Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 23.01.25 1

Documents similaires

Déliberation - Liste des deliberations examinees 1

Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 20.02.25 1

Déliberation - Liste deliberations examinees CM 12.10.23

Déliberation - Liste des deliberations examinees cm 19.01.2023

Déliberation - Liste des deliberations examinees

Déliberation - Liste des deliberations examinees

Déliberation - Liste deliberations examinees CM 10.10.24

Déliberation - Liste deliberations examinees CM 19 09 24

Déliberation - Liste deliberations examinees CM 11 07 24

Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 12 12 24

Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 23.01.25 1 Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune d'Aytré. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 23.01.25 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Éducation, Ville d’Aytré

Place des Charmilles, BP 30 102, 17442 AYTRÉ CEDEX

05 46 30 19 19 - information@aytre.fr

aytre.fr

1

DIRECTION GÉNÉRALE - COORDINATION – M. LE MAIRE

1. Déclaration d’infructuosité d’un cinquième contrat de Délégation de Service Public (DSP) pour l’attribution de la sous-traitance d’exploitation liée à l’occupation de la plage naturelle de Platin – Godechaud - Délibération approuvée

1. Présentation des décisions du Maire - Délibération approuvée

2. Prestation de capture et de transport des animaux errants, par la fourrière animale communautaire via une convention avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle dans le cadre du pacte fiscal et financier de la CDA - Délibération approuvée

CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE

3. Modification du règlement intérieur de la médiathèque Elsa Triolet - Délibération reportée

PATRIMOINE BÂTI ET NATUREL, PROPRETÉ DE LA VILLE – J. COULANDREAU

4. Mise en place d’une indemnisation financière pour la gestion des dépôts aux abords des points d’apport volontaire (PAV) communautaires via une convention avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle - Délibération approuvée 5. Réduction de pénalités pour l’entreprise LOPEZ (chantier Jean Macé) - Délibération approuvée

AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT

6. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent - Délibération approuvée

Aytré, le vendredi 24 janvier 2025

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

CONSEIL MUNICIPAL

Du 23 janvier 2025

Émetteur :

Le Maire

05 46 30 19 19

secretariat.mairie@aytre.fr

Affaire suivie par :

Élodie Poupinot

Diffusion :

Site Internet de la Ville