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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cadaujac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Union Européenne,
ville de
Ca
Sejoe [QG | Se" | # SP F
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION
RUGBY
CLUB
CADAUJACAIS DÉCISION
-
AUTORISATION
Envoyé
en
préfecture
le 28/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/06/2024
Publié
le
SO
ID
: 033-213300809-20240626-DELIB202433-DE
DELIBERATION
n°2024-33
Séance
Ordinaire
du
26
JUIN
2024,
19H00
Sous
la présidence
de
M.
Francis
GAZEAU,
Maire
Le nombre
de Conseillers
Municipaux
en exercice
est de 29
SECRETAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
LALANDE
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
18
M. GAZEAU
-Mme
BOURROUSSE
- M. MONGE —
Mme
SAUNIER
- M. GACHET-
Mme
LALANDE - M.
BEHIER
- M. RIDET - M. BRIAND
- M. LOUAIL — Mme
LAUDE
- Mme
SECONDY
- Mme
REMAZEILLES
—
M. CHOLLET
- Mme
CASTIGLIONE-BEUGIN
— Mme
ROUSSELOT
— M. VAUTRIN
— M. MERIAU
ABSENTS
EXCUSÉS:
11
M.
CHAMARD
(mandataire
M.
CHOLLET),
Mme
COMBAUD
(mandataire
Mme
BOURROUSSE),
Mme
LIBOUBAN
(mandataire
Mme
SAUNIER),
Mme
DIGUET
(mandataire
M.
BRIAND),
Mme
VAUZOUR
(mandataire
M.
GACHET),
M.
MAYOUKOU
(mandataire
M.
MONGE)
-
Mme
ROQUES
(mandataire
M.
GAZEAU), M.
ESPAGNON,
Mme
SAVARY,
M.
DUMONT,
M.
DUBUC
Date
d'envoi
de
convocation
: 20
JUIN
2024
RAPPORTEUR
: Monsieur
Francis
GAZEAU,
Maire
La
ville de
Cadaujac
participe
activement
au
développement
associatif
local
par
le biais
d'aides
aux
associations.
A
ce
titre,
il est
proposé
d'accorder
une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
RUGBY
CLUB
CADAUJACAIS
(RCC)
pour
faire face
aux
frais exceptionnels
de
déplacement.
Vu
l'avis
favorable
de
la commission
finances
du
12/06/2024
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
-
Attribue
une
subvention
exceptionnelle
de
1 000
euros
à l'association
RCC,
-
Décide
que
ladite
subvention
sera
imputée
au
compte
65748
sur
le budget
en
cours.
-
Donne
à Monsieur
le Maire
tous
les
pouvoirs
pour
assurer
l'exécution
de
cette
décision
et l’autorise
à signer
tous
les documents
s'y rapportant.
M.
RIDET
se
retire
du
vote
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
Fait le jour,
mois
et an
que
dessus
Et ont signé
au
registre
les
membres
présents
Bernadette
LALANDE,
Secrétaire
de
séance
Francis
GAZEAU,
Maire
de
Cadaujac
6