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Déliberation - tampon tdt 20231212DEL48 Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Bron. Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 20231212DEL48)Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, REPUBLIQUE FRANÇAISE

Métropole de Lyon

Commune de Bron

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 12 DÉCEMBRE 2023

Publiée sur le site Internet de la Ville : 19 décembre 2023

Date de convocation du Conseil Municipal : 6 décembre 2023

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 43

Président : M. Jérémie BREAUD, MAIRE

Secrétaire de séance : M. Albert YOGO

Membres présents : 34

M. Jérémie BREAUD, MAIRE, Mme Martine CHAREYRE, M. Marc DUBIEF, Mme Valérie BOULARD, M. Pascal MIRALLES-FOMINE, M. Jacques CHAMPIER, Mme Evelyne BRUNET, M. Raphaël SULTANA, Mme Nathalie BRAMET REYNAUD, Mme Linda TABTE, M. Emmanuel MAILLET, Mme Muriel ROBIC, M. Grégory BRUNET, M. Tarik EZ ZAJJARI, M. René SIMILLION, Mme Christiane RIVOIRE, Mme Jacqueline PALLUY, M. Jean-Francois DELAPIERRE, M. Stéphane GENIN, M. Albert YOGO, Mme Sandrine BERTHET, Mme Sonia GRANDSERRE, Mme Maryam EL GUIZANI, Mme Marie BRUNET, M. Stevens BOBI, M. François-Xavier PENICAUD, M. Rémi COURT, Mme Anne-Laure BADIN, Madame Claire DURAND MOREL, Monsieur Djamel BOUABDALLAH, Madame Stéphanie VELLA, Madame Lucile MOREL, Madame Nesrine MECHKAR, Monsieur Roger MAZANA

Membres ayant donnés pouvoir : 9

Mme Marion CARRIER pouvoir à M. Jérémie BREAUD, MAIRE

Mme Isabelle DA SILVA pouvoir à Mme Martine CHAREYRE

Mme Françoise KIRASSIAN pouvoir à M. Jean-Francois DELAPIERRE

M. Fatih DEMIRAY pouvoir à Mme Linda TABTE

Mme Anne-Lise LANSAQUE pouvoir à M. Stevens BOBI

M. Jean-Baptiste DOZOLME pouvoir à M. François-Xavier PENICAUD

M. Hervé THIBAUD pouvoir à Madame Lucile MOREL

M. Djamel BOUDEBIBAH pouvoir à Madame Claire DURAND MOREL Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO pouvoir à Monsieur Roger MAZANA

Délibération n°20231212DEL48

MODIFICATION DE TARIFS

Revalorisation des tarifs des Sports et de la Vie Associative à partir du 1er janvier 2024

RAPPORTEUR : M. GRÉGORY BRUNET

Mesdames, Messieurs,

1/13Le contexte budgétaire actuel contraint la plupart des collectivités à réviser les tarifs des services proposés aux administrés afin de faire face à la hausse des coûts que connaît tout le territoire.

Cette hausse est la conséquence de l’inflation généralisée, par conséquent, la commune de Bron doit réviser la tarification des mises à disposition des équipement sportifs et associatifs, de son Centre Nautique et du Centre de loisirs Atout sports.

Il convient de revaloriser les tarifications en vigueur de 10 % (à l’arrondi au dixième) comme suit :

POUR TOUTES LES INSTALLATIONS SPORTIVES ET SALLES DE RÉUNION DANS UNE ENCEINTE SPORTIVE (location)

Tarifs du 01/09/2023 au

31/12/2023

A compter du 1er janvier

2024

Associations sportives de Bron adhérentes à l’Office

Municipal des Sports Gratuit Gratuit

Sapeurs Pompiers – SDMIS du Rhône Gratuit Gratuit

Compagnie Républicaine de Sécurité n° 45 et

Compagnies Républicaines de Sécurité en déplacement Gratuit Gratuit

Écoles maternelles et primaires de Bron Gratuit Gratuit

Union Nationale du Sport Scolaire / Fédération Française

de Sport Universitaire Gratuit Gratuit

Gendarmes de Bron en instruction Gratuit Gratuit

Fédération Française de Sport Adapté Gratuit Gratuit

Fédération Française Handisport Gratuit Gratuit

Équipe de France des Fédérations Délégataires du

Ministère des Sports Gratuit Gratuit

Centre de haut niveau d’athlétisme Gratuit Gratuit

Comités olympiques sportifs Gratuit Gratuit

Comités Départementaux et Régionaux des fédérations

sportives délégataires du Ministère des Sports Gratuit Gratuit

STADES ET TERRAINS

TARIF HORAIRE

Tarif horaire pour la durée de la manifestation,

forfait pour la préparation de 50 euros

Tarifs du 01/09/2023 au

31/12/2023

A compter du 1er janvier

2024

STADE PIERRE DUBOEUF

TERRAIN D’HONNEUR

· Tarif horaire, sans éclairage 130,60 € 143,65 €

STADE PIERRE DUBOEUF

PISTE D’ATHLÉTISME

· Tarif horaire, sans éclairage 69,15 € 76,05 €

STADE PIERRE DUBOEUF

TERRAIN D’HONNEUR + PISTE D’ATHLÉTISME OU TERRAIN D’ENTRAÎNEMENT

· Tarif horaire, sans gardiennage et sans éclairage 187,60 € 206,35 €

STADE LEO LAGRANGE / STADE JEAN JAURES / STADE PIERRE DUBOEUF TERRAINS ANNEXE ET SYNTHETIQUE

· Tarif horaire, entreprises ou associations non brondillantes,

sans éclairage 64,75 € 71,20 €

· Tarif horaire, entreprises brondillantes ou associations 34,00 € 37,40 €

2/13brondillantes non adhérentes à l’Office Municipal du Sport,

sans éclairage

TOUS LES TERRAINS ET STADES

Il convient d’ajouter 2 heures de gardiennage quelle que soit la durée de location · L’heure de gardiennage 22,95 € 25,25 €

· L’heure d’éclairage 49,90 € 54,90 €

GYMNASES

Tarif horaire pour la durée de la manifestation,

forfait pour la préparation de 50 euros

Tarifs du 01/09/2023 au

31/12/2023

A compter du 1er janvier

2024

GYMNASE TOLA VOLOGE

· Tarif horaire 78,50 € 86,35 €

· L’ensemble (hors salle Claude Rossary) 166,85 € 183,55 €

GYMNASE BOULLOCHE

· Tarif horaire 78,50 € 86,35 €

GYMNASE FELIX CHARRON

. Tarif horaire 78,50 € 86,35 €

GYMNASE LOUIS PRADEL

. Tarif horaire 78,50 € 86,35 €

HALLE DES SPORTS

. Le gymnase - Tarif horaire 237,00 € 260,70 €

. L’ensemble avec espace bar compris - Tarif horaire 319,40 € 351,35 €

Une seule gratuité par an pour les associations de Bron,

adhérentes à l’Office Municipal du Sport, utilisant la Halle des

Sports pour d’autres manifestations que celles concernant les

championnats où elles sont engagées

Gratuit Gratuit

GYMNASE ANTOINE MUGUET

· Le gymnase principal - Tarif horaire 93,20 € 102,50 €

· GYMNASES DES GROUPES SCOLAIRES - Tarif horaire 27,95 € 30,75 €

BOULODROMES Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023 A compter du 1er janvier 2024

BOULODROME LEO LAGRANGE

Entreprises et associations

. Tarif forfaitaire journalier (16 courts et espace bar) 237,05 € 260,75 €

. Tarif à la demi-journée par personne (6 personnes par court) 3,25€ 3,60 €

BOULODROME ANDRE FRACHET

. Fédération Française de Sport de Boules Gratuit Gratuit

. Tarif forfaitaire journalier 237,05 € 260,75 €

TENNIS Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023 A compter du 1er janvier 2024

