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Convocation - convocation CM du 06032026 du 603
Conseil Municipal - CONVOC CM 21.03.2026 AFFICHAGE
Conseil Municipal - CONVOC CM 06.12.2022
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Boinville-le-Gaillard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 06.12.2022)
Thèmes du document : Assurance, Justice et droit, Consommateurs,
MAIRIE
DE
BOINVILLE
LE
GAILLARD
78660
Département
Arrondissement
des
Yvelines
de
Rambouillet
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
conseil
qui
aura
lieu,
Le
Mardi
06/12/2022
à
20:30
à
la
Mairie
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
Délibérations
:
Adhésion
au
contrat-groupe
d'assurance
statutaire
2023-2026
proposé
par
le
CIG
Grande
Couronne, Rétrocession
à
la
commune
de
la
parcelle
C187
hameau
du
Bréau,
+ __
Ouverture
de
crédit
—
Investissement
2023,
+
Remboursement
de
frais
engagés
pour
la commune,
par
M.FLORES,
Tarifs
cavurnes
cimetière,
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
les
assurances
incendie,
accident
et
risques
divers
(IARD)
pour
la
période
2024-2027,
proposé
par
le
CIG
Grande
Couronne.
Points
divers
:
Rétrocession
des
résidences
dans
le
domaine
communal,
SEY78
: Rapport
d'activité
2021,
ENEDIS
: Délestage
hivers
2022/2023,
Divers.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
En
mairie,
le
01/12/20 RUE
PA LT {& [= ä &
POUVOIR
Je
soussigné(e)
donne
pouvoir
à
de
me
représenter
à
la
réunion
du
06/12/2022,
de
prendre
part
à
toutes
les
délibérations
d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents