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Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 27 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Page 1
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2023_106 ADOPTEE
2 DEL_2023_107 ADOPTEE
3 DEL_2023_108 ADOPTEE
4 DEL_2023_109 ADOPTEE
5 DEL_2023_110 ADOPTEE
6 DEL_2023_111 ADOPTEE
7 DEL_2023_112 ADOPTEE
8 DEL_2023_113 ADOPTEE
Conseil municipal du
27 septembre 2023
Ordre des
dossiers
Approbation du procès-verbal
de la séance du Conseil
municipal du 22 juin 2023
Budget Ville 2023 - Décision
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Général Delambre
Adhésion à l'association
"Centre-Ville en Mouvement"
Convention de partenariat pour
la fourniture et la gestion de
composteurs /
lombricomposteurs Page 2
9 DEL_2023_114 ADOPTEE
10 DEL_2023_115 PREND ACTE
11 DEL_2023_116 PREND ACTE
12 DEL_2023_117 ADOPTEE
13 DEL_2023_118 ADOPTEE
14 DEL_2023_119 ADOPTEE
15 DEL_2023_120 ADOPTEE
16 DEL_2023_121 ADOPTEE
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temporaire du domaine public
pour le remisage sur le domaine
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Bezons Page 3
17 DEL_2023_122 ADOPTEE
18 DEL_2023_123 ADOPTEE
19 DEL_2023_124 ADOPTEE
20 DEL_2023_125 ADOPTEE
21 DEL_2023_126 ADOPTEE
22 DEL_2023_127 ADOPTEE
23 DEL_2023_128 ADOPTEE
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