TENNIS ANDRE WAGNER

Tarif forfaitaire journalier 237,05 € 260,75 €

Entreprises et associations brondillantes

• Tarif horaire court extérieur 9,05 € 9,95 €

3/13• Tarif horaire court intérieur 13,40 € 14,75 €

Entreprises et associations non brondillantes

• Tarif horaire court extérieur 11,25 € 12,35 €

• Tarif horaire court intérieur 17,95 € 19,75 €

SALLES SPORTIVES SPÉCIALISÉES

Tarif horaire calculé sur la durée de la manifestation,

forfait pour la préparation de 50 euros

Tarifs du 01/09/2023 au

31/12/2023

A compter du 1er janvier

2024

SALLE D’ESCRIME

· Tarif horaire 108,75 € 119,60 €

GYMNASE JEAN MOULIN

· Tarif horaire 108,75 € 119,60 €

DOJO DU GYMNASE ANTOINE MUGUET

· Tarif horaire 86,70 € 95,35 €

SALLE MICHEL LACROIX

Salle de boxe 48,85 € 53,70 € · Tarif horaire

GYMNASE TOLA VOLOGE

Salle de lutte 48,85 € 53,70 € · Tarif horaire

Salle de gymnastique 48,85 € 53,70 € · Tarif horaire

SALLES DE RÉUNION

Tarif horaire calculé sur la durée de la manifestation,

forfait pour la préparation de 50 euros

Tarifs du 01/09/2023 au

31/12/2023

A compter du 1er janvier

2024

STADE PIERRE DUBOEUF

Grande salle des conférences Guy Duboeuf (167 personnes)

· Tarif horaire 89,10 € 98,00 €

Salle de réunion niveau vestiaire (60 personnes)

· Tarif horaire 89,10 € 98,00 €

GYMNASE TOLA VOLOGE

Salle Claude Rossary

· Tarif horaire 89,10 € 98,00 €

HALLE DES SPORTS MARCEL SULTANA

Salle Duffaud (19 personnes)

· Tarif horaire 29,25 € 32,15 €

SALLES DE MUSCULATION

Réservées aux associations sportives

Tarifs du 01/09/2023 au

31/12/2023

A compter du 1er janvier

2024

. Associations adhérentes à l’Office Municipal du Sport Gratuit Gratuit

. Associations non adhérentes à l’Office Municipal du Sport 114,10 € 125,50 €

Il convient d’ajouter 2 heures de gardiennage quelle que soit la durée de location . L’heure de gardiennage 22,55 € 24,80 €

TARIFS LYCÉES ET UNIVERSITÉS Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023 A compter du 1er janvier 2024

Centre Nautique (75 % du nombre d’heures utilisées)

. Tarif horaire 103,10 € 113,40 €

Gymnase salle couverte

. Tarif horaire 15,35 € 16,90 €

4/13Terrain de plein air

. Tarif horaire 4,95 € 5,45 €

Terrains de tennis :

• Tarif horaire court extérieur

• Tarif horaire court intérieur

9,05 €

13,40 €

9,95 €

14,75 €

CENTRE NAUTIQUE ANDRÉ SOUSI

Tarifs du 01/09/2023 au

31/12/2023

A compter du 1er janvier

2024

1 – TARIFS PUBLICS

Carte magnétique billetterie

(acquisition ou remplacement) 2,10 € 2,30 €

ADULTES ET ENFANTS – ENTRÉE INDIVIDUELLE

Entrée individuelle

• résidents brondillants 4,20 € 4,60 € • non résidents brondillants 5,75 € 6,30 €

Abonnement de 5 entrées individuelles

• résidents brondillants 16,80 € 18,50 € • non résidents brondillants 23,10 € 25,40 €

Abonnement de 10 entrées individuelles

• résidents brondillants 30,45 € 33,50 € • non résidents brondillants 44,10 € 48,50 €

Carte horaire 10 heures

• résidents brondillants 28,35 € 31,20 € • non résidents brondillants 39,90 € 43,90 €

