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Procès Verbal - odj02042021
Document publié le Vendredi 26 février 2021 par la commune d'Hyères.
Lien du pdf (Procès Verbal - odj02042021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Tourisme, Logement,
1
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 26 FEVRIER 2021
1. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION- Budget principal Ville D'HYERES LES PALMIERS - Compte de Gestion - Exercice 2020
2. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget annexe - Port Saint-Pierre d'HYERES LES PALMIERS - Compte de Gestion - Exercice 2020
3. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port de l'Ayguade - compte de gestion - exercice 2020
4. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port de LA CAPTE - compte de gestion - exercice 2020
5. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget annexe - Port AUGUIER - Compte de gestion - exercice 2020
6. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget annexe - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Compte de Gestion - Exercice 2020
7. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - VILLE D'HYÈRES LES PALMIERS - Compte Administratif - Exercice 2020
8. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe PORT D'HYERES LES PALMIERS (Saint-pierre) - Compte Administratif- Exercice 2020
9. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION -Budget annexe PORT DE L'AYGUADE - Compte Administratif - Exercice 2020
10. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe PORT DE LA CAPTE - Compte Administratif- Exercice 2020
11. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe PORT AUGUIER - Compte Administratif- Exercice 2020
12. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET VENTE DE CAVEAUX DANS LES CIMETIÈRES - Compte Administratif - Exercice 2020. 2
13. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - VILLE D'HYÈRES LES PALMIERS - Affectation des résultats 2020 - Exercice 2021
14. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - PORT D'HYÈRES (SAINT-PIERRE)- Affectation des résultats 2020 - Exercice 2021
15. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe PORT DE L'AYGUADE - VILLE D'HYÈRES LES PALMIERS - Affectation des résultats 2020 - Exercice 2021
16. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe PORT LA CAPTE - VILLE D'HYÈRES LES PALMIERS - Affectation des résultats 2020 - Exercice 2021
17. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET VENTE DE CAVEAUX DANS LES CIMETIÈRES - VILLE D'HYÈRES LES PALMIERS - Affectation des résultats 2020 - Exercice 2021
18. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - VILLE D'HYÈRES LES PALMIERS - Affectation des résultats 2020 suite à la dissolution de l'Office du Commerce et de l'Artisanat d'Hyères- Exercice 2021
19. DIRECTION PRÉVENTION SECURITE ET ACTIVITÉS REGLEMENTEES - Rapport 2020 sur la situation en matière de développement durable de la commune d'Hyères.
20. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES : Rapport de situation en matière d'égalité femmes hommes
21. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Impôts directs locaux - Fixation des taux pour 2021
22. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'HYERES LES PALMIERS - Budget primitif - Exercice 2021
23. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe Port d'Hyères les Palmiers (Saint Pierre) - Budget Primitif - Exercice 2021
24. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe du port d'HYERES (Saint-Pierre) - Provisions pour créances douteuses
25. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port d'HYERES (Saint-Pierre) - Constitution d'une provision pour gros entretien
26. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe Port de l'Ayguade - Budget primitif - Exercice 2021
27. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget annexe PORT LA CAPTE - VILLE D'HYERES LES PALMIERS - Budget primitif - Exercice 2021 3
28. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port Auguier - Budget primitif - Exercice 2021
29. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Construction, l'entretien et la vente de caveaux dans les cimetières. - Budget Primitif - Exercice 2021
30. FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Contrat Régional d'Équilibre Territorial (CRET 2020/2023) Région Provence Alpes Côte d'Azur / Métropole Toulon Provence Méditerranée - Demande de subvention pour l'Opération ' Réalisation d'ombrières photovoltaïques sur le parking du complexe aquatique '.
31. DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du Règlement Régime Indemnitaire
32. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES : Adhésion au service ' MEDECINE PREVENTIVE ' du Centre de Gestion du Var
33. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Contrat de Concession de services sous forme de Délégation de service Public pour la gestion et l'exploitation du casino de Hyères-Les-Palmiers ainsi que la réalisation d'activités contribuant à l'animation et au développement culturel et touristique de la Commune - Avenant n° 2 - Autorisation à Monsieur le Maire de signer.
34. DIRECTION EDUCATION - Modification de la carte scolaire - Avis défavorable
35. DIRECTION EDUCATION - Indemnité représentative de logement pour les instituteurs (IRL) - Fixation du montant de l'IRL pour 2020.
36. CULTURE ET PATRIMOINE - Création d'un espace boutique et d'un dépôt-vente et autorisation à Monsieur le Maire ou à l'Adjoint Délégué, de signer les conventions de dépôt-vente
37. CULTURE ET PATRIMOINE - Tickets de vente d'accès au parcours du Petit Train Touristique - Encaissement de recettes pour le compte de tiers par l'intermédiaire d'une régie de recettes et d'avances - Convention réglant les modalités de perception par la Commune des produits de billetterie.
38. CULTURE ET PATRIMOINE - SERVICE ARCHIVES - Acceptation d'un don d'Émile DAVID - Autorisation pour Monsieur le Maire de signer le contrat de don
39. CULTURE ET PATRIMOINE - Collaborateurs occasionnels bénévoles - état des frais de transport et de séjour- année 2020
40. COMMANDE PUBLIQUE - CULTURE ET PATRIMOINE - MUSEE - LA BANQUE - Prestations de conditionnement, de transport et convoiement, de manutention, de stockage, d'accrochage des collections patrimoniales - Accord-cadre à marchés subséquents - Mise en appel d'offres ouvert 4
41. AMENAGEMENT - Chambre Régionale des Comptes de Provence Alpes Côte d'Azur - Rapport d'observations définitives sur la gestion de la Société Publique Locale Méditerranée (SPLM) pour les exercices 2010 à 2018.
42. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Parcours des Arts - Exonération partielle de répercussion de taxe foncière
43. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Bd Maréchal Juin - Autorisation de déposer une Déclaration Préalable de division des parcelles AM n° 43 et 45
44. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - AVENUE AMBROISE THOMAS - Demande de constitution de servitude de passage de câbles électriques et d'un coffret sur une parcelle communale cadastrée section DC n°0020
45. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - L'AYGUADE - Aliénation du bien situé 15 Avenue de la Caravelle cadastré section IL n° 0128 formant le lot n°95 au profit de la LSK SA
46. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - L'AYGUADE - Aliénation du bien situé 17 Avenue de la Caravelle cadastré section IL n° 0129 formant le lot n°96 au profit de la LSK SA
47. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - La Capte - Aliénation du bien situé 10 Rue de la Darse cadastré section ET n° 0050 formant le lot n° 192 au profit de la SCI Stella Maris
48. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - La Capte - Aliénation du bien situé 11 Avenue du Levant cadastré section EV n° 0086 formant le lot n° 359 au profit de la copropriété les Flots Bleus
49. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - L'AYGUADE - Lot 118 - Prolongation de l'offre de la Commune pour Aliénation du bien situé 3 place Daviddi cadastré section IM n° 0320 au profit de la SARL VERAN Denis et André
50. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - La Capte - Prolongation de l'offre de la Commune pour l'aliénation du bien situé 2 Traverse du Bouvet cadastré section EV n° 0183 formant le lot n° 8 au profit de Mme NGUYEN BUI Kai An
51. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - LA CAPTE - Parcelle cadastrée section EV n° 0255 formant le lot n° 283 - Indivision BUTTEFEY- PAIRAULT - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée 5
52. PORT D'HYERES SAINT PIERRE- Exonération de redevance de manutention au profit de Parc National de Port Cros.
53. POLITIQUE DE LA VILLE - Programmation du Contrat de ville 2021
54. DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Investissement Territorial Intégré - Comité de sélection des projets - Désignation