Déliberation - Liste des deliberations examinees

Documents similaires

Déliberation - Liste des deliberations examinees 1

Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 20.02.25 1

Déliberation - Liste des deliberations examinees

Déliberation - Liste deliberations examinees CM 12.10.23

Déliberation - Liste des deliberations examinees cm 19.01.2023

Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 23.01.25 1

Déliberation - Liste deliberations examinees CM 19 09 24

Déliberation - Liste deliberations examinees CM 10.10.24

Déliberation - Liste deliberations examinees CM 11 07 24

Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 12 12 24

Déliberation - Liste des deliberations examinees Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune d'Aytré. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees)Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie, Ville d’Aytré

Place des Charmilles, BP 30 102, 17442 AYTRÉ CEDEX

05 46 30 19 19 - information@aytre.fr

aytre.fr

1

Émetteur :

LE MAIRE

05 46 30 19 01

secretariat.mairie@aytre.fr

Affaire suivie par :

Élodie Poupinot

Diffusion :

Site Internet

DIRECTION GÉNÉRALE - COORDINATION – M. LE MAIRE

1. Déclaration d’infructuosité d’un cinquième contrat de Délégation de Service Public pour l’attribution de la sous-traitance d’exploitation liée à l’occupation de la plage naturelle de Platin – Godechaud - Délibération approuvée

2. Actualisation des tarifs municipaux des activités d’exploitation commerciales sur le littoral 3. Présentation des décisions du Maire - Délibération approuvée

4. Autorisation de signature d’une convention financière portant subvention d’équipement de la part du CCAS à la Ville d’Aytré - Délibération approuvée

AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT

5. Approbation du Compte de Gestion pour le Budget Principal Mairie - Délibération

approuvée

6. Approbation du Compte de Gestion pour le Budget annexe Les Grands Prés -

Délibération approuvée

7. Approbation du Compte de Gestion pour le Budget annexe Photovoltaïque - Délibération

approuvée

8. Election du ou de la président(e) de séance : vote des Comptes Administratifs (CA) -

Délibération approuvée

9. Vote du Compte Administratif pour le Budget principal Mairie - Délibération approuvée

10. Vote du Compte Administratif pour le Budget annexe Les Grands Prés - Délibération

approuvée

11. Vote du Compte Administratif pour le Budget annexe Photovoltaïque - Délibération

approuvée

12. Budget Primitif principal : affectation du résultat - Délibération approuvée

13. Budget Primitif principal : vote des taux communaux d'imposition - Délibération

approuvée

14. Budget Primitif principal : vote des attributions de subventions aux associations et autres

organismes - Délibération approuvée

15. Budget Primitif principal : vote du budget principal Mairie - Délibération approuvée

16. Budget Primitif annexe « Les Grands Prés » : affectation du résultat - Délibération

approuvée

17. Budget Primitif annexe « Les Grands Prés » : vote du budget - Délibération approuvée

18. Budget Primitif annexe « Photovoltaïque » : affectation du résultat - Délibération

approuvée

19. Budget Primitif annexe « Photovoltaïque » : vote du Budget - Délibération approuvée

20. Création de 2 postes d’agents de maitrise au titre de la promotion interne (pôle Education) - Délibération approuvée

21. Recrutement et rémunération de 7 vacataires pour la rédaction d’articles et la réalisation de photographies - Délibération approuvée

DÉPLACEMENTS URBAINS – P. ROBIN

22. Remise en état du chemin de Ronflac entre Aytré et La Jarne par la signature d’une convention de groupement de commandes - Délibération approuvée 23. Révision de la tarification de l’occupation non commerciale du domaine public - Délibération approuvée

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

CONSEIL MUNICIPAL

Du 27 mars 2025