COURS PARTICULIERS (30 mn entrée non comprise)

• un enfant 17,50 € 19,25 € • deux enfants de la même famille 25,20 € 27,70 €

COURS COLLECTIFS

PETITES VACANCES SCOLAIRES

(1 heure - entrée incluse : effectifs de 5 à 12 enfants) )

• 1 cours 13,10 € 14,40 € • forfait 5 cours, du lundi au vendredi consécutifs 52,00 € 57,20 €

2 – TARIFS RÉDUITS

Étudiants et lycéens (carte étudiant ou ex (carte Bron Campus),

Pass’Région)

3,15 € 3,45 €

Titulaires de la carte famille nombreuse

Apprentis de Bron (même âgés de plus de 16 ans)

Gendarmes et Police Nationale en poste à Bron

Compagnie Républicaine de Sécurité n° 45 et Compagnies

Républicaines de Sécurité en déplacement

Demandeur d’emploi- RSA

Comité des activités physiques pour la retraite sportive

Résidents Brondillants de plus de 60 ans

Entrée individuelle

Abonnement de 10 entrées individuelles 21,00 € 23,10 €

Non résidents Brondillants de plus de 60 ans

• Entrée individuelle 4,20 € 4,60 € • Abonnement de 10 entrées individuelles 30,45 € 33,50 €

Comités d’entreprises ou d’établissements ou sociétés de Bron

• Abonnement de 10 entrées individuelles enfant 23,55 € 25,90 € • Abonnement de 10 entrées individuelles adulte 34,50 € 37,95 €

Personnel adhérent au Comité du Personnel de la Ville de Bron

5/13• Abonnement de 10 entrées individuelles 27,10 € 29,80 €

Centres sociaux, Maisons de quartier, Centre Aéré, Cité de

l’Enfance (IDEF) de la commune de Bron

• Entrée individuelle enfant / adulte RSA 1,60 € 1,75 €

3 – GRATUITÉ

Sapeurs Pompiers – SDMIS du Rhône et de la Métropole de

Lyon Gratuit Gratuit

Handicapés invalides à 80 % et son accompagnateur Gratuit Gratuit

Éducateurs et animateurs des Centres Sociaux, Maisons de

quartier, Centre Aéré de la commune accompagnant leurs

groupes

Gratuit Gratuit

Éducateurs ou infirmiers accompagnant leurs groupes Gratuit Gratuit

Sportifs inscrits sur les listes de haut niveau Gratuit Gratuit

4 - TARIFS DE LOCATION

Tarif d’un couloir de 50 m x 2,50 m pour une heure d’utilisation

Sociétés, Comités d’entreprises, associations (non FFN) de

Bron 18,55 € 20,40 €

Sociétés, Comités d’entreprises, associations (non FFN) hors

Bron 22,95 € 25,25 €

Associations affiliées FFN 16,45 € 18,10 €

Comité des activités physiques pour la retraite sportive

(CODAPRS) 16,45 € 18,10 €

Maison des Jeunes et de la Culture Louis Aragon, Accueil des

Villes Françaises de Bron, Club Subaquatique de Bron 16,45 € 18,10 €

5 - RENCONTRES SPORTIVES : OCCUPATION DURANT LE TEMPS DE LA COMPÉTITION Tarif horaire calculé sur la durée de la manifestation, forfait pour la préparation de 50 euros

Spectateurs gratuits

• Tarif horaire 48,30 € 53,15 €

Spectateurs payants

• Tarif horaire 188,75 € 207,65 € Il convient d’ajouter 2 heures de gardiennage quelle que soit la durée de location - L’heure de gardiennage 22,85 € 25,15 €

