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Déliberation - tampon tdt 20220203DEL42
Déliberation - tampon tdt 20230202DEL12
Déliberation - tampon tdt 20231212DEL36
Déliberation - tampon tdt 20231212DEL48
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 20231212DEL48)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Métropole de Lyon
Commune de Bron
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 DÉCEMBRE 2023
Publiée sur le site Internet de la Ville : 19 décembre 2023
Date de convocation du Conseil Municipal : 6 décembre 2023
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 43
Président : M. Jérémie BREAUD, MAIRE
Secrétaire de séance : M. Albert YOGO
Membres présents : 34
M. Jérémie BREAUD, MAIRE, Mme Martine CHAREYRE, M. Marc DUBIEF, Mme Valérie BOULARD, M. Pascal MIRALLES-FOMINE, M. Jacques CHAMPIER, Mme Evelyne BRUNET, M. Raphaël SULTANA, Mme Nathalie BRAMET REYNAUD, Mme Linda TABTE, M. Emmanuel MAILLET, Mme Muriel ROBIC, M. Grégory BRUNET, M. Tarik EZ ZAJJARI, M. René SIMILLION, Mme Christiane RIVOIRE, Mme Jacqueline PALLUY, M. Jean-Francois DELAPIERRE, M. Stéphane GENIN, M. Albert YOGO, Mme Sandrine BERTHET, Mme Sonia GRANDSERRE, Mme Maryam EL GUIZANI, Mme Marie BRUNET, M. Stevens BOBI, M. François-Xavier PENICAUD, M. Rémi COURT, Mme Anne-Laure BADIN, Madame Claire DURAND MOREL, Monsieur Djamel BOUABDALLAH, Madame Stéphanie VELLA, Madame Lucile MOREL, Madame Nesrine MECHKAR, Monsieur Roger MAZANA
Membres ayant donnés pouvoir : 9
Mme Marion CARRIER pouvoir à M. Jérémie BREAUD, MAIRE
Mme Isabelle DA SILVA pouvoir à Mme Martine CHAREYRE
Mme Françoise KIRASSIAN pouvoir à M. Jean-Francois DELAPIERRE
M. Fatih DEMIRAY pouvoir à Mme Linda TABTE
Mme Anne-Lise LANSAQUE pouvoir à M. Stevens BOBI
M. Jean-Baptiste DOZOLME pouvoir à M. François-Xavier PENICAUD
M. Hervé THIBAUD pouvoir à Madame Lucile MOREL
M. Djamel BOUDEBIBAH pouvoir à Madame Claire DURAND MOREL Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO pouvoir à Monsieur Roger MAZANA
Délibération n°20231212DEL48
MODIFICATION DE TARIFS
Revalorisation des tarifs des Sports et de la Vie Associative à partir du 1er janvier 2024
RAPPORTEUR : M. GRÉGORY BRUNET
Mesdames, Messieurs,
1/13Le contexte budgétaire actuel contraint la plupart des collectivités à réviser les tarifs des services proposés aux administrés afin de faire face à la hausse des coûts que connaît tout le territoire.
Cette hausse est la conséquence de l’inflation généralisée, par conséquent, la commune de Bron doit réviser la tarification des mises à disposition des équipement sportifs et associatifs, de son Centre Nautique et du Centre de loisirs Atout sports.
Il convient de revaloriser les tarifications en vigueur de 10 % (à l’arrondi au dixième) comme suit :
POUR TOUTES LES INSTALLATIONS SPORTIVES ET SALLES DE RÉUNION DANS UNE ENCEINTE SPORTIVE (location)
Tarifs du 01/09/2023 au
31/12/2023
A compter du 1er janvier
2024
Associations sportives de Bron adhérentes à l’Office
Municipal des Sports Gratuit Gratuit
Sapeurs Pompiers – SDMIS du Rhône Gratuit Gratuit
Compagnie Républicaine de Sécurité n° 45 et
Compagnies Républicaines de Sécurité en déplacement Gratuit Gratuit
Écoles maternelles et primaires de Bron Gratuit Gratuit
Union Nationale du Sport Scolaire / Fédération Française
de Sport Universitaire Gratuit Gratuit
Gendarmes de Bron en instruction Gratuit Gratuit
Fédération Française de Sport Adapté Gratuit Gratuit
Fédération Française Handisport Gratuit Gratuit
Équipe de France des Fédérations Délégataires du
Ministère des Sports Gratuit Gratuit
Centre de haut niveau d’athlétisme Gratuit Gratuit
Comités olympiques sportifs Gratuit Gratuit
Comités Départementaux et Régionaux des fédérations
sportives délégataires du Ministère des Sports Gratuit Gratuit
STADES ET TERRAINS
TARIF HORAIRE
Tarif horaire pour la durée de la manifestation,
forfait pour la préparation de 50 euros
Tarifs du 01/09/2023 au
31/12/2023
A compter du 1er janvier
2024
STADE PIERRE DUBOEUF
TERRAIN D’HONNEUR
· Tarif horaire, sans éclairage 130,60 € 143,65 €
STADE PIERRE DUBOEUF
PISTE D’ATHLÉTISME
· Tarif horaire, sans éclairage 69,15 € 76,05 €
STADE PIERRE DUBOEUF
TERRAIN D’HONNEUR + PISTE D’ATHLÉTISME OU TERRAIN D’ENTRAÎNEMENT
· Tarif horaire, sans gardiennage et sans éclairage 187,60 € 206,35 €
STADE LEO LAGRANGE / STADE JEAN JAURES / STADE PIERRE DUBOEUF TERRAINS ANNEXE ET SYNTHETIQUE
· Tarif horaire, entreprises ou associations non brondillantes,
sans éclairage 64,75 € 71,20 €
· Tarif horaire, entreprises brondillantes ou associations 34,00 € 37,40 €
2/13brondillantes non adhérentes à l’Office Municipal du Sport,
sans éclairage
TOUS LES TERRAINS ET STADES
Il convient d’ajouter 2 heures de gardiennage quelle que soit la durée de location · L’heure de gardiennage 22,95 € 25,25 €
· L’heure d’éclairage 49,90 € 54,90 €
GYMNASES
Tarif horaire pour la durée de la manifestation,
forfait pour la préparation de 50 euros
Tarifs du 01/09/2023 au
31/12/2023
A compter du 1er janvier
2024
GYMNASE TOLA VOLOGE
· Tarif horaire 78,50 € 86,35 €
· L’ensemble (hors salle Claude Rossary) 166,85 € 183,55 €
GYMNASE BOULLOCHE
· Tarif horaire 78,50 € 86,35 €
GYMNASE FELIX CHARRON
. Tarif horaire 78,50 € 86,35 €
GYMNASE LOUIS PRADEL
. Tarif horaire 78,50 € 86,35 €
HALLE DES SPORTS
. Le gymnase - Tarif horaire 237,00 € 260,70 €
. L’ensemble avec espace bar compris - Tarif horaire 319,40 € 351,35 €
Une seule gratuité par an pour les associations de Bron,
adhérentes à l’Office Municipal du Sport, utilisant la Halle des
Sports pour d’autres manifestations que celles concernant les
championnats où elles sont engagées
Gratuit Gratuit
GYMNASE ANTOINE MUGUET
· Le gymnase principal - Tarif horaire 93,20 € 102,50 €
· GYMNASES DES GROUPES SCOLAIRES - Tarif horaire 27,95 € 30,75 €
BOULODROMES Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023 A compter du 1er janvier 2024
BOULODROME LEO LAGRANGE
