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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Chadrac.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 20 Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
AR Prefecture
043-214300469-20260320-2026 01 01-DE Reçu le 23/03/2026
| ce Délibération du Conseil Municipal
ann de CHADRAC
a N°2026.01.01
L'an deux mille vingt-six, le 20 mars à 19 h 00
Le Conseil Municipal de Chadrac, régulièrement convoqué s'est réuni en Mairie
sous la Présidence de Madame Corinne BRINGER, Maire pour la tenue d'une
session ordinaire.
Département de la
HAUTE-LOIRE Présents: Mme Corinne BRINGER, Mme Nicole
Arrondissement LEVET, M Serge DEFIX, Mme Hélène DE ALMEIDA, M
du Pure MElay Frédéric MENINI, Mme Suzanne COZE, M Jean-Luc
Däte du conseil: GIRARD, Mme Marlène ACHARD, M Philippe FABRE,
20 mars 2026 M David FARGETTE, Mme Véronique FERREBOEUF, M
Nombre deiembres:: Stéphane GRAND, Mme Martine JOUVE, Mme Isabelle
En exercice : 23 LARGIER, M Pascal LAURENT, Mme Isabelle LEROUX,
de M Clément MENNEBEUF, Mme Béatrice MOSNIER, M
‘ Alban VARENNE, Mme Marie VERNAUDON, Mme Absents/Excusés : 0
Qui ont pris part Marie Christelle VILLE et M José VIGOUROUX. à la délibération : 23
Pouvoir : M Stéphane FILAIRE à M FABRE Philippe
Date de la Convocation :
16 mars 2026
Absents/Excusés : aucun
Date d'affichage :
24 MAR 2076 Secrétaire de séance : M Clément MENNEBEUF
Objet : Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal.
Vu l'article L2122-4 du code général des collectivités territoriales
Vu l'article L2122-7 du code général des collectivités territoriales SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
AR Prefecture
043-214300469-20260320-2026 01 01-DE Reçu le 23/03/2026
Le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a
obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité
relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
La doyenne d'âge procède à l'élection du Maire. Elle est accompagnée d’un secrétaire et de 2 assesseurs : M
Clément MENNEBEUF, Mme Marlène ACHARD et Béatrice MOSNIER
Candidat déclaré : Mme BRINGER Corinne
Il'est procédé à l'élection du maire.
1er TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 23
A déduire : nombre de bulletins blancs : 0
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 23
Majorité absolue des suffrages exprimés : 12
A obtenu : 23 voix
Est élue : Mme Corinne BRINGER est élue maire de la commune de Chadrac et immédiatement installée.
ANA VOTE Nid = CHADRAC
Nombre de votants 23
Nombre de suffrages exprimés 23
POUR 23
CONTRE 0
ABSTENTION 0
PAS PRIS PART AU VOTE 0 =
Fait et délibéré les jour, mois et an sus-dits
Et ont signé les membres présents,
À Chadrac,
Le 20 Mars 2026
Le doyen d'Age Le secrétaire Les assesseurs
LS, AR Prefecture
043-214300469-20260320-2026 01 02-DE Reçu le 23/03/2026
Délibération du Conseil Municipal
anñ A de CHADRAC
CHADRAC N°2026.01.02
L'an deux mille vingt-six, le 20 mars à 19 h 00
Le Conseil Municipal de Chadrac, régulièrement convoqué s'est réuni en Mairie
sous la Présidence de Madame Corinne BRINGER, Maire pour la tenue d'une
session ordinaire.
Département de la
HAUTE-LOIRE Présents: Mme Corinne BRINGER, Mme Nicole
Arrondissement LEVET, M Serge DEFIX, Mme Hélène DE ALMEIDA, M
Au RE EN MSI Frédéric MENINI, Mme Suzanne COZE, M Jean-Luc
Date du conseil: GIRARD, Mme Marlène ACHARD, M Philippe FABRE, M
20 mars 2026 David FARGETTE, Mme Véronique FERREBOEUF, M
Nombre de Merñbres: Stéphane GRAND, Mme Martine JOUVE, Mme Isabelle
En exercice : 23 LARGIER, M Pascal LAURENT, Mme Isabelle LEROUX, M
ee. Clément MENNEBEUF, Mme Béatrice MOSNIER, M
Absents/Excusés : O Alban VARENNE, Mme Marie VERNAUDON, Mme
Qui ont pris part Marie Christelle VILLE et M José VIGOUROUX. à la délibération : 23
Pouvoir : M Stéphane FILAIRE à M FABRE Philippe
Date de la Convocation :
16 mars 2026
Absents/Excusés : aucun
Date d'affichage :
k 24 MAR 2076 Secrétaire de séance : M Clément MENNEBEUF
Objet : Fixation du nombre d’adjoints.
Vu l'article L2122-1 du Code général des collectivités territoriales qui dispose :
«Il y a, dans chaque commune, un maire et un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du conseil
municipal ». SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
AR Prefecture
043-214300469-20260320-2026 01 02-DE Reçu le 23/03/2026
Vu l'article L2122-2 du Code général des collectivités territoriales qui dispose : « Le conseil municipal
détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du
conseil municipal ».
