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Arrêté - 54 25 907 chemin de Gigognan 17 03?m=25022807195
unknown - 21 25 arrêté règlementant la circulation chemin Il
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Arrêté - 32 25 Fermeture circulation chemin des Combes 17 au 21
Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Arrêté - 32 25 Fermeture circulation chemin des Combes 17 au 21)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ARRETE
TEMPORAIRE
N°
A_
2025
_ N°
32/25
6.1.3
REGLEMENTANT
LA CIRCULATION
CHEMIN
DES
COMBES
DGS/PM
|
PUBLIÉ LE 14 FEVRIER 2025
Le
Maire
de
la
Ville
de
Sorgues,
VU
le Code
Général
des Collectivités Territoriales
et notamment
ses
articles
L.2122-18
et L 21 22-20,
mais
aussi
ses
articles
L.2212-1
et suivants
et
L.2213-1,
VU
la délibération
n°DCM-2020-29
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
28
mai
2020 portant
élection
du
Maire,
VU
les arrêtés
en
date
des
9 juin
2020,
27
mai
2021,
29
mars
2023,
05
avril 2023,
11
avril 2023,
12 janvier
2024
et 3
février
2025,
par
lesquels
le
Maire
délègue
ses
pouvoirs
aux
Elus
délégués,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté interministériel
du
6 novembre
1992
livre
| - 8°
partie-
signalisation
temporaire;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
R
110-1
et
suivant,
R
411-5,
R
411-8,
R
411-18
et
R
411-25
à
R
411-
28,
et
les
articles
L.325-1
à L.325-3,
VU
le code
pénal
et notamment
son
article
R 610-5,
VU
la demande
de
l’entreprise
GENDRY
SERVICE
LOCATION
relative
à des
travaux
de
fonçage
sous
Ouvéze
entre
le
Parc
Municipal
et
le Chemin
des
Combes,
CONSIDERANT
que
pour
permettre
l'exécution
des
travaux
et
assurer
la
sécurité
des
ouvriers
de
l’entreprise
et
des
usagers
de
la voie,
il y a lieu
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
-
Dans
le
cadre
des
travaux
de
fonçage
sous
Ouvèze
entre
le
Parc
Municipal
et
Le
Chemin
des
Combes,
la
circulation
sera
interdite
dans
le
tronçon
situé
chemin
des
Combes
(accès
passerelle
himalayenne),
depuis
la
sortie
de
la
RD
907
jusqu'à
l'angle
du
chemin
île
de
l’Oiselay,
pendant
un
jour
entre
le
17
et
le
21
FEVRIER
2025.
ARTICLE
2
- La
circulation
des
vélos
et
piétons
sera
également
interdite.
L'accès
à
la
passerelle
sera
fermé
le
jour
des
travaux. ARTICLE
3
-
L'entreprise
GENDRY
SEVICE
LOCATION
mettra
en
place
la pré-signalisation
et
la signalisation
réglementaire
indiquant
cette
fermeture
de
voie.
Une
déviation
sera
mise
en
place
à la sortie
de
la
RD
907
vers
le chemin
des
Ritournelles
—
Cadenières
pour
accéder
au
centre-ville. Dans
l’autre
sens,
la circulation,
sauf
riverains,
sera
fermée
à
l’angle
du
chemin
de
l’Oiselay/chemin
des
Combes.
ARTICLE
4
-
Les
véhicules
prioritaires
(pompiers,
police,
gendarmerie)
sont
autorisés
à
circuler
et
à
intervenir
dans
la
zone
des
travaux.
ARTICLE
5
-
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Directeur
général
des
services,
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
la
directrice
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
sur
les
lieux.
- SORGUES,
le
12
février
2025
Certifié
exécutoire
par
le Maire
LE
MAIRE,
Thierry
LAGNEAU
Compt
a pyblication
Pour
le Maire
et par
délégation,
“A2
P
Le
L’Adjoint
suppléant
à l’adjoint
délégué
à la circulation,
absent,
ür
le
Le
Ro
Christian
RIOU
La
Directrice
de
la police
m
Isabelle
THIBAULT
|