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Déliberation - 2077356
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Joinville.
Lien du pdf (Déliberation - 2077356)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT
de la
HAUTE-MARNE
Séance ordinaire du 06 novembre 2025
REF : 2025 / 059
L'an deux mil vingt-cinq, le 06 du mois de novembre à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la ville de JOINVILLE, assemblé en son lieu ordinaire - salle du Conseil Municipal en Mairie, sous la présidence de M. Bertrand OLLIVIER, Maire, pour la tenue de la session ordinaire, en suite de la convocation faite par M. le Maire de ladite ville le 29 octobre 2025.
Présents : M. OLLIVIER - Mme JEAN DIT PANNEL - M. LAMBERT - Mme DI TULLIO - M. TAILLANDIER - M. NIVELAIS - M. BOZETTI - M. ROZE - M. MULLER - Mme FION - Mme ROBERT - Mme MARQUELET - Mme BRINGAND - M. LEGENDRE - Mme BLOT – Mme PRATBERNON - M. MATTERA.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer.
Absents excusés :
Mme HERAULT
Mme HUMBLOT avait donné pouvoir à M. BOZETTI
Mme CHOMPRET avait donné pouvoir à M. ROZE
M. MARIE avait donné pouvoir à Mme FION
Mme NEVEU avait donné pouvoir à Mme PRATBERNON
Mme PATIN avait donné pouvoir à M. MATTERA
Absents : /
Madame JEAN DIT PANNEL et Monsieur MATTERA ont été désignés pour remplir les fonctions de secrétaires de séance qu’ils ont acceptées.
OBJET : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE MUTUALISÉ ENTRE LA VILLE ET LA CCBJC RELATIVE À L’ORGANISATION DES VŒUX POUR L’ANNÉE 2025
Monsieur le Maire explique que la Ville de JOINVILLE et la Communauté de Communes du Bassin de Joinville en Champagne ont décidé d’organiser conjointement la cérémonie des vœux 2025. Cette cérémonie s’est tenue le 31 janvier 2025 à la salle des fêtes Raymond Hanin.
Afin de faciliter l’organisation, il a été convenu d’établir entre les deux parties une convention, stipulant que la Ville de JOINVILLE, avancerait les frais liés à cette cérémonie. Il a été entendu que la Communauté de Communes prendrait en charge 50 % des frais réels de la fourniture comprenant les dépenses de boissons et de petits fours. Les frais de personnel ne seront pas pris en compte par la Communauté de Communes.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l'unanimité :
D’approuver la présente convention,
D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document s’y afférent.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
Le Maire de JOINVILLE, Bertrand OLLIVIER
Nombre effectif et légal
des Membres du Conseil
Municipal : 23
Nombre des Membres en
exercice : 23
Nombre des Membres
présents à la séance : 17
Nombre des votants
(Présents + pouvoirs) : 22