L'effectif légal du conseil municipal de la ville de Chadrac étant de 23, il ne peut y avoir plus de 6 adjoints au
maire.
Après avoir délibéré, le conseil municipal, sur proposition du Maire, décide :
- De fixer à 6 le nombre des adjoints de la ville de Chadrac
Le
MANN VoTE CHADRAC
Nombre de votants 23
Nombre de suffrages exprimés 23
POUR 23
CONTRE 0
ABSTENTION 0
PAS PRIS PART AU VOTE 0
Madame Le Maire
Corinne BRINGER
Fait et délibéré les jour, mois et an sus-dits
Et ont signé les membres présents,
Le 20 Mars 2026
Le secrétaire
Clément MENNEBEUF AR Prefecture
043-214300469-20260320-2026 01 03-DE Reçu le 23/03/2026
Délibération du Conseil Municipal
É anñ A de CHADRAC
— Vite de = N° ! | cu DÈaC 2026.01.03
L'an deux mille vingt-six, le 20 mars à 19 h 00
Le Conseil Municipal de Chadrac, régulièrement convoqué s'est réuni en Mairie
sous la Présidence de Madame Corinne BRINGER, Maire pour la tenue d'une
session ordinaire.
Département-de ls Présents : Mme Corinne BRINGER, Mme Nicole
HAUTE-LOIRE
Arrondissement
du Puy en Velay
Date du conseil :
20 mars 2026
Nombre de Membres :
En exercice : 23
Présents : 22
Pouvoir : 1
Absents/Excusés : O
Qui ont pris part
à la délibération : 23
Date de la Convocation :
16 mars 2026
Date d'affichage :
24 MAR 206
LEVET, M Serge DEFIX, Mme Hélène DE ALMEIDA,
M Frédéric MENINI, Mme Suzanne COZE, M Jean-
Luc GIRARD, Mme Marlène ACHARD, M Philippe
FABRE, M David FARGETTE, Mme Véronique
FERREBOEUF, M Stéphane GRAND, Mme Martine
JOUVE, Mme Isabelle LARGIER, M Pascal LAURENT,
Mme Isabelle LEROUX, M Clément MENNEBEUF,
Mme Béatrice MOSNIER, M Alban VARENNE, Mme
Marie VERNAUDON, Mme Marie Christelle VILLE et
M José VIGOUROUX.
Pouvoir: M Stéphane FILAIRE à M FABRE Philippe
Absents/Excusés : aucun
Secrétaire de séance : M Clément MENNEBEUF
Objet : Élection des adjoints.
Vu l'article L2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales
Vu la délibération n° 2026.01.02 du 20 mars 2026 relative à la détermination du nombre des adjoints ; SEDI
30700
UZES
(1102)
-Rét.
309355
AR Prefecture
043-214300469-20260320-2026 01 03-DE Reçu le 23/03/2026
Dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue,
sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour
de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative, En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant
la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
£n cas d'élection d'un seul adjoint, celui-ci est élu selon les règles prévues à l'article L. 2122-7.
Quand il y à lieu, en cas de vacance, de désigner un ou plusieurs adjoints, ceux-ci sont choisis parmi les
conseillers de même sexe que ceux auxquels ils sont appelés à succéder. Le conseil municipal peut décider
qu'ils occuperont, dans l'ordre du tableau, le même rang que les élus qui occupaient précédemment les
postes devenus vacants. »
Ilest procédé à l'élection des adjoints.
Liste 1 présentée par : Mme Nicole LEVET 1%° adjointe
- M Serge DEFIX 2°" adjoint
MME Hélène DE ALMEIDA 37 adjoint
- M Frédéric MENINI 48 adjoint
- MME Suzanne COZE 5°"€ adjoint
M Jean-Luc GIRARD 6" adjoint
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 23
A déduire : bulletins blancs : 0
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 23
Majorité absolue des suffrages exprimés : 12
Ont obtenu :
- liste 1 : 23 voix
Sont élus adjoints au maire :
- Mme Nicole LEVET 1% ädjointe
- M Serge DEFIX 2°" adjoint
- . MME Hélène DE ALMEIDA 3° adjoint
- M Frédéric MENIN] 4" adjoint
- MME Suzanne COZE 5% adjoint
- M Jean-Luc GIRARD 6" adjoint SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
AR Prefecture
043-214300469-20260320-2026 01 03-DE Reçu le 23/03/2026
rite
ANA VOTE CHADRAC
Nombre de votants 23
Nombre de suffrages exprimés 23
POUR 23
CONTRE 0
ABSTENTION 0
PAS PRIS PART AU VOTE 0
Fait et délibéré les jour, mois et an sus-dits
Et ont signé les membres présents,
A Chadrac,
Le 20 Mars 2026
Madame Le Maire Le secrétaire
= BRINGER Clément MENNEBEUF Corinne. COE CH NES
LAET
*