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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maing.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DEÉLIBERAHIUNS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
NOMBRE : e
de
Conseillers
en
exercice
27
e
de présents
20
e
devotants
25 OBJET
TARIFS
DE
LOCATION
DE
LA
SALLE
DE
LA
CARROIRE
POUR
2017
Le
Maire
certifie
que
le compte-
rendu
de
cette
délibération
a été
affiché
à la porte
de la mairie
le
22/11/2016 Et que
la convocation
du
Conseil
avait
été faite le
10/11/2016
DU
18
NOVEMBRE
2016
L’an
deux
mil
seize
Le
dix
huit
novembre
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MAING
Etant
réuni
au
lieu ordinaire
de
ses
séances
après
convocation
légale, Sous
la présidence
de
M.
BAUDRIN
Philippe
Maire
Etaient
présents
:
COLLET
Ch.
MUSY
F.
COLLET
C.
BAILLEUX
A.
MONTAY
G.
BAUDRIN
P. SALADIN
B.
RAMEZ
D.
PREVOT
V.
SPOTO
$. MOREAU
G.
COLOMBEL
L.
FAILLON
J. NATHIEZ
V. RIFF
C. PREUVOT
R. HAMADI
A.
DUMOULIN
H.
GOBERT
J. THUILLET
MP.
Etaient
excusés
: MULON
M.
GARNERONE
L.
DOLEZ
C.
DESROUSSEAUX
C.
DE
MULDER
A.
Procurations
respectives
à : COLLET
C. BAUDRIN
P. RAMEZ
D.
COLLET
Ch.
PREUVOT
KR.
Etaient
absents
non
excusés
: DEBIONNE
M.
DELANNOYŸ
JM.
Un
scrutin
a eu
lieu,
M.
RAMEZ
Damien
a été
nommé
pour
remplir
les fonctions
de secrétaire.
M.
l’Adjoint
aux
Finances
appelle
l’attention
de
l’assemblée
sur
l’opportunité
de
revoir
le
tarif
des
locations
applicables
à
la
salle
polyvalente
de
la
Carroire
à l’occasion
des
vins
d’honneur
et
autres
manifestations
familiales
et
associatives.
IL
propose
une
augmentation
de
tarifs
en
rapport
avec
les
frais
engendrés
par
occupation
de
cette
salle
et des
cuisines.
Le
Conseil
Municipal,
considérant
que
le
tarif
antérieur
avait
pris
effet
au
1”
janvier
2016
et
après
en
avoir
délibéré,
adopte
les
tarifs
ci-dessous
qui
prendront
effet
au
1°
janvier
2017.
2016
2017
VINS
D'HONNEUR
* personnes
de
la commune
93.00
€
95,00
€
* personnes
extérieures
150,00
€
153,00
€
Envoyé en préfecture le 25/11/2016 Reçu en préfecture le 25/11/2016 Affiché le ID : 059-215903691-20161118-DELIB181116_12A-DE REPAS
CHAUD
OU
FROID * personnes
de
la commune
150,00
€
153,00
€
*
personnes
extérieures
213,00
€
217,00
€
Pour
le week-end
* personnes
de
la commune
195,00
€
199,00
€
* personnes
extérieures
311,00
€
317,00
€
Les
sociétés
locales
ne
participeront
aux
frais
d’utilisation
des
locaux
qu’à
l’occasion
de
l’organisation
de
repas
pour
un
montant
de
47,00
€ ( 46.00
€ en
2016
).
En
considération
des
services
rendus,
la
mise
à disposition
gratuite
sera
consentie
au
personnel
communal
, à
titre
rigoureusement
personnel,
une
seule
fois
dans
l’année,
à l’occasion
de
leur
mariage
ou
remariage,
des
naissances
des
enfants
et
petits-enfants,
communions
solennelles
ou
mariages
de
leurs
enfants,
anniversaire
decennal
pour
les
ayant-droits
, leurs
conjoints
et
leurs
enfants. Conformément
à la
décision
prise
par
délibération
exécutoire
du
2 juin
1995,
la
mise
à disposition
de
la
ligne
téléphonique
fera
l’objet
de
la
mise
en
recouvrement
d’un
forfait
de
8 euros
lors
des
locations
de
salles.
