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Convocation - 01 convocation du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Convocation - 01 convocation du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Rumilly, le 22 septembre 2023
US 13
AIT A
Ville de Rumilly
Hôtel de ville
BP 100
74152 Rumilly cedex
Tél. 04 50 64 69 20
Fax 04 50 64 69 21
contact@mairie-rumilly74.fr
Objet : Convocation
Nos réf. : CH/NP/VG
Affaire suivie par Valérie GEILLER, Assistante administrative, Secrétariat Général
CONSEIL MUNICIPAL — SEANCE PUBLIQUE |
Madame, Monsieur,
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le
JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 à 19 heures 30 min
en Mairie de Rumilly (salle du Conseil).
A l’ordre du jour figurent :
Installation de deux Conseillers municipaux issus des listes « Rumilly, une dynamique pour
un territoire » et « Rumilly Albanais 2020, une autre Ambition »
N Finances
01) Autorisation de programme — Crédits de paiement : Mise à jour Action Coeur de ville : Aménagement rue des Ecoles/Tour/Montpelaz Action Coeur de Ville : Parking silo Salteur
a Aménagements routiers sur la rocade
Q Rénovation énergétique école Léon Bailly.
02) Budget principal Ville 2023
3 .… Décision modificative n°1.
03) Attribution de l’accord-cadre n°23012ACB00 relatif à la fourniture et à la livraison de G matériels et de logiciels standards passé dans le cadre d'un groupement de
commandes entre la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie, le Centre Communal d'action Sociale de la Commune de Rumilly et la Ville de Rumilly.
04) Budget annexe cinéma 2023
Créances éteintes.
05) Budget annexe cinéma 2023
Décision modificative n°1.
E CAPOË
We nnEEUEUAl 06) France Services
Convention annuelle 2023 de partenariat entre le Département de la Haute-Savoie et la Commune de Rumilly dans le cadre de France Services Rumilly.
07) Musée Notre Histoire de Rumilly: ajout de tarif — ouvrage en vente à la boutique du
Musée.
08) Séisme au Maroc — Aide humanitaire en faveur de la population marocaine
Subvention à la Fondation Demains.
N Programme Action Cœur de Ville
09) Attribution du marché de conception - réalisation d’un parking sis secteur Salteur à
Rumilly.
10) Convention d'autorisation pour la réalisation des travaux d'aménagement de la place Sainte-Agathe - Avenant n°1.
11) Attribution d’une subvention pour les travaux de ravalements de façades.
N Foncier
12) Autorisation de passage de réseaux électriques souterrains rue du Pécloz sur les parcelles communales BK 69, 70 et 73 au profit d'ENEDIS.
13) Autorisation de passage de réseaux électriques souterrains route d'Aix les Bains, sur la parcelle communale BE 99, au profit d'ENEDIS.
N Affaires juridiques
14) Convention de groupement de commandes entre la Commune de Rumilly, une association, des syndicats de copropriétaires et des sociétés civiles immobilières pour la passation des prestations de services et travaux concernant le plan de rénovation de façades du centre historique de Rumilly - Retrait et remplacement de la délibération n°2023-06-05 du 6 juillet 2023.
15) Convention de mise à disposition à titre précaire et gratuit du local du Cercle des
Retraités de Rumilly à intervenir entre la commune de Rumilly et l'entreprise SHCB
dans le cadre du service intercommunal de portage de repas à domicile au profit des
personnes âgées. |
N Jeunesse
16) Subvention complémentaire à l'Office Socio Culturel de l’Albanais et de Rumilly au titre de l'exercice 2023.
N Vie Associative
17) Convention de partenariat à intervenir entre l'Association Sportive Bouliste Rumillienne et la Commune de Rumilly.
18) Mise à disposition d'un équipement immobilier municipal
Avenant n°2 à la convention à intervenir entre l'association Vélo Club Rumillien et la Commune de Rumilly.
19) Mise à disposition d’un équipement immobilier municipal
Avenant n°1 à la convention à intervenir entre l'Avant-Garde Albanaise et la Commune de Rumilly. | N Délégations du Conseil Municipal à M. LE MAIRE
20) Compte-rendu des décisions prises par M. LE MAIRE sur délégation du Conseil
Municipal en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Christian HEISON