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Conseil Municipal - 7 CM 09 07 2024 liste
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 7 CM 09 07 2024 liste)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Les délibérations du Conseil Municipal sont consultables à l’accueil de la mairie ainsi que sur le site internet de la Ville : https://www.aizenay.fr/deliberations-et-arretes/
Publié/Affiché le : 22/07/2024
Date limite de publication : 23/09/2024
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 9 Juillet 2024
Salle du Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
En application de l’Ordonnance n° 2021-1310 et du Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
N° Intitulé Approuvée
1 Budget LOTISSEMENT LES HAIES PLESSEES 2024 - Décision Modificative n°1 OUI
2 Budget LOTISSEMENT LES PRAIRIES DE BONNEFONDS 2024 - Décision Modificative n°1 OUI
3 Tarifs communaux – Services liés à la jeunesse 2024/2025 OUI
4 AIZENAY Multisport – Modification n°1 du règlement intérieur AIZENAY Multisport Adulte OUI
5 Zone d’Aménagement Concertée « Les Chardonnerets » - Approbation du traité de concession d’aménagement OUI
6 Lotissement les Prairies de Bonnefonds – choix du bailleur social et cession du foncier OUI
7 Attribution de subventions pour la création de logements en bail réel solidaire dans le lotissement des Prairies de Bonnefonds OUI
8
Accord et attribution de subventions pour la création de logements
en bail réel solidaire (BRS) pour les projets du Clos du Tilleul et de
l’Atypik
OUI
9 Le clos du Tilleul : convention de transfert de la voie centrale entre la rue Gobin et la rue du Planty OUI
10 Le Clos des Poètes : demande de transfert des voies et espaces communs dans le domaine public OUI
11 Le Moulin des Vignes – Dénomination de la voie OUI
12
Convention avec le SyDEV n°2024.ECL.0398 – Affaire
L.P4.003.20.007 - Travaux neufs d’éclairage du lotissement
communal Les Haies Plessées - Approbation et autorisation de
signature
OUI
13
Convention avec le SyDEV n° 2024.ECL.0400 – Affaire
L.EC.003.24.001 – Route de Nantes Complément d’éclairage -
Approbation et autorisation de signature
OUI Les délibérations du Conseil Municipal sont consultables à l’accueil de la mairie ainsi que sur le site internet de la Ville : https://www.aizenay.fr/deliberations-et-arretes/
Publié/Affiché le : 22/07/2024
Date limite de publication : 23/09/2024
14
Convention avec le SyDEV n° 2024.ECL.0431 – Affaire
L.RN.003.22.004 – Impasse des Petits Moineaux Rénovation
d’éclairage - Approbation et autorisation de signature
OUI
15 Modification du tableau des effectifs – Promotion interne 2024 OUI