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PLU - Annexes - liste sup
Document publié le Mercredi 4 mai 2016 par la commune de Baneuil.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste sup)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Guerre en Ukraine,
Servitudes
d'Utilité
Publique
NOMCOMMUNE
Code
Catégorie
DESIGNATION
NOMTEXTE
DATETEXTE
NOM_SERV
OBSERVATION
CONSERVATION
DU
PATRIMOINE
Arrêté du
CULTUREL
: Monuments
ShaIEEu
18101946
1Pnoce
SDAR
historiques
BANEUIL
AC
1
CONSERVATION
DU
PATRIMOINE
- Eglise
: choeur
et
clocher]
Arrêté
du
BANEOIE
AC
T
CULTUREL
: Monuments
sur coupole
12101948
1211048
SDAP
historiques
CONSERVATION
DU
PATRIMOINE
.
Arrêté
du
BANEUIL
AC 1
CULTUREL
: Monuments
Ecluse
de
la Borie
Basse
11.09.1096
11.09.1996
SDAP
historiques
UTILISATION
DE
CERTAINES
RESSOURCES
ET
Eigne
Libourne
à
Le
Décret
du
BANEIE
T1
EQUIPEMENTS
:
Buisson
30.09.1035 |
20.09.1986
SNGFEx
Communication-voies
ferrées
CONSERVATION
DU
PATRIMOINE
Aqueduc
du
port
de
Arrêté
du
BANEUIL
AG T
|CULTUREL : Monuments
Lanquais
11.09.1996 |
11-09.1896
SDAP
historiques
UTILISATION
DE
CERTAINES
.
BANEUIL
14
RESSOURCES
ET
Ligne 63 KV Mauzac-
EQUIPEMENTS
:
Tuilère 1
Energie
électrique
Convention
0
EDFPgx
UTILISATION
DE
CERTAINES
.
BANEUIL
14
RESSOURCES
ET
Ligne e Ni
conenions
EQUIPEMENTS
:
Energie
électrique
0
EDFPgx
UTILISATION
DE
CERTAINES
.
|
BANEUIL
14
RESSOURCES
ET
—.
ra
conventions
0
EDFPgx
EQUIPEMENTS
:
e
Lalinde
amiables
Energie
électrique
Page
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3
Mise
à jour
par
arrêté
en
date
du
04
mai
2016 Servitudes
d'Utilité
Publique
NOMCOMMUNE
Code
Catégorie
DESIGNATION
NOMTEXTE
DATETEXTE
NOM_SERV
OBSERVATION
BANEUIL
AC
4
CONSERVATION
DU
PATRIMOINE
CULTUREL
: Zone
de
protection
autour
des
monuments
historiques,
quartiers
et sites
à
protéger
ZPPAUP
Canal
de
Lalinde
AP
du
15.12.2006
15.12.2006
SDAP
BANEUIL
UTILISATION
DE
CERTAINES
RESSOURCES
ET
EQUIPEMENTS
:
Energie-gaz
Branchement
de
Ahlstrom
C.I
et Sibille
Cogespar
DN
100
Conventions amiables
GDFAng
BANEUIL
UTILISATION
DE
CERTAINES
RESSOURCES
ET
EQUIPEMENTS
:
Energie-gaz
Branchement
de
Ahistrom
C.l
et
Sibille
Cogespar
DN
150
Conventions
amiables
GDFAng
BANEUIL
UTILISATION
DE
CERTAINES
RESSOURCES
ET
EQUIPEMENTS
:
Energie-gaz
Branchement
de
Compagnie
Dordogne
C.]I
DN
100
Conventions
amiables
GDFAng
BANEUIL
UTILISATION
DE
CERTAINES
RESSOURCES
ET
EQUIPEMENTS
:
Energie-gaz
Branchement
de
Lalinde
DP
DN
65
Conventions
amiables
GDFAng
BANEUIL
UTILISATION
DE
CERTAINES
RESSOURCES
ET
EQUIPEMENTS
:
Energie-gaz
Branchement
de
Polyrey
C.I
DN
100
Conventions
amiables
GDFAng
BANEUIL
UTILISATION
DE
CERTAINES
RESSOURCES
ET
EQUIPEMENTS
:
Energie-gaz
Cours
de
Pile
- Baneuil
{ COUZE)
DN
125
Conventions
amiables
GDFAng
Page
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par
arrêté
en
date
du
04
mai
2016 Servitudes
d'Utilité
Publique
NOMCOMMUNE
|
Code
Catégorie
DESIGNATION
NOMTEXTE |
DATETEXTE
|
NOM SERV
OBSERVATION
PLAN
D EXPOSITION
NTURELS
$
Arrêté
préfectoral
PPR
Arrêté
BANEUIL
PM + | PREVISIBLES
: PLAN
D |
mouvement de terrain
Eee
S
DDT
fiche créée le 08 07 2015
EXPOSITION
AUX
(Mvt)
‘errain
RISQUES
NATURELS
PREVISIBLES
PLAN
D EXPOSITION
AUX RISQUES
arrêté
NATURELS
.
.
.
Fiche créée le 15 07 2015 en
BANEUIL
PM
1 | PREVISIBLES
: PLAN
D
PPRIONGAtOR de la
perenraidu
23/12/2008
DDT
remplacement de la
EXPOSITION
AUX
g
2008
précédente
RISQUES
NATURELS
PREVISIBLES
CEE
SONORE!
GLASSEMENT
SONORE
DES
Arrêté
INFRASTRUCTURES
.
Fiche
créée
le
15
07
2015
en
BANEUIL
DE TRANSPORTS
INR
SBOR Te
DE
pote
06/11/2015
DDT
remplacement de la
TERRESTRES
novempore
précédente
ROUTES
TERRESTRES
(ROUTES|
2015
DEPARTEMENTALES) |
PEPARTEMENTALES)
Fait à LALINDE,
le 04 Mai 2016
Le
Président
_—
TOR
eu,
Page
3 de
3
Mise
à jour
par
arrêté
en
date
du
04
mai
2016