Entreprises et associations
. Tarif forfaitaire journalier (16 courts et espace bar) 237,05 € 260,75 €
. Tarif à la demi-journée par personne (6 personnes par court) 3,25€ 3,60 €
BOULODROME ANDRE FRACHET
. Fédération Française de Sport de Boules Gratuit Gratuit
. Tarif forfaitaire journalier 237,05 € 260,75 €
TENNIS Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023 A compter du 1er janvier 2024
TENNIS ANDRE WAGNER
Tarif forfaitaire journalier 237,05 € 260,75 €
Entreprises et associations brondillantes
• Tarif horaire court extérieur 9,05 € 9,95 €
3/13• Tarif horaire court intérieur 13,40 € 14,75 €
Entreprises et associations non brondillantes
• Tarif horaire court extérieur 11,25 € 12,35 €
• Tarif horaire court intérieur 17,95 € 19,75 €
SALLES SPORTIVES SPÉCIALISÉES
Tarif horaire calculé sur la durée de la manifestation,
forfait pour la préparation de 50 euros
Tarifs du 01/09/2023 au
31/12/2023
A compter du 1er janvier
2024
SALLE D’ESCRIME
· Tarif horaire 108,75 € 119,60 €
GYMNASE JEAN MOULIN
· Tarif horaire 108,75 € 119,60 €
DOJO DU GYMNASE ANTOINE MUGUET
· Tarif horaire 86,70 € 95,35 €
SALLE MICHEL LACROIX
Salle de boxe 48,85 € 53,70 € · Tarif horaire
GYMNASE TOLA VOLOGE
Salle de lutte 48,85 € 53,70 € · Tarif horaire
Salle de gymnastique 48,85 € 53,70 € · Tarif horaire
SALLES DE RÉUNION
Tarif horaire calculé sur la durée de la manifestation,
forfait pour la préparation de 50 euros
Tarifs du 01/09/2023 au
31/12/2023
A compter du 1er janvier
2024
STADE PIERRE DUBOEUF
Grande salle des conférences Guy Duboeuf (167 personnes)
· Tarif horaire 89,10 € 98,00 €
Salle de réunion niveau vestiaire (60 personnes)
· Tarif horaire 89,10 € 98,00 €
GYMNASE TOLA VOLOGE
Salle Claude Rossary
· Tarif horaire 89,10 € 98,00 €
HALLE DES SPORTS MARCEL SULTANA
Salle Duffaud (19 personnes)
· Tarif horaire 29,25 € 32,15 €
SALLES DE MUSCULATION
Réservées aux associations sportives
Tarifs du 01/09/2023 au
31/12/2023
A compter du 1er janvier
2024
. Associations adhérentes à l’Office Municipal du Sport Gratuit Gratuit
. Associations non adhérentes à l’Office Municipal du Sport 114,10 € 125,50 €
Il convient d’ajouter 2 heures de gardiennage quelle que soit la durée de location . L’heure de gardiennage 22,55 € 24,80 €
TARIFS LYCÉES ET UNIVERSITÉS Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023 A compter du 1er janvier 2024
Centre Nautique (75 % du nombre d’heures utilisées)
. Tarif horaire 103,10 € 113,40 €
Gymnase salle couverte
. Tarif horaire 15,35 € 16,90 €
4/13Terrain de plein air
. Tarif horaire 4,95 € 5,45 €
Terrains de tennis :
• Tarif horaire court extérieur
• Tarif horaire court intérieur
9,05 €
13,40 €
9,95 €
14,75 €
CENTRE NAUTIQUE ANDRÉ SOUSI
Tarifs du 01/09/2023 au
31/12/2023
A compter du 1er janvier
2024
1 – TARIFS PUBLICS
Carte magnétique billetterie
(acquisition ou remplacement) 2,10 € 2,30 €
ADULTES ET ENFANTS – ENTRÉE INDIVIDUELLE
Entrée individuelle
• résidents brondillants 4,20 € 4,60 € • non résidents brondillants 5,75 € 6,30 €
Abonnement de 5 entrées individuelles
• résidents brondillants 16,80 € 18,50 € • non résidents brondillants 23,10 € 25,40 €
Abonnement de 10 entrées individuelles
• résidents brondillants 30,45 € 33,50 € • non résidents brondillants 44,10 € 48,50 €
Carte horaire 10 heures
