Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 liste delib
Déliberation - List des deliberations CM 28.03.2024
Déliberation - 2025 03 liste delib
Déliberation - Liste des deliberation du 28.03.2024
Déliberation - 2025 01 liste delib
Déliberation - 2026 01 liste delib
Déliberation - 2026.03.30 liste delib
Déliberation - Liste deliberations CM du 17 avril 2026
Déliberation - Liste des délibérations CM 28.03.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 28.03.2024
Déliberation - 28.03.2024.liste delib CM
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Cescau.
Lien du pdf (Déliberation - 28.03.2024.liste delib CM)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Démocratie,
COMMUNE DE CESCAU
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 28 MARS 2024
Délibération n° Objet Résultat du vote
Examen et vote du compte de , 2024-11 gestion 2023 Approuvée
Examen et vote du compte ,
02 administratif 2023 Approuvée
2024-13 Affectation des résultats Approuvée
2024-14 Vote des taux d’imposition Approuvée
2024-15 Règle et durée d'amortissement Approuvée
Examen et vote du budget ! 2024-16 primitif 2024 Approuvée
Liste publiée sur le site internet le 09/04/2024.
Hervé LAFITTE,