Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil 10 novembre 2015
Compte-Rendu - Conseil 24 janvier 2017
Compte-Rendu - Conseil 24 janvier 2017
Compte-Rendu - Conseil 16 juin 2015
Compte-Rendu - Conseil 16 juin 2015
Procès Verbal - Conseil 26 novembre 2025
Procès Verbal - Conseil 26 novembre 2025
Compte-Rendu - Conseil 31 mars 2015
Compte-Rendu - Conseil 12 mai 2015
Compte-Rendu - Conseil 31 mars 2015
Déliberation - Conseil 10 novembre 2015
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Camplong.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil 10 novembre 2015)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Mairie de Camplong le 23 Octobre 2015
10 Av Alexandre Piquet
34260 CAMPLONG
Tel 04.67.23.90.67
Fax 04.67.23.99.38
camplong.mairie@wanadoo.fr
http://camplong34.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Mardi 10novembre 2015
à 18 heures 00
Salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Projet installation Photovoltaïque commune de Graissessac (anciens garages de la découverte) demande achat terrains HBCM sur
commune de Camplong.
PLU : choix du bureau d’étude pour « Etude Urbaine ».
Décision de la Communauté de Communes sur le reversement de
PIFER (installation production énergie éolienne).
Demande de prorogation subvention City-stade auprès du
Département.
Numérisation Etat Civil
Agenda pour l’accessibilité des structures et bâtiments communaux rédaction du dossier ADAPT. Intervention et choix d’un bureau
d’étude.
Indemnités administratives et techniques versées aux agents pour
2015.
Préparation et date du goûter des anciens
QUESTIONS DIVERSES
- Demande subventions parents élèves
Le Maire
COSTE Bernard COMMUNE DE CAMPLONG
Compte rendu du Conseil Municipal du
Mardi 10 novembre 2015 à 18 h 00
Présents : COSTE Bernard, VEISLINGER Gilbert, ADMANT René, BARGUES Séverine, CORNET Jean
Pierre, FABRE Marie José, PAYSAN Christophe, COMBETTES Alain, SAUVY Josette
Excusés : BARRERE Paul, JOUCLA Katel
Secrétaire de séance : Monsieur ADMANT René
Convocation : 23 octobre 2015
e Projet installation Photovoltaïque commune de Graissessac (anciens garages de la
découverte) demande achat terrains HBCM sur commune de Camplong.
La demande de la commune de Graissessac a reçu un accord de principe.
Le conseil a émis une réserve pour la gestion des eaux pluviales de ce projet.
e PLU : choix du bureau d’étude pour « Etude Urbaine ».
Après la réunion de travail du 5 novembre, le conseil municipal a choisi le bureau
d'Etude (Ubak-Esquiz) pour l’étude urbaine.
e Décision de la Communauté de Communes sur le reversement de l’IFER (installation
production énergie éolienne).
Le conseil municipal approuve la décision de la Communauté du Grand Orb.
e Demande de prorogation subvention City-stade auprès du Département.
Le conseil municipal sollicite une prorogation pour la subvention départementale du
City Stade.
e Numérisation Etat Civil
Le conseil municipal décide de numériser l'Etat civil de la commune de 1930 à nos
jours.
e Agenda pour l’accessibilité des structures et bâtiments communaux rédaction du
dossier ADAPT. Intervention et choix d’un bureau d’étude.
Pour l’étude de l’accessibilité de toutes nos structures recevant du public, le conseil
municipal a choisi le bureau QCS services.
e Indemnités administratives et techniques versées aux agents communaux pour
2015.
Le conseil municipal attribue les mêmes indemnités que l'exercice précédent.
e Préparation et date du goûter des anciens
Le gouter des anciens a été fixé au vendredi 18 décembre 2015 à 17h30
e Décision modificative n°3 au budget Mairie
Le conseil municipal autorise les décisions modificatives nécessaires.
QUESTIONS DIVERSES
Demande subventions parents élèves
Un délai de réflexion est nécessaire pour l'attribution de subvention aux parents
d'élèves du RPI.
L'ordre du jour épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.
Pour extrait conforme les jour, mois et an que dessus
Le Maire
COSTE Bernard.