6 - LOCATION DE MATÉRIEL

Centres sociaux, Maisons de quartier, Centre Aéré de Bron Gratuit Gratuit

Location forfaitaire annuelle aux associations sportives 66,90 € 73,60 €

7 - VENTES

Bonnet de bain vendu à l’unité aux élèves des groupes scolaires 0,80 € 0,90 €

8 -ANIMATIONS AQUATIQUES

Une séance découverte gymnastique aquatique/natation

adulte/enfant 7,60 € 8,35 €

Aquagym - cours collectifs de 45 minutes

Résidents Brondillants

• 1 séance 6,80 € 7,45 € • 5 séances 31,50 € 34,65 € • 10 séances 57,70 € 63,45 €

6/13Non Résidents Brondillants

• 1 séance 8,90 € 9,80 €

• 5 séances 44,50 € 48,95 € • 10 séances 80,85 € 88,95 €

Natation Enfant - cours collectifs de 45 minutes

Résidents Brondillants

• 1 séance 6,30 € 6,90 €

• 5 séances 29,40 € 32,35 €

• 10 séances 53,55 € 58,90 €

Non Résidents Brondillants

• 1 séance 8,40 € 9,25 €

• 5 séances 42,00 € 46,20 €

• 10 séances 75,60 € 83,15 €

2ème – 3ème enfant - Séance à tarif unique

• 1 séance Résidents Brondillants 5,20 € 5,70 €

• 1 séance Non Résidents Brondillants 6,30 € 6,95 €

Natation Adulte - cours collectifs de 45 minutes

Résidents Brondillants

• 1 séance 6,80 € 7,45 €

• 5 séances 31,50 € 34,65 €

• 10 séances 57,70 € 63,45 €

Non Résidents Brondillants

• 1 séance 8,90 € 9,80 €

• 5 séances 44,50 € 48,95 €

• 10 séances 80,85 € 88,95 €

ANIMATIONS SPORTIVES TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024

CENTRE DE LOISIRS PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES

QUOTIENTS A LA JOURNÉE MINI CAMP 2 JOURS /1 NUIT MINI CAMP 3 JOURS /2 NUITS

Tarifs du

01/09/23 au

31/12/23

A compter

du 1er

janvier 2024

Tarifs du

01/09/23

au

31/12/23

A compter

du 1er

janvier

2024

Tarifs du

01/09/23

au

31/12/23

A compter

du 1er

janvier

2024

Tranche 1 / QF < 250 5,55 € 6,10 € 21,90 € 24,10 € 32,90 € 36,20 €

Tranche 2 / 251
Tranche 3 / 401
Tranche 4 / 601
Tranche 5 / 801
Tranche 6 / 1001
Tranche 7 / 1201
7/13Tranche 8 / 1401
Tranche 9 / 1601
Tranche 10 / 1801
Non Brondillants 27,70 € 30,50 € 111,40 € 122,55 € 167,20 € 183,90 €

ÉCOLE MUNICIPALE DE SPORT DES ENFANTS DE 4 A 6 ANS (tarifs annuels)

QUOTIENTS Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023 A compter du 1er janvier 2024

Tranche 1 / QF < 250 44,50 € 48,95 €

Tranche 2 / 251
Tranche 3 / 401
Tranche 4 / 601
Tranche 5 / 801
Tranche 6 / 1001
Tranche 7 / 1201
Tranche 8 / 1401
Tranche 9 / 1601
Tranche 10 / 1801
Non Brondillants 127,05 € 139,75 €

ÉCOLE MUNICIPALE DE SPORT DES ENFANTS DE 7 à 8 ANS (tarifs annuels)

QUOTIENTS Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023 A compter du 1er janvier 2024

Tranche 1 / QF < 250 54,25 € 59,70 €

Tranche 2 / 251
Tranche 3 / 401
Tranche 4 / 601
Tranche 5 / 801
Tranche 6 / 1001
Tranche 7 / 1201
Tranche 8 / 1401
Tranche 9 / 1601
Tranche 10 /1801
Non Brondillants 162,85 € 179,15 €