• résidents brondillants 28,35 € 31,20 € • non résidents brondillants 39,90 € 43,90 €
COURS PARTICULIERS (30 mn entrée non comprise)
• un enfant 17,50 € 19,25 € • deux enfants de la même famille 25,20 € 27,70 €
COURS COLLECTIFS
PETITES VACANCES SCOLAIRES
(1 heure - entrée incluse : effectifs de 5 à 12 enfants) )
• 1 cours 13,10 € 14,40 € • forfait 5 cours, du lundi au vendredi consécutifs 52,00 € 57,20 €
2 – TARIFS RÉDUITS
Étudiants et lycéens (carte étudiant ou ex (carte Bron Campus),
Pass’Région)
3,15 € 3,45 €
Titulaires de la carte famille nombreuse
Apprentis de Bron (même âgés de plus de 16 ans)
Gendarmes et Police Nationale en poste à Bron
Compagnie Républicaine de Sécurité n° 45 et Compagnies
Républicaines de Sécurité en déplacement
Demandeur d’emploi- RSA
Comité des activités physiques pour la retraite sportive
Résidents Brondillants de plus de 60 ans
Entrée individuelle
Abonnement de 10 entrées individuelles 21,00 € 23,10 €
Non résidents Brondillants de plus de 60 ans
• Entrée individuelle 4,20 € 4,60 € • Abonnement de 10 entrées individuelles 30,45 € 33,50 €
Comités d’entreprises ou d’établissements ou sociétés de Bron
• Abonnement de 10 entrées individuelles enfant 23,55 € 25,90 € • Abonnement de 10 entrées individuelles adulte 34,50 € 37,95 €
Personnel adhérent au Comité du Personnel de la Ville de Bron
5/13• Abonnement de 10 entrées individuelles 27,10 € 29,80 €
Centres sociaux, Maisons de quartier, Centre Aéré, Cité de
l’Enfance (IDEF) de la commune de Bron
• Entrée individuelle enfant / adulte RSA 1,60 € 1,75 €
3 – GRATUITÉ
Sapeurs Pompiers – SDMIS du Rhône et de la Métropole de
Lyon Gratuit Gratuit
Handicapés invalides à 80 % et son accompagnateur Gratuit Gratuit
Éducateurs et animateurs des Centres Sociaux, Maisons de
quartier, Centre Aéré de la commune accompagnant leurs
groupes
Gratuit Gratuit
Éducateurs ou infirmiers accompagnant leurs groupes Gratuit Gratuit
Sportifs inscrits sur les listes de haut niveau Gratuit Gratuit
4 - TARIFS DE LOCATION
Tarif d’un couloir de 50 m x 2,50 m pour une heure d’utilisation
Sociétés, Comités d’entreprises, associations (non FFN) de
Bron 18,55 € 20,40 €
Sociétés, Comités d’entreprises, associations (non FFN) hors
Bron 22,95 € 25,25 €
Associations affiliées FFN 16,45 € 18,10 €
Comité des activités physiques pour la retraite sportive
(CODAPRS) 16,45 € 18,10 €
Maison des Jeunes et de la Culture Louis Aragon, Accueil des
Villes Françaises de Bron, Club Subaquatique de Bron 16,45 € 18,10 €
5 - RENCONTRES SPORTIVES : OCCUPATION DURANT LE TEMPS DE LA COMPÉTITION Tarif horaire calculé sur la durée de la manifestation, forfait pour la préparation de 50 euros
Spectateurs gratuits
• Tarif horaire 48,30 € 53,15 €
Spectateurs payants
• Tarif horaire 188,75 € 207,65 € Il convient d’ajouter 2 heures de gardiennage quelle que soit la durée de location - L’heure de gardiennage 22,85 € 25,15 €
6 - LOCATION DE MATÉRIEL
Centres sociaux, Maisons de quartier, Centre Aéré de Bron Gratuit Gratuit
Location forfaitaire annuelle aux associations sportives 66,90 € 73,60 €
7 - VENTES
Bonnet de bain vendu à l’unité aux élèves des groupes scolaires 0,80 € 0,90 €
8 -ANIMATIONS AQUATIQUES
Une séance découverte gymnastique aquatique/natation
adulte/enfant 7,60 € 8,35 €
