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Déliberation - Subventions 2017
Document publié le Jeudi 9 février 2017 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Subventions 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
VILLE DE A Po
. 2
2017-02-003-DR/FIN
nomenclature: 7.5 LANDES
_ DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 9 FEVRIER 2017
OBJET : BUDGET DE LA COMMUNE — SUBVENTIONS 2017
L'an deux mille dix-sept, le neuf février, à vingt heures. Le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE, Maire.
PRÉSENTS
M. LESPADE, Mme NOGARO, M. PERRET, Mme DUFAU, M. DUBERT, Mme DUPRE, M. LAPEBIE, M. GONZALES, M. HERVELIN, Mme BAULON, Mme DESTOUESSE, Mme BIRLES, M. LAURENT, Mme CORRIHONS, M. LECERF, Mme MOUNIER, M. SALLABERRY, M. GARANS, M. COUTIER, Mme PICAT, M. DUBUS, Mme SAINT-AUBIN, Mme PERIMONY-BENASSY, M. SAUBIETTE, Mme BISBAU, Mme MONTAUCET, M. ROBLES, Mme FAURE, Mme DELAVENNE, M. CLAVERIE
ABSENTS REPRÉSENTÉS
M. AJA procuration à M. DUBERT
Mme CAMBRONERO procuration à M. LAURENT
ABSENT:
M. POULAERT
SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme NOGARO
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 30
Nombre de pouvoirs: 2
Nombre de votants : 32
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwwville-tarnos.fr
ID : 040-214003121-20170213-2017_02_003-DE
Envoyé en préfecture le 14/02/2017
Reçu en préfecture le 14/02/2017
Publié ou notifié le 14/02/2017 2017-02-003-DR/FIN - SUBVENTIONS 2017 - COMMUNE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment l’article L 2121-29;
DELIBERE
DECIDE d’allouer aux diverses associations les subventions dont les montants sont indiqués au regard de leur nom.
Vote: 29
Pour: 29
MM. Lespade, Perret et Garans ne prenant pas part au vote
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
(suivent les sgnarires)
Pour extrait certifié conforme
Tarnos, le 13 février 2017
Le Mair
ID : 040-214003121-20170213-2017_02_003-DE
Envoyé en préfecture le 14/02/2017
Reçu en préfecture le 14/02/2017
Publié ou notifié le 14/02/2017