, Jean-Jacques NOEL, Etienne SEGUELAS, David ROUSSEL, Christian
DESCHAMPS, Nadia LEITUGA, Loïc BARRET, Xavier ROSALIE, Jean-François ALLIOT, Sylvie GUILPAIN.
Date de mise en ligne : 25/03/2024
Auteur : Jean-François CHABOLLE, président de la CC du Gâtinais