Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+04.11.2024?t=1738266727
Procès Verbal - PV+04.11.2024?t=1750671065
Procès Verbal - PV+24.06.2024?t=1740070643
Procès Verbal - PV+24.07.2023?t=1740070643
Procès Verbal - PV+13.04.2023?t=1740070643
Procès Verbal - PV+05.08.2024?t=1740070643
Procès Verbal - PV+26.12.2023?t=1740070643
Procès Verbal - PV+06.11.2023?t=1740070643
Procès Verbal - PV+28.08.2023?t=1740070643
Procès Verbal - PV+13.06.2023?t=1740070643
Procès Verbal - PV+04.11
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune d'Arcizans-Avant.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+04.11)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
P a g e 1 | 3
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 4 novembre 2024 à 20 h 30
Salle du conseil – mairie
L'an deux mille vingt-quatre et le 4 novembre à 20 heures et 30 minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. André VERGÉ.
Présents :
Véronique CAPRON, 1ère adjointe,
Gérald CARTEYRADE, conseiller municipal,
Loïc GELÉ, conseiller municipal,
Sandrine JULIA, conseillère municipale,
Alain KAMINSKI, conseiller municipal,
Laurent NOIROT, conseiller municipal,
René PRADET, 2ème adjoint,
Serge TILLOLES, conseiller municipal,
André VERGÉ, Maire,
Excusé :
Joël VIGNES (procuration à Laurent NOIROT , conseiller municipal).
Secrétaire de séance : Véronique CAPRON, 1ère adjointe.
ORDRE DU JOUR
1. Projet terrains de pétanque,
2. Validité définitive mise en place prévoyance après avis comité social territorial, 3. Programme 2025 électrification, éclairage public à transmettre au SDE, 4. Chèques cadeaux employés,
5. Décision modificative (DM) comptable,
6. Demande de subvention,
7. Questions diverses.
* - * - *
PROJET TERRAIN DE PÉT ANQUE
Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.
Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, VALIDE le projet de création de 4 terrains de pétanque aux alentours de la salle des fêtes. La création d’un 5ème terrain de pétanque sera vu plus tard.
ADHESION CONVENTION PREVOY ANCE + PARTICIPATION FINANCIERE
Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire. P a g e 2 | 3
Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents VALIDE l’adhésion à la convention « prévoyance » proposée par le centre de gestion des Hautes-Pyrénées et DÉCIDE d’octroyer une participation financière mensuelle de 30.00 € brut par agent.
PROGRAMMATION 2025
SDE65
Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.
Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, PROPOSE d’inscrire au programme 2024 les travaux d’enfouissement de réseaux suivants :
Camin deras Vinhas,
Bas Catibere (emplacement poubelles),
« Aubis » (montée SAINT-SAVIN).
ACTION SOCIALE
CHEQUES CADEAUX EMPLOYES
Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.
Après délibération, le conseil municipal DÉCIDE d’attribuer une carte cadeau d’une valeur de :
110.00 € pour Madame Julie MARCOU,
193.00 € pour Monsieur Samuel SORIA.
DECISION MODIFICATIVE DM 2024-001
Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.
FONCTIONNEMENT RECETTES DÉPENSES 615231 Entretien, réparations voiries 0.00 - 1 340.00 681 (042) Dot. Amort. et prov. Charges de fonct. 0.00 1 340.00 70388 Autres redevances et recettes - 70.00 0.00 777 (042) Rec…subv inv transférées cpte 70.00 0.00 TOTAL FONCTIONNEMENT 0.00 0.00
INVESTISSEMENT RECETTES DÉPENSES 28041412 (040) Subv.cne GFP : Bâtiments, installations 350.00 0.00 28041482 (040) Subv.Autres cnes : Bâtiments et installations 990.00 0.00 10226 Taxe d’aménagement - 1 340.00 0.00 2041482 Subv.Autres cnes : Bâtiments, installations 0.00 - 70.00 13916 (040) Subv. transf. Autres E.P.L 70.00 0.00 TOTAL INVESTISSEMENT 0.00 0.00
TOTAL 0.00 0.00 P a g e 3 | 3
Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, VOTE en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
DEMANDE DE SUBVENTION RAID SPORTIF ET SOLIDAIRE
Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.
Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, ATTRIBUE une subvention de 50.00 € pour l’organisation de ce raid.
PROJET MAIRIE
Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’ajouter ce point à l’ordre du jour . Le conseil municipal donne son accord.
Il convient d’autoriser Mme POZADA, architecte, de poursuivre son travail afin de proposer des plans du projet.
Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, VALIDE la continuité de l’étude du projet et CHARGE Monsieur le Maire de signer tout document nécessaire.