Toutefois,
Afin
de
garantir
la
commune
des
défections
injustifiées
des
demandeurs,
l’assemblée
locale
a décidé
par
délibération
du
30
décembre
2003,
d’exiger
le
versement
du
montant
total
de
la
location
payable
dès
réception
du
titre
de
recettes
émanant
de
Monsieur
le
Percepteur
en
poste
à
MARLY
LEZ
VALENCIENNES,
deux
mois
avant
la
date
de
location
(de
date
à date).
En
cas
de
non
paiement
dans
ce
délai,
la
salle
ne
sera
pas
mise
à disposition.
La
présente
disposition
ne
s’appliquera
pas
aux
sociétés
locales.
D’autre
part,
considérant
la
nécessité
de
recouvrer
le
coût
représentatif
de
la
vaisselle
cassée
et
du
matériel
mis
à disposition
emporté,
l’assemblée
décide
d’appliquer
les
tarifs
ci-annexés.
Les
montants
des
locations
et
des
coûts
des
matériels
ou
vaisselles
seront
versés
entre
les
mains
de
M.
le
Trésorier
Public,
Percepteur
de
MARLY
LEZ
VALENCIENNES,
sur
émission
d’un
titre
de
recettes
à l’article
752
du
budget
communal.
Vote
: à l’unanimité.
Fait
en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Envoyé en préfecture le 25/11/2016 Reçu en préfecture le 25/11/2016 Affiché le ID : 059-215903691-20161118-DELIB181116_12A-DE COUT
DES
VAISSELLES
ET
MATERIELS
SALLE
DE
LA
CARROIRE
DESIGNATION
PRIX
MANQUANT
TOTAL
VERRES Ballons
n°
2
(25
ci)
1.40
Ballons
n°
4
(14
cf)
1.40
Coupes
champagne
1.60
Scotland
(33
ci)
1.40
Scotland
(17
ci)
1.40
Liqueur
1.60
TASSES Arcopal
1.60
ASSIETTES Creuses
service
2,40
Plates
service
2.40
Dessert
service
2.40
COUVERTS Fourchettes
2.40
Couteaux
2.40
Cuillères
à soupe
2.40
Cuillères
à café
2.40
PLATS Long
ovales
inox
11.85
Moyen
ovales
inox
11.85
Ronds
inox
11.85
Creux
11.85
CORBEILLES
PAIN
Inox
4.05
Alu
4,05
Plastique
4.05
Osier
4,05
DIVERS Soupière
inox
13.45
Soupière
verre
13.45
Plateaux
PVC
7.95
Fourchette
viande
6.25
Couteaux
boucherie
15.65
Scie
à pain
6.25
Fouets
9,55
Rouleau
pâtisserie
27.75
Pelles
à tarte
10.25
Envoyé en préfecture le 25/11/2016 Reçu en préfecture le 25/11/2016 Affiché le ID : 059-215903691-20161118-DELIB181116_12A-DE TOTAL
1
DESIGNATION
PRIX
MANQUANT
TOTAL
Moule
persil
15.65
Cuillère
bois
5.15
Bols
2.40
Tire-bouchon
PM
5.65
Salières-
poivrières
10.25
Saucières
inox
11.85
Doseurs
pastis
5.15
Décapsuleurs
3.25
Cendriers
2.40
GROS
MATERIEL
Marmites
alu
PM
79.05
Fait-tout
alu
GM
134.05
Plats
à rôtir
alu
GM
67.05
Plats
pâtisserie
26.05
Poëêlons
19.75
Passe
Bouillon
55.65
Planche
à découpé
32.05
bois Cafetière
électrique
32.05
Ouvre-Boîte
PM
8.65
Légumier
inox
7.95
Poêle
à frire
Bouilloire
23.75
Casserole
alu
32.05
Louche
service
7.25
Louche
GM
21.65
Ecumoire
8.65
Egouttoir
15.65
Soupière
9.55
Marmite
GM
125.65
Plats
ovales
11.85
Saladier
en
verre
9.55
TOTAL 2
TOTAL
I
TOTAL
2
TOTAL
GENERAL
a 3
Envoyé en préfecture le 25/11/2016 Reçu en préfecture le 25/11/2016 Affiché le ID : 059-215903691-20161118-DELIB181116_12A-DE