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Ordre du Jour - ODJ 19 01 2015
Document publié le Lundi 19 janvier 2015 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 19 01 2015)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal du 19 janvier 2015 à 19 h 00
à l'Hôtel de Ville - Salle du conseil municipal - 1er Étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'information
a) sur la mise en œuvre de la posture Vigipirate
b) sur la consultation des électeurs lorrains au sujet de la gare Lorraine d'interconnexion TGV-TER de Vandières
c) sur le projet « territoire durable »
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 19 décembre 2014
2. Composition de la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.)
3. Forêt communale soumise – Programmation de martelage de bois - Etat d'assiette 2015
4. Aide temporaire à la mobilité
5. Secteur Gare – Convention financière Ville – Réseau Ferré de France (RFF) pour la libération des emprises ferroviaires
6. Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 1er décembre 2014
7. Mise à disposition partielle du Directeur Général des Services et du Directeur des Services Techniques de la ville de Saint-Dié-des-Vosges à la Communauté de communes de Saint-Dié-des- Vosges 8. Avenant n° 2 à la convention de délégation de production et de distribution de chaleur conclue avec la société DALKIA France
9. Modification d'une assiette de servitude de passage
10. Attribution de subvention aux associations
11. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués du 20 novembre 2014 au 07 janvier 2015
12. Questions diverses
Extrait de l'article 6 du règlement intérieur : "Chaque conseiller municipal dispose de la possibilité de poser au plus quatre questions diverses au cours d'une même année civile". Nombre de questions déjà posées depuis le 1er janvier 2015 : 0