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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023 1
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023 1)
Thèmes du document : Énergies, Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Rumilly, le 29 septembre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 28 septembre à 19 heures 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, sous la présidence de Monsieur Christian HEISON, Maire.
Nombre des membres en exercice : 22
Date de convocation du Conseil Municipal : 22 septembre 2023
Présents : Mrs HEISON — DÉPLANTE - M. MONTEIRO-BRAZ — Mmes BONANSEA
— BOUKILI — M. TRUFFET - Mme DUMAINE — M. TAIX — Mme COGNARD — Mrs DEMEZ -
LOPES — Mme CHAL - M. ZANATTA — Mmes CROS — AVON — Mrs GOURBIERE -
CHARAKA — MOLLIER.
Absents excusés : Mme CINTAS qui a donné pouvoir à M. TRUFFET — M. TÜRK-SAVIGNY qui a donné pouvoir à M. DÉPLANTE — Mme SANCHEZ qui a donné pouvoir à M. HEISON.
Absente : Mme GRANGER.
Mme Monique BONANSEA a été désignée Secrétaire de séance.
Les délibérations prises au cours de la présence séance sont les suivantes ;
Délibération n° 2028-08-01
Installation de deux Conseillers Municipaux issus des listes « Rumilly, une
dynamique pour un territoire » et « Rumilly Albanais 2020, une autre
Ambition »
Prend acte. Délibération n° 2023-08-02
Autorisation de programme -— Crédits de paiement : Mise à jour
Action Cœur de ville : Aménagement rue des Ecoles/Tour/Montpelaz
Action Cœur de Ville : Parking Salteur
Aménagements routiers sur la rocade
Rénovation énergétique école Léon Bailly
A l'unanimité.
Délibération n° 2023-08-03
Budget principal Ville 2023
Décision modificative n°1
A l'unanimité.
Délibération n° 2023-08-04
Attribution de l’accord-cadre n°23012ACB00 relatif à la fourniture et à la livraison de matériels et de logiciels standards passé dans le cadre d’un groupement de
commandes entre la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie, le
Centre Communal d'Action Sociale de la Commune de Rumilly et la Ville de Rumilly
A l'unanimité.
Délibération n° 2023-08-05
Budget annexe cinéma 2023
Créances éteintes
A l’unanimité.
Délibération n° 2023-08-06
Budget annexe cinéma 2023Décision modificative n°1
A l’unanimité.
Délibération n° 2023-08-07
France Services
Convention annuelle 2023 de partenariat entre le Département de la Haute-Savoie et la Commune de Rumilly dans le cadre de France Services Rumilly
A l’unanimité. Délibération n° 2023-08-08
Musée Notre Histoire de Rumilly : ajout de tarif — ouvrage en vente à la boutique du
Musée
A l’unanimité.
Délibération n° 2023-08-09
Séisme au Maroc — Aide humanitaire en faveur de la population marocaine
Subvention à la Fondation Demains
A l’unanimité.
Délibération n° 2023-08-10
Attribution du marché de conception - réalisation d’un parking sis secteur Salteur à
Rumilly
A l’unanimité.
Délibération n° 2023-08-11
Convention d’autorisation pour la réalisation des travaux d'aménagement de la
place Sainte-Agathe - Avenant n°1
A l’unanimité.
Délibération n° 2023-08-12
Attribution d’une subvention pour les travaux de ravalements de façades
A l’unanimité.
Délibération n° 2023-08-13
Autorisation de passage de réseaux électriques souterrains rue du Pécloz sur les
parcelles communales BK 69, 70 et 73 au profit d'ENEDIS.
A l’unanimité.
Délibération n° 2023-08-14
Autorisation de passage de réseaux électriques souterrains route d'Aix les Bains, , Sur la parcelle communale BE 99, au profit d'ENEDIS
A l’unanimité. Délibération n° 2023-08-15
Convention de groupement de commandes entre la Commune de Rumilly, une
association, des syndicats de copropriétaires et des sociétés civiles immobilières pour la passation des prestations de services et travaux concernant le plan de
rénovation de façades du centre historique de Rumilly — Retrait et remplacement de
la délibération n°2023-06-05 du 6 juillet 2023
A l'unanimité.
Délibération n° 2023-08-16
Convention de mise à disposition à titre précaire et gratuit du local du Cercle des
Retraités de Rumilly à intervenir entre la commune de Rumilly et l'entreprise SHCB
dans le cadre du service intercommunal de portage de repas à domicile au profit
des personnes âgées
A l’unanimité.
Délibération n° 2023-08-17
Subvention complémentaire à l'Office Socio Culturel de l’Albanais et de Rumilly au titre de l'exercice 2023
A l'unanimité.
Délibération n° 2023-08-18
Convention de partenariat à intervenir entre l'Association Sportive Bouliste Rumillienne et la Commune de Rumilly
A l’unanimité.
Délibération n° 2023-08-19
Mise à disposition d’un équipement immobilier municipal
Avenant n°2 à la convention à intervenir entre l'association Vélo Club Rumillien et la Commune de Rumilly
A l'unanimité. Délibération n° 2023-08-20
Mise à disposition d’un équipement immobilier municipal
Avenant n°1 à la convention à intervenir entre l’Avant-Garde Albanaise et la Commune de Rumilly
A l’unanimité.
Le Maire,
Christian HEISO