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Conseil Municipal - 079 sub livre photo gare
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 079 sub livre photo gare)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DES HAUTS-DE-SEINE
ARRONDISSEMENT
D’ANTONY
CANTON
DE CLAMART
Nombre de Conseillers Maire,
en exercice. .: 45
Objet : Octroi d'une subvention
dans le cadre des bourses aux
projets ouvertes aux jeunes
Clamartois âgés de 15 à 25
ans pour la période 2023-2024
pour un projet de livre photos
tout au long de la ligne N.
Certifié exécutoire
Pour le Maire et par
délégation,
Simon-Pierre CHALVIDAN
Directeur Génér4l des services
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 JUILLET 2023
Par suite d'une convocation adressée le 30 juin 2023, les membres composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis Salle des fêtes - Place Hunebelle, à 09h45, sous la présidence de Jean-Didier BERGER, Maire, en exercice
ETAIENT PRESENTS : M. Jean-Didier BERGER, Mme Christine QUILLERY, Mme Rachel ADIL, M. Serge KEHYAYAN, M. Patrice RONCARI, Mme Sylvie DONGER, M. Anthony REYNAUD, Mme Marie-Laure COUPEAU, M.lJean-Patrick GUIMARD, Mme Sally RIBEIRO, M. François LE GOT, Mme Véronique DE LA TOUANNE, M. Yves SÉRIÉ, Mme Françoise CARUGE, M. Edouard BRUNEL, Mme Jacqueline MINASSIAN, M. Arnaud DELROT, M. Jean MILCOS, Mme Colette HUARD, Mme Muriel ROYO, M. Maurice BOUYER, Mme Michelle BLANC, M. Benoit DESCHAMPS, Mme Sandrine DANDRE, M. Pierre CRESPI, Mme Dominique VAN DER WAREN, M. Frédéric SANTOS, Mme Agnès HARTEMANN, M. Pierre CARRIVE, M.David HUYNH, M. Stéphane DEHOCHE, M. Stéphane ASTIC, M. Jean-Luc PY, M. Jean-Jacques LE ROUX.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Yves COSCAS à M. Jean-Jacques LE ROUX Mme Iman EL BAKALI M. Patrice RONCARI Mme Frédérique POIRIER Mme Sylvie DONGER M. Mathieu CAUJOLLE M. François LE GOT Mme Samira AALLALI Mme Sally RIBEIRO Mme Maria VILLAVICENCIO M. Serge KEHYAYAN M. Didier DINCHER Mme Agnès HARTEMANN M. Philippe SAUNIER M. Pierre CARRIVE M. Roland RABEAU M. David HUYNH Mme Silviane DOS SANTOS M. Stéphane ASTIC > Qy
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_—BBSENT : Mme MANGEARD-BLOCH Nathalie
1°/ Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°! Anthony REYNAUD est désigné à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf : 2307-079
Nomenclature : 7.5
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 juillet 2023
Objet : Octroi d'une subvention dans le cadre des bourses aux projets ouvertes aux jeunes Clamartois âgés de 15 à 25 ans pour la période
2023-2024 pour un projet de livre photos tout au
long de la ligne N.
Le Conseil,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur REYNAUD Anthony, Adjoint au Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2311-7,
Vu le dispositif de la « Bourse aux projets » mis en place par la Ville de Clamart,
Considérant que le jury s'est réuni le 12 mai 2023 et propose d'accorder le soutien financier à Monsieur Joseph Serero, lycéen clamartois, pour
son projet de livre photos, le long de la ligne N,
Vu l'avis favorable de la commission n°6 education, péri-scolaire, jeunesse, centres socioculturels en date du 4 juin 2023,
Après en avoir délibéré,
DECIDE à l'unanimité :
Article 1*: DE VERSER une subvention, dans le cadre du dispositif « Bourse aux projets » pour le projet « le long des rails » d’un montant de
1000 Euros porté par Monsieur Joseph Serero.
Article 2 : DE DIRE que la subvention sera versée sur le compte du porteur de projet.
Article 3 : DE PRÉCISER que les crédits sont inscrits au budget de l'exercice en cours.
Article 4 : la présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours
contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy-
Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Et ont signé le Maire et le secrétaire de séance.
pour extrait conforme,
Le Maire,
Président du Territoire
Vallée Sud - Grand
Jean-Didier BFACE R