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Compte-Rendu - 2026 09 03 CR
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Déliberation - 2026 09 03 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maxe.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 09 03 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Transports, Assurance,
LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 03 septembre 2026
CLOTURE DE SEANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET
1 VENTE D’UN LOT DU LOTISSEMENT « LE STADE II »
2 AUTORISATION DE VENTE DES PARCELLES JOUXTANT LE LOTISSEMENT LE STADE II
3 ACQUISITION DE CHAUDIERES POUR L’IMMEUBLE DE LA BERGERIE
4 ACQUISITION D’UN ADOUCISSEUR D’EAU POUR LA SALLE POLYVALENTE
5 TRAVAUX DE MACONNERIE INTERIEURE POUR L’ECOLE
6 TRAVAUX DE MENUISERIE INTERIEURE POUR L’ECOLE
7 ACQUISITION D’ILLUMINATIONS DE NOEL
8 RETRAIT DE LA DELIBERATION N°6 du 03 OCTOBRE 2024
9 VENTE DE PARCELLE COMMUNALE - RUE DE THURY
10 ABROGATION DE LA DELIBERATION N°9 du 02 AVRIL 2026
11 DELEGATION DE SIGNATURE – URBANISME
12 MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES
13 CONVENTION D’ASSISTANCE ET DE SUIVI POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA TAXE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE AVEC LE
PRESTATAIRE DE SERVICES REFPAC-GPAC
14 COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - APPROBATION DU RAPPORT
15 INDEMNISATION D’UN SINISTRE PAR L’ASSURANCE
16 SUBVENTION A LA FONDATION DE FRANCE
17 TRAVAUX DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE POUR BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES AU
PARKING DU COMPLEXE SPORTIF