unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 06 12 2023 Ordre du Jour

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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 06 12 2023 Ordre du Jour Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 06 12 2023 Ordre du Jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU

6 DECEMBRE 2023

__________

TOME I : COMPTE RENDU

 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL

COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2023

 COMMUNICATION DES PROCES VERBAUX DES BUREAUX

COMMUNAUTAIRES DES 15 MAI – 28 JUILLET et 11 SEPTEMBRE 2023

 INFORMATION : DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT

TOME II : DM 2 BUDGET PRINCIPAL COMMUNAUTE DE COMMUNES

DES DEUX RIVES

 ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE

 MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

TOME III : DM 2 ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

 ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE

 MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

TOME IV : DELIBERATIONS A PRENDRE

 BUDGET PRINCIPAL – COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES EXERCICE 2024

OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS

 ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES - EXERCICE 2024 OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS BUDGET PRINCIPAL – COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES CREANCES ETEINTES

 BUDGET PRINCIPAL – COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES ADMISSION EN NON-VALEUR

 ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

CREANCES ETEINTES

 ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

ADMISSION EN NON-VALEUR

 ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR RISQUE D’IMPAYES

 ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE

 ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

REMISE GRACIEUSE

 ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE – EXERCICE 2022

 SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)

RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE – EXERCICE 2022

 ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES SERVICES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES – RELANCE LOT 31 : LEGUMES ET FRUITS BIO GAMME 4

ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES

 ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES SERVICES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES – LOT 36 : PRODUITS DESHYDRATES ET EPICES

AVENANT D’UN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES

 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE DES DEUX RIVES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE FOURNITURE ET D’IMPRESSION D’ENVELOPPES POUR LA CC2R ET LE CIAS CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE DES DEUX RIVES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE FOURNITURE DE CARBURANTS A LA POMPE POUR L’ENSEMBLE DU PARC AUTOMOBILE SUR LA PERIODE 2024/2028

 DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

DECLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES

 CONVENTION DE TRANSPORT DE PERSONNE A LA DEMANDE (TAD)

 VENTE DE TERRAINS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES SUR LES COMMUNES DE GOLFECH ET ESPALAIS

 SIGNATURE DE LA CONVENTION OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT) DANS LE CADRE DU PROGRAMME “PETITES VILLES DE DEMAIN”

 POLITIQUE DE LOGEMENT SOCIAL

GARANTIE D’EMPRUNT A TARN ET GARONNE HABITAT

REHABILITATION DE LA RESIDENCE PONTUS A VALENCE D’AGEN

 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE

COMPLEMENT POUR LA SCOLARISATION DES ENFANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES DANS LES ECOLES EXTERIEURES

 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER - M57

 ACTUALISATION DES TARIFS CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS DE GACHES

 OPEN DATA – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE SYNDICAT MIXTE TARN ET GARONNE NUMERIQUE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DES DEUX RIVES

 CONVENTIONNEMENT AVEC LE SYNDICAT MIXTE TARN ET GARONNE AMENAGEMENT POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN BOUQUET DE SERVICES SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 2024/2029

ADOPTION DU SCHEMA

 CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE INTERCOMMUNALE DES DEUX RIVES ET LES FORCES DE SECURITE DE L’ETAT

ADOPTION DE LA CONVENTION

 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENTS D’AGENTS EN MISSION

 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS

 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

PERSONNEL POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE OU POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – ANNEE 2024

 ACCORD DES 4 PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS (PDA)

 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUI-H)

APPROBATION DU PLUI-H – ABROGATION DES 9 CARTES

COMMUNALES – APPROBATION DES 4 PÉRIMÈTRES DÉLIMITÉS DES

ABORDS

 INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DPU) SUITE A L’APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUI-H) ET REPARTITION DE L’EXERCICE DU DPU

 INSTAURATION DE LA DECLARATION PREALABLE POUR L’EDIFICATION DE CLOTURES SUR LE TERRITOIRE DU PLUI-H

ANNEXES AU TOME IV

ANNEXES I – CONVENTIONS ET REGLEMENTS

ANNEXES II – ASSAINISSEMENT

ANNEXES III - URBANISME