Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 12 08 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2022 10 274 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2025 07 10 CR LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2025 11 06 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2022 09 29 LISTE DELIB
Déliberation - 2023 01 26 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2026 06 12 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2026 05 06 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2026 09 03 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2023 08 10 LISTE DES DELIBERATIONS OK
Déliberation - 2026 10 08 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maxe.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 10 08 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 08 octobre 2026
CLOTURE DE SEANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET
1 PARTICIPATION A UN VOYAGE SCOLAIRE
2 VENTE D’UN LOT DU LOTISSEMENT « LE STADE II »
3 VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE CHEMIN DE LA
MOSELLE
4 ACQUISITION D’UN ENSEMBLE DE BALANCOIRES ET
RENOVATION DES SOLS - AIRE DE JEUX CHEMIN DU
PATURAL
5 DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE PROJET DE RENOVATION et ACQUISITIONS POUR L’AIRE DE JEUX
6 DESIGNATION DUN REFERENT DEONTOLOGUE
7 TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE DIVERSES RUES