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Déliberation - Liste deliberations examinees 13 decembre 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 13 decembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Page 1
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2023_153
2 DEL_2023_154
3 DEL_2023_155
4 DEL_2023_156
5 DEL_2023_157
6 DEL_2023_158
Conseil municipal du
13 décembre 2023
Ordre des
dossiers
Approbation du procès-verbal
de la séance du Conseil
municipal du 15 novembre 2023
ADOPTÉE
Budget Ville 2024 - Autorisation
anticipée au vote du budget
2024 - Dépenses
d'investissement
ADOPTÉE
Avance de subventions aux
associations et établissements
publics locaux
ADOPTÉE
Acceptation des dons pour les
animations 2023 par le fonds de
dotation « Bezons Solidaire »
ADOPTÉE
Convention relative à la
réalisation, au financement des
travaux et à la co-maîtrise
d'ouvrage de la voie verte sur
les berges de Seine entre la
commune de Bezons et la
Communauté d'agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
ADOPTÉE
Convention de gestion et
d'entretien de la voie verte sur
les berges de Seine entre la
commune de Bezons et la
Communauté d'agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
ADOPTÉE Page 2
7 DEL_2023_159
8 DEL_2023_160 PREND ACTE
9 DEL_2023_161 PREND ACTE
10 DEL_2023_162
11 DEL_2023_163
12 DEL_2023_164
13 DEL_2023_165
14 DEL_2023_166
15 DEL_2023_167
Approbation du principe du
recours à une concession de
service de type affermage pour
la gestion et l'exploitation du
marché communal "Au temps
des cerises"
ADOPTÉE
Présentation du rapport annuel
2022 sur le prix et la qualité des
services publics de l’eau potable
et de l’assainissement collectif
et non collectif, établi par la
Communauté d’Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
Présentation du rapport
d'activité 2022 relatif à la gestion
des déchets ménagers et
assimilés établi par le syndicat
AZUR
Approbation du règlement
intérieur du Conseil local de
sécurité et de prévention de la
délinquance et de la
radicalisation
ADOPTÉE
Convention de partenariat "En
scène!" pour l'année scolaire
2022-2023
ADOPTÉE
Demande de protection
fonctionnelle d'un élu ADOPTÉE
Mise en place de la prime
forfaitaire exceptionnelle de
pouvoir d’achat
ADOPTÉE
Revalorisation de la
participation de la commune à la
protection sociale
complémentaire de ses agents
ADOPTÉE
Mise en place de la prestation
titre restaurant pour les agents
de la Commune de Bezons
ADOPTÉE Page 3
16 DEL_2023_168
17 DEL_2023_169
18 DEL_2023_170
Personnel communal -
Modification du tableau des
emplois - Créations de postes -
CMS
ADOPTÉE
Attribution du régime
indemnitaire tenant compte des
fonctions, de sujétions, de
l’expertise et l’engagement
professionnel pour les cadres
d’emplois des médecins
territoriaux et des masseurs-
kinésithérapeutes,
psychomotriciens et
orthophonistes territoriaux
ADOPTÉE
Personnel communal -
Modification du tableau des
emplois - Transformations de
postes
ADOPTÉE