Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CONVOC CM 21.03.2026 AFFICHAGE
Procès Verbal - CONVOC 28.04.26 AFFICHAGE
Conseil Municipal - CONVOC CM 18.12.2023
Conseil Municipal - CONVOC CM 22.03.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29.06.2026
Conseil Municipal - CONVOC CM 10.10.2022
Conseil Municipal - CONVOC CM 06.12.2022
Conseil Municipal - CONVOC CM 09.06.2023
Conseil Municipal - convoc CM 190625
Conseil Municipal - CONVOC CM DU 07.04.2026
Conseil Municipal - CONVOC CM 29.06.2026 AFFICHAGE
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Boinville-le-Gaillard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 29.06.2026 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
DE
BOINVILLE
LE
GAILLARD
78660
Département
Arrondissement
des
Yvelines
de
Rambouillet
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
conseil
qui
aura
keu,
Le
lundi
29/06/2026
à
20
:00
à
la
Mairie
L'ordre
du jour sera
le suivant
:
+
_ Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
28/04/2026
Délibérations :
Approbation
de
la modification
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU),
Demande
de
subvention
— Amendes
de
police
2026,
Dépenses
à imputer
au
compte
6232
« fêtes
et cérémonies
»,
Autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
la convention
avec
le CIG
concernant
les
missions
temporaires,
Approbation
du
règlement
de
Conseil
Municipal
*
Participation
au
forfait
imagine'R
scolaire
à
tarif préférentiel,
+
Taxe
foncière
: Limitation
de
l'exonération
de
deux
ans
en
faveur
des
constructions
nouvelles
à
usage
d'habitation.
Point Divers :
+
Permanence
conciliateur
de justice,
+
Fin
de
bail local
ateliers,
+
Divers.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
En
mairie,
le
23/06/2026
Le
Maire,
Thomas
HAROUN. pe
se
Thursday, 25 June 2026 15:23:16 - CONVOC_CM_29.06.2026.pdf - Adobe Acrobat Reader (32-bit)