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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 14 12 2021 Ordre du Jour
Document publié le Mardi 14 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 14 12 2021 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
14 DECEMBRE 2021
__________
TOME I : COMPTE RENDU
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 27 SEPTEMBRE 2021
COMMUNICATION DU COMPTE RENDU DU BUREAU
COMMUNAUTAIRE DU 19 JUILLET 2021
COMMUNICATION DU COMPTE RENDU DU BUREAU
COMMUNAUTAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2021
INFORMATION : DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT
TOME II : DECISION MODIFICATIVE N° 2021-3
BUDGET CC2R
ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°3
MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
TOME III : DECISION MODIFICATIVE N° 2021-1
BUDGET ASSAINISSEMENT
ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1
TOME IV : DELIBERATIONS A PRENDRE
PASSATION D’UN MARCHE D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES ET DU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE
ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES ACHAT D’EMBALLAGES ALIMENTAIRES BIOSOURCES A USAGE UNIQUE POUR LA PERIODE 2022-2026
ATTRIBUTION D’UN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS – BUDGET CC2R – EXERCICE 2022
TRANSFERT DES RESULTATS DE CLOTURE DES BUDGETS ANNEXES ASSAINISSEMENT COLLECTF DES COMMUNES AU BUDGET ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS – BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES – EXERCICE 2022
CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR RISQUE D’IMPAYES – BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES – EXERCICE 2021
ENVIRONNEMENT
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES
APPROBATION DU RÈGLEMENT DU SERVICE
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
ENVIRONNEMENT
ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USÉES
APPROBATION DU RÈGLEMENT DU SERVICE
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
VOIRIE COMMUNAUTAIRE 2021
NOUVEAU CLASSEMENT DE VOIE COMMUNAUTAIRE
DOTATION DE SOLIDARITE
COMPLEMENT POUR SCOLARISATION DES ENFANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES DANS LES ECOLES EXTERIEURES
DEMANDE D’UNE MISSION D’ACCOMPAGNEMENT PAR LA BANQUE DES TERRITOIRES DANS LE CADRE DU PROGRAMME « PETITES VILLES DE DEMAIN »
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TEMPS DE TRAVAIL – 1607 HEURES PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
PARTICIPATION FINANCIERE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS
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PERSONNEL POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE OU POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – ANNE 2022
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