LOCATION DE SALLES ASSOCIATIVES

Tarifs du 01/09/2023 au

31/12/2023

A compter du 1er janvier

2024

1 - La Galaxie – Place de la libération

8/13Associations et particuliers Brondillants pour des

manifestations privées et fêtes familiales (80 personnes) 274,00 € 301,00 €

CAUTION 400,00 €

2 - Salle Cosmos – Place Gaillard Romanet

Associations et particuliers Brondillants pour des

manifestations privées et fêtes familiales (80 personnes) 341,00 € 375,00 €

CAUTION 400,00 €

3 - Espace Jacques Duret – Rue Hélène Boucher

Salle polyvalente – 80 personnes (8h – 22h du lundi au vendredi) :

• Associations de Bron pour des réunions, conférences

et expositions ouvertes au public Gratuit Gratuit

• Régies pour des assemblées de copropriétaires et

locataires du quartier concerné Gratuit Gratuit

• Associations et particuliers Brondillants pour des

manifestations privées et fêtes familiales (80

personnes)

274,00 € 301,00 €

Samedi de 10h à 21h, libération des locaux à 23h après remise en état

ou

du samedi 15h au dimanche matin 2h, libération des locaux à 3h30 après remise en état

CAUTION 400,00 €

Salles de réunion

• Associations de Bron pour des réunions - du lundi au

samedi : 8h - 22h Gratuit Gratuit

4 - Salles de quartier à gestion municipale

Le Grand Cèdre, 58 D avenue Franklin Roosevelt (25-30 personnes)

Les Charmilles, 13 Montée des Charmilles (19 personnes)

Associations de Bron pour des réunions : 8h00 - 22h00 Gratuit Gratuit

Régies pour des assemblées de copropriétaires et locataires du

quartier concerné : 8h00 - 20h00 Gratuit Gratuit

Associations et particuliers de Bron pour des manifestations

privées : anniversaires, mariages, fêtes de famille

• 8h – 14h ou 14h – 20h 84,00 € 92,00 €

• 8h00 - 20h00 154,00 € 169,00 €

CAUTION 250,00 €

5 – Maison des Sociétés

Boîtes aux lettres

• Location - 1 an

• Badge d'accès (limité à 3 achats par association,

valable sur toute la durée de la location).

20,00 €

10,50 €

22 €

11,55 €

9/136 – Salles de la Maison des sociétés et de l’Espace Pestourie

• D’une façon permanente, les vins d’honneur et les buffets sont autorisés dans les salles :

• Vincent Lloret de la Maison des sociétés

• Salle A de la Maison des sociétés

• Magnolias et Nenuphars de l'Espace Roger Pestourie.

Salle Magnolias : 160 personnes debout – 135 assises

Salle Nénuphars : 140 personnes debout – 115 assises

Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023

Usagers

Tarif horaire

Salle Magnolias

Tarif horaire

Salle Nénuphars

Tarif horaire

Salles Magnolias

et Nénuphars

Tarif horaire

Cuisine

Supplément

forfaitaire

pour location

d’accessoires

(sono, écran,

rétroprojecteur,

vidéo projecteur)

Associations de Bron pour

des réunions à but non

lucratif

Régies pour des

assemblées de

copropriétaires et

locataires de la commune

Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

Particuliers habitant la

commune pour des vins

d’honneur

Entreprises ayant leur

siège à Bron pour des

activités à but non lucratif

Associations extérieures à

Bron pour des réunions à

but non lucratif

46,20 € 40,90 € 68,70 € 12,60 € 46,20 €

Particuliers n’habitant pas

la commune pour des vins

d’honneur

Entreprises n’ayant pas

leur siège à Bron pour des

activités à but non lucratif

92,40 € 81,90 € 137,00 € 24,15 € 46,20 €

CAUTION 400,00 €

A compter du 1er janvier 2024

Usagers

Tarif horaire

Salle Magnolias

Tarif horaire

Salle Nénuphars

Tarif horaire

Salles Magnolias

et Nénuphars

Tarif horaire

Cuisine

Supplément

forfaitaire

pour location

d’accessoires

(sono, écran,

rétroprojecteur,

vidéo projecteur)