Aquagym - cours collectifs de 45 minutes
Résidents Brondillants
• 1 séance 6,80 € 7,45 € • 5 séances 31,50 € 34,65 € • 10 séances 57,70 € 63,45 €
6/13Non Résidents Brondillants
• 1 séance 8,90 € 9,80 €
• 5 séances 44,50 € 48,95 € • 10 séances 80,85 € 88,95 €
Natation Enfant - cours collectifs de 45 minutes
Résidents Brondillants
• 1 séance 6,30 € 6,90 €
• 5 séances 29,40 € 32,35 €
• 10 séances 53,55 € 58,90 €
Non Résidents Brondillants
• 1 séance 8,40 € 9,25 €
• 5 séances 42,00 € 46,20 €
• 10 séances 75,60 € 83,15 €
2ème – 3ème enfant - Séance à tarif unique
• 1 séance Résidents Brondillants 5,20 € 5,70 €
• 1 séance Non Résidents Brondillants 6,30 € 6,95 €
Natation Adulte - cours collectifs de 45 minutes
Résidents Brondillants
• 1 séance 6,80 € 7,45 €
• 5 séances 31,50 € 34,65 €
• 10 séances 57,70 € 63,45 €
Non Résidents Brondillants
• 1 séance 8,90 € 9,80 €
• 5 séances 44,50 € 48,95 €
• 10 séances 80,85 € 88,95 €
ANIMATIONS SPORTIVES TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
CENTRE DE LOISIRS PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES
QUOTIENTS A LA JOURNÉE MINI CAMP 2 JOURS /1 NUIT MINI CAMP 3 JOURS /2 NUITS
Tarifs du
01/09/23 au
31/12/23
A compter
du 1er
janvier 2024
Tarifs du
01/09/23
au
31/12/23
A compter
du 1er
janvier
2024
Tarifs du
01/09/23
au
31/12/23
A compter
du 1er
janvier
2024
Tranche 1 / QF < 250 5,55 € 6,10 € 21,90 € 24,10 € 32,90 € 36,20 €
Tranche 2 / 251
Tranche 3 / 401
Tranche 4 / 601
Tranche 5 / 801
Tranche 6 / 1001
Tranche 7 / 1201
7/13Tranche 8 / 1401
Tranche 9 / 1601
Tranche 10 / 1801
Non Brondillants 27,70 € 30,50 € 111,40 € 122,55 € 167,20 € 183,90 €
ÉCOLE MUNICIPALE DE SPORT DES ENFANTS DE 4 A 6 ANS (tarifs annuels)
QUOTIENTS Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023 A compter du 1er janvier 2024
Tranche 1 / QF < 250 44,50 € 48,95 €
Tranche 2 / 251
Tranche 3 / 401
Tranche 4 / 601
Tranche 5 / 801
Tranche 6 / 1001
Tranche 7 / 1201
Tranche 8 / 1401
Tranche 9 / 1601
Tranche 10 / 1801
Non Brondillants 127,05 € 139,75 €
ÉCOLE MUNICIPALE DE SPORT DES ENFANTS DE 7 à 8 ANS (tarifs annuels)
QUOTIENTS Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023 A compter du 1er janvier 2024
Tranche 1 / QF < 250 54,25 € 59,70 €
Tranche 2 / 251
Tranche 3 / 401
Tranche 4 / 601
Tranche 5 / 801
Tranche 6 / 1001
Tranche 7 / 1201
Tranche 8 / 1401
Tranche 9 / 1601
Tranche 10 /1801
Non Brondillants 162,85 € 179,15 €
LOCATION DE SALLES ASSOCIATIVES
Tarifs du 01/09/2023 au
31/12/2023
A compter du 1er janvier
2024
1 - La Galaxie – Place de la libération
8/13Associations et particuliers Brondillants pour des
manifestations privées et fêtes familiales (80 personnes) 274,00 € 301,00 €
CAUTION 400,00 €
2 - Salle Cosmos – Place Gaillard Romanet
Associations et particuliers Brondillants pour des
manifestations privées et fêtes familiales (80 personnes) 341,00 € 375,00 €
CAUTION 400,00 €
3 - Espace Jacques Duret – Rue Hélène Boucher
Salle polyvalente – 80 personnes (8h – 22h du lundi au vendredi) :
• Associations de Bron pour des réunions, conférences
et expositions ouvertes au public Gratuit Gratuit
• Régies pour des assemblées de copropriétaires et
locataires du quartier concerné Gratuit Gratuit
• Associations et particuliers Brondillants pour des
manifestations privées et fêtes familiales (80
personnes)
274,00 € 301,00 €
Samedi de 10h à 21h, libération des locaux à 23h après remise en état
ou
du samedi 15h au dimanche matin 2h, libération des locaux à 3h30 après remise en état
CAUTION 400,00 €
Salles de réunion
• Associations de Bron pour des réunions - du lundi au
samedi : 8h - 22h Gratuit Gratuit
4 - Salles de quartier à gestion municipale
Le Grand Cèdre, 58 D avenue Franklin Roosevelt (25-30 personnes)
Les Charmilles, 13 Montée des Charmilles (19 personnes)
Associations de Bron pour des réunions : 8h00 - 22h00 Gratuit Gratuit
Régies pour des assemblées de copropriétaires et locataires du
quartier concerné : 8h00 - 20h00 Gratuit Gratuit
Associations et particuliers de Bron pour des manifestations
privées : anniversaires, mariages, fêtes de famille
• 8h – 14h ou 14h – 20h 84,00 € 92,00 €
• 8h00 - 20h00 154,00 € 169,00 €
CAUTION 250,00 €
5 – Maison des Sociétés
Boîtes aux lettres
• Location - 1 an
• Badge d'accès (limité à 3 achats par association,
valable sur toute la durée de la location).
20,00 €
10,50 €
22 €
11,55 €
9/136 – Salles de la Maison des sociétés et de l’Espace Pestourie
• D’une façon permanente, les vins d’honneur et les buffets sont autorisés dans les salles :
• Vincent Lloret de la Maison des sociétés
• Salle A de la Maison des sociétés
• Magnolias et Nenuphars de l'Espace Roger Pestourie.
Salle Magnolias : 160 personnes debout – 135 assises
Salle Nénuphars : 140 personnes debout – 115 assises
Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023
Usagers
Tarif horaire
Salle Magnolias
Tarif horaire
Salle Nénuphars
Tarif horaire
Salles Magnolias
et Nénuphars
Tarif horaire
Cuisine
Supplément
forfaitaire
pour location
d’accessoires
(sono, écran,
rétroprojecteur,
vidéo projecteur)
Associations de Bron pour
des réunions à but non
lucratif
Régies pour des
assemblées de
copropriétaires et
locataires de la commune
Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
Particuliers habitant la
commune pour des vins
d’honneur
Entreprises ayant leur
siège à Bron pour des
activités à but non lucratif
Associations extérieures à
Bron pour des réunions à
but non lucratif
46,20 € 40,90 € 68,70 € 12,60 € 46,20 €
Particuliers n’habitant pas
la commune pour des vins
d’honneur
Entreprises n’ayant pas
leur siège à Bron pour des
activités à but non lucratif
92,40 € 81,90 € 137,00 € 24,15 € 46,20 €
CAUTION 400,00 €
A compter du 1er janvier 2024
Usagers
Tarif horaire
Salle Magnolias
Tarif horaire
Salle Nénuphars
Tarif horaire
Salles Magnolias
et Nénuphars
Tarif horaire
Cuisine
Supplément
forfaitaire
pour location
d’accessoires
(sono, écran,
rétroprojecteur,
vidéo projecteur)
Associations de Bron pour
des réunions à but non
lucratif
Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
10/13Régies pour des
assemblées de
copropriétaires et
locataires de la commune
Particuliers habitant la
commune pour des vins
d’honneur
Entreprises ayant leur
siège à Bron pour des
activités à but non lucratif
Associations extérieures à
Bron pour des réunions à
but non lucratif
50,80 € 50,80 € 75,60 € 13,85 € 50,80 €
Particuliers n’habitant pas
la commune pour des vins
d’honneur
Entreprises n’ayant pas
leur siège à Bron pour des
activités à but non lucratif
101,65 € 90,10 € 150,70 € 26,60 € 50,80 €
CAUTION 400,00 €
Maison des Sociétés – Salle Vincent Lloret
120 personnes assises – 200 personnes debout
Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023
Usagers Tarif horaire Supplément forfaitaire
Associations de Bron pour des
réunions à but non lucratif
Régies pour des assemblées de
copropriétaires et locataires de la
Commune (caution non obligatoire)
Gratuit Gratuit
Particuliers habitant la commune
pour des vins d’honneur
Entreprises ayant leur siège à Bron
pour des activités à but non lucratif
Associations extérieures à Bron pour
des réunions à but non lucratif
36,90 € 46,20 €
Particuliers n’habitant pas la
commune pour des vins d’honneur
Entreprises n’ayant pas leur siège à
Bron pour des activités à but non
lucratif
73,80 € 46,20 €
CAUTION 400,00 €
A compter du 1er janvier 2024
Usagers Tarif horaire Supplément forfaitaire
Associations de Bron pour des
réunions à but non lucratif
Régies pour des assemblées de
copropriétaires et locataires de la
Commune (caution non
obligatoire)
Gratuit Gratuit
Particuliers habitant la commune 40,60 € 50,80 €
11/13pour des vins d’honneur
Entreprises ayant leur siège à
Bron pour des activités à but non
lucratif
Associations extérieures à Bron
pour des réunions à but non
lucratif
Particuliers n’habitant pas la
commune pour des vins
d’honneur
Entreprises n’ayant pas leur
siège à Bron pour des activités à
but non lucratif
81,20 € 50,80 €
CAUTION 400,00 €
Maison des Sociétés – Salles de réunion
Tarifs par fraction de 4 heures
Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023
Usagers
Rez de
chaussée 1er étage
Salle A 20 places Salle C 15 places Salles D et F 25 places Salles E et G 35 places
Associations de Bron pour des
réunions à but non lucratif
Régies pour des assemblées de
copropriétaires et locataires de
la commune
Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
Entreprises ayant leur siège à
Bron pour des activités à but
non lucratif
Associations extérieures à Bron
pour des réunions à but non
lucratif
20,00 € 31,50 € 36,90 € 38,00 €
Entreprises n’ayant pas leur
siège à Bron pour des activités
à but non lucratif
40,15 € 63,00 € 73,80 € 76,00 €
A compter du 1er janvier 2024
Usagers
Rez de
chaussée 1er étage
Salle A 20 places Salle C 15 places Salles D et F 25 places Salles E et G 35 places
Associations de Bron pour
des réunions à but non
lucratif
Régies pour des assemblées
de copropriétaires et
locataires de la commune
Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
Entreprises ayant leur siège
à Bron pour des activités à
but non lucratif
Associations extérieures à
Bron pour des réunions à
22,00 € 34,65 € 40,60 € 41,80 €
12/13but non lucratif
Entreprises n’ayant pas leur
siège à Bron pour des
activités à but non lucratif
44,20 € 69,30 € 81,20 € 83,60 €
En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
- APPROUVER les tarifs des mises à disposition des équipements sportifs et associatifs, d u Centre Nautique et du Centre de loisirs Atout sports, à partir du 1er janvier 2024, tels que proposés ci-dessus.
Après délibération, le Conseil Municipal ADOPTE A LA MAJORITE le rapport de M. le Maire.
Le Maire,
Jérémie BREAUD
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