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Déliberation - Liste des deliberation CM 03.09.24
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Bazoches-les-Gallerandes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation CM 03.09.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DU
LOIRET
45480
- 62
Grande
Rue
Tél
: 02
38
39
4001
secretariat@bazoches-les-gallerandes.fr
SIRET
: 214
500
258
00014 LISTE
Commune
de Bazoches-les-Gallerandes
et sa commune
associée
d’Izy
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
03
SEPTEMBRE
2024
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
2024-63
Modification
de
la
régie
n°17
: photocopies,
Me
M
:
nr
Approuvée
bibliothèque
et
locations
de
salles
et de
matériels
PP
2024-64
Rapport
annuel
sur
le
Prix et
la Qualité
du
Service
de
l’eau
de
l’année
2023
ARRMNCE
2024-65
Rapport
annuel
sur
le
Prix et
la Qualité
du
Service
de
_
Approuvée
l'assainissement
de
l’année
2024
PP
2024-66
Modification
du
contrat
de
location
de
la
salle
des
fêtes
de
Bazoches-les-Gallerandes
ÉRpAUuee
2024-67
Demande
de
pré-avis
sur
le règlement
et
les
orientations
d'Aménagement
et
de
Programmation
(OAP)
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
(PLUI)
Approuvée
2024-68
Subvention
au
Comité
des
Fêtes
de
Bazoches-Ilzy
pour
la
prise
en
charge
d’une
partie
des
repas
du 14
juillet
Approuvée
2024
2024-69
Prise
en
charge
des
frais
de
déplacements
:
.
see
a
Approuvée
professionnels
—
indemnités
kilométriques
PP
2024-70
Garantie
d'emprunt
relative
au
financement
des
travaux
de
rénovation
thermique
réalisés
dans
les trois
logements
situés
au
22
Grande
Rue
(Valloire
Habitat)
—
accord
de
principe
Approuvée
Le
Maire,
Alain
CHACHIGNON
Affiché le (247. Seplenbre.
2024
pa