Associations de Bron pour

des réunions à but non

lucratif

Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

10/13Régies pour des

assemblées de

copropriétaires et

locataires de la commune

Particuliers habitant la

commune pour des vins

d’honneur

Entreprises ayant leur

siège à Bron pour des

activités à but non lucratif

Associations extérieures à

Bron pour des réunions à

but non lucratif

50,80 € 50,80 € 75,60 € 13,85 € 50,80 €

Particuliers n’habitant pas

la commune pour des vins

d’honneur

Entreprises n’ayant pas

leur siège à Bron pour des

activités à but non lucratif

101,65 € 90,10 € 150,70 € 26,60 € 50,80 €

CAUTION 400,00 €

Maison des Sociétés – Salle Vincent Lloret

120 personnes assises – 200 personnes debout

Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023

Usagers Tarif horaire Supplément forfaitaire

Associations de Bron pour des

réunions à but non lucratif

Régies pour des assemblées de

copropriétaires et locataires de la

Commune (caution non obligatoire)

Gratuit Gratuit

Particuliers habitant la commune

pour des vins d’honneur

Entreprises ayant leur siège à Bron

pour des activités à but non lucratif

Associations extérieures à Bron pour

des réunions à but non lucratif

36,90 € 46,20 €

Particuliers n’habitant pas la

commune pour des vins d’honneur

Entreprises n’ayant pas leur siège à

Bron pour des activités à but non

lucratif

73,80 € 46,20 €

CAUTION 400,00 €

A compter du 1er janvier 2024

Usagers Tarif horaire Supplément forfaitaire

Associations de Bron pour des

réunions à but non lucratif

Régies pour des assemblées de

copropriétaires et locataires de la

Commune (caution non

obligatoire)

Gratuit Gratuit

Particuliers habitant la commune 40,60 € 50,80 €

11/13pour des vins d’honneur

Entreprises ayant leur siège à

Bron pour des activités à but non

lucratif

Associations extérieures à Bron

pour des réunions à but non

lucratif

Particuliers n’habitant pas la

commune pour des vins

d’honneur

Entreprises n’ayant pas leur

siège à Bron pour des activités à

but non lucratif

81,20 € 50,80 €

CAUTION 400,00 €

Maison des Sociétés – Salles de réunion

Tarifs par fraction de 4 heures

Tarifs du 01/09/2023 au 31/12/2023

Usagers

Rez de

chaussée 1er étage

Salle A 20 places Salle C 15 places Salles D et F 25 places Salles E et G 35 places

Associations de Bron pour des

réunions à but non lucratif

Régies pour des assemblées de

copropriétaires et locataires de

la commune

Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

Entreprises ayant leur siège à

Bron pour des activités à but

non lucratif

Associations extérieures à Bron

pour des réunions à but non

lucratif

20,00 € 31,50 € 36,90 € 38,00 €

Entreprises n’ayant pas leur

siège à Bron pour des activités

à but non lucratif

40,15 € 63,00 € 73,80 € 76,00 €

A compter du 1er janvier 2024

Usagers

Rez de

chaussée 1er étage

Salle A 20 places Salle C 15 places Salles D et F 25 places Salles E et G 35 places

Associations de Bron pour

des réunions à but non

lucratif

Régies pour des assemblées

de copropriétaires et

locataires de la commune

Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

Entreprises ayant leur siège

à Bron pour des activités à

but non lucratif

Associations extérieures à

Bron pour des réunions à

22,00 € 34,65 € 40,60 € 41,80 €

12/13but non lucratif

Entreprises n’ayant pas leur

siège à Bron pour des

activités à but non lucratif

44,20 € 69,30 € 81,20 € 83,60 €

En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :

- APPROUVER les tarifs des mises à disposition des équipements sportifs et associatifs, d u Centre Nautique et du Centre de loisirs Atout sports, à partir du 1er janvier 2024, tels que proposés ci-dessus.

Après délibération, le Conseil Municipal ADOPTE A LA MAJORITE le rapport de M. le Maire.

Le Maire,

Jérémie BREAUD

#signature#

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