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Déliberation - Subventions 2016
Document publié le Jeudi 11 février 2016 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Subventions 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
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2016-02-015-BRFFIN
LANDES nomenclature: 7.5
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 FEVRIER 2016
OBJET : SUBVENTIONS 2016
L'an deux mille seize, le onze février, à vingt heures. Le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE, Maire.
PRÉSENTS
M. LESPADE, Mme NOGARO, M. PERRET, Mme DUFAU, M. DUBERT, Mme DUPRE, M. LAPEBIE, M. GONZALES, M. HERVELIN, Mme DESTOUESSE, Mme BIRLES, M. LAURENT, Mme CORRIHONS, Mme MOUNIER, M. SALLABERRY, M. COUTIER Mme CAMBRONERO, M. GARANS, Mme PICAT, M. DUBUS, Mme BISBAU, Mme MONTAUCET, Mme PERIMONY-BENASSY, M. SAUBIETTE, M. ROBLES, Mme FAURE, M. CLAVERIE
ABSENTS REPRÉSENTÉS
Mme SAINT-AUBIN procuration à Mme DUFAU
M. LECERF procuration à M. HERVELIN
M. AJA procuration à M. DUBERT
Mme DEÉLAVENNE procuration à M. CLAVERIE
ABSENTS
Mme BAULON, M. POULAERT
SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme NOGARO
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 27
Nombre de pouvoirs: 4
Nombre de votants : 31
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr
Identifiant unique*: 040-214003121-20160212-2016_02_015-DE
Envoyé en préfecture, le 12/02/2016 - 15:42
Reçu en préfecture, le 12/02/2016 - 15:44
* Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué `landespublic` (ALPI) 2016-02-015-DR/FIN - SUBVENTIONS 2016 - COMMUNE
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment l’article L 2121-29:
DELIBERE
DECIDE d’allouer aux diverses associations les subventions dont les montants sont indiqués
au regard de leur nom.
Vote: 27
Pour: 27
MM. Lespade, Perret, Garans et Aja ne prenant pas part au vote
(suivent les signaturès)
Pour extrait certifié conforme
Tarnos, le 12 février
Le Maire /
Fait et délibéré les jour, mois D que dessus
Identifiant unique*: 040-214003121-20160212-2016_02_015-DE
Envoyé en préfecture, le 12/02/2016 - 15:42
Reçu en préfecture, le 12/02/2016 - 15:44
* Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué `landespublic` (ALPI)