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Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil municipal du 19 mai 2026
Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil municipal du 19 mai 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
CONSEIL MUNICIPAL
Du 19 mai 2026
Salle du Conseil municipal à 18h30
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Conseil municipal
1) Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 17 février, 21 et 31 mars 2026
2) Composition et désignation des représentants au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
3) Délégation accordée à Monsieur le Maire pour la saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Environnement et espaces verts
4) Approbation des nouveaux statuts du Syndicat mixte de géothermie de Chelles
Affaires sociales
5) Passation d'une convention tripartite de partenariat entre la Commune de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale de Chelles et le Secours Populaire
Affaires culturelles
6) Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'organisation du festival Par Has'art
7) Convention pour l'organisation de l'édition 2026 du salon de la bande dessinée et du manga "Chelles en bulles" Subventions
8) Subventions versées aux associations et organismes au titre de l'année 2026
9) Subvention versée à l'association Chelles Gymnastique au titre de l'année 2026
10) Subvention versée au Comité de jumelage Chelles-Lindau au titre de l'année 2026
11) Subvention versée à l'Association "La Joie de Vivre" au titre de l'année 2026
12) Subvention versée à l'Association Solidaire et Culturelle du Personnel au titre de l'année 2026
13) Subvention versée à l'association sports loisirs culture du Mont Chalâts au titre de l'année 2026
14) Subvention versée à l'association Chelles Audiovisuel 77 au titre de l'année 2026
15) Subvention versée à l'association 77ASA au titre de l'année 2026
16) Subvention versée à l'association Lions Club de Chelles au titre de l'année 2026
Finances
17) Délibération cadre autorisant Monsieur le maire à signer les conventions de financement pour 2026
18) Garantie annuelle apportée auprès de l'Agence France Locale pour 2026
Personnel municipal
19) Comité social territorial commun Ville et CCAS - Détermination du nombre de représentants titulaires et suppléants du personnel et de la Collectivité
20) Modification du temps de travail de la direction de la culture, Musée Alfred Bonno
21) Modification du tableau des effectifs
22) Modification de l'article de recrutement du poste de chargé de protocole et des relations au public
23) Modification de l'article de recrutement du poste de directeur de la culture
Délégations du Conseil municipal au Maire
24) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal