Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 09 07 2026
Déliberation - liste deliberations 06 02 2026
Déliberation - Decision 2026 09
Déliberation - Liste deliberations 01 09 2023
Déliberation - Liste deliberations 01 09 2023
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 16 decemb
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 16 decemb
Déliberation - liste deliberations 09 06 2023 20h30
Déliberation - liste deliberations 06 03 2026
Déliberation - liste deliberations 09 06 2023 19h
Déliberation - liste deliberations 18 09 2026
Document publié le Vendredi 18 septembre 2026 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 18 09 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Département de la Loire
C O M M U N E
DE SAINT - GENEST -MALIFAUX
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2026
DELIBERATIONS
N° d’ordre Objet Approbation
2026-07-70 Dénomination Espace Loisirs et Vie Sociale
Accusé de réception en Préfecture le 22 septembre 2026
Unanimité
2026-07-71 Dénomination Parc Naturel et de Loisirs Daniel Mandon
Accusé de réception en Préfecture le 22 septembre 2026
Unanimité
2026-07-72 Révision des règlements intérieurs et conventions d'occupation des salles municipales
Accusé de réception en Préfecture le 22 septembre 2026
Unanimité
2026-07-73 Décision modificative n°1
Accusé de réception en Préfecture le 22 septembre 2026
Unanimité
2026-07-74 Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport pour les projets de couverture des courts de tennis et la création d'une salle de
bloc d'escalade
Accusé de réception en Préfecture le 22 septembre 2026
Unanimité
2026-07-75 Demande de subvention au Parc Naturel Régional du Pilat pour la renaturation de la cour
Accusé de réception en Préfecture le 22 septembre 2026
Unanimité
2026-07-76 Convention de disponibilité opérationnelle d'un sapeur-pompier volontaire
Accusé de réception en Préfecture le 22 septembre 2026
Unanimité
2026-07-77 Règlement intérieur du conseil municipal
Accusé de réception en Préfecture le 22 septembre 2026
Unanimité
La secrétaire
Jean-Luc CHAVANA La Maire
Geneviève MANDON