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Ordre du Jour - ODJ 19 10 2015
Document publié le Lundi 19 octobre 2015 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 19 10 2015)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Union Européenne, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 19 octobre 2015 à 19 h 00
à l'Hôtel de Ville - Salle du conseil municipal - 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'information
a) Sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le Conseil municipal le 19 décembre 2014
b) Sur la validation du Projet Educatif Territorial (PEDT)
c) Sur le nombre d’enfants accueillis cette année dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP)
d) Sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
e) Sur le projet de modernisation de la Médiathèque Jean de la Fontaine
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 18 septembre 2015
2. Désignation de membres supplémentaires au conseil d’exploitation de la régie de spectacles vivants
3. Remplacement d’un représentant du conseil municipal à la commission de réforme des agents de la Fonction Publique Territoriale
4. Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Communes Forestières (FNCOFOR)
5. Décision modificative n° 4
6. Admission en non-valeur et créances éteintes
7. Demande de classement dans le domaine public communal de la voie privée du lotissement de la Goutte Morelle à la Bolle, dénommée « Chemin des Ecureuils »
8. Signature de la Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l’information et aux savoirs par les bibliothèques
9. Compte-rendu des décisions du Maire
10. Questions diverses