Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 20 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 20 03 2026
Déliberation - 2026 03 Liste deliberation 20 mars 2026
Déliberation - Liste deliberations CM du 20 03 2026
Déliberation - 20 03 2026
Procès Verbal - pv cm du 20 03 2026
Déliberation - Liste des delibs du CM du 20 03 26
Déliberation - Liste delibs du CM du 20 03 26
Déliberation - liste des deliberations du 20 03 2026
Ordre du Jour - CM ODJ 20 03 2026
Déliberation - Delib CM 20 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fondettes.
Lien du pdf (Déliberation - Delib CM 20 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six, le 20 mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est assemblé à la mairie en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Cédric de OLIVEIRA, Maire.
Étaient présents :
Cédric de OLIVEIRA Anne DUMANT Enzo ROSSI
Solène ETAME NDENGUE Sylvain DEBEURE- GEORGET Corinne LAFLEURE
Philippe BOURLIER Dominique SARDOU Gérard PICOT
Laëtitia DAVID Lucienne ROULLET Georges Bernard GIRARD
Guy DELFORTRIE Bernard MOREAU Joëlle BOIVIN
Sylvaine MARCHAND Christian DOTTER Patrick THIENNOT
Yvette CHÂTEL Frédéric JAMET Alain CERVEAU
Olga BUENO David BRAULT Nolwenn LANDREAU
Stéphanie MOREAU Frédéric LAUMONNIER Gaëlle GENEVRIER
Vanessa CHAGNOUX Gauthier MARTINY Arthur DE PAEPE
Noémie SIMON Benoît LAURET Marina COCCIA
Représentés par pouvoir : Néant
Le procès verbal du 12 janvier 2026 a été approuvé à l’unanimité.
Secrétaires de séance : Noémie SIMON et Enzo ROSSI.
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations examinées et votées lors de ce conseil municipal :
N° délibération Objet de la délibération Vote
DL20260320M01 Élection du Maire Approuvée
DL20260320M02 Fixation du nombre d’adjoints Approuvée
DL20260320M03 Élection des adjoints Approuvée
Hôtel de ville
35 rue Eugène Goüin - CS 60018 – 37230 Fondettes
02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr www.fondettes.fr DL20260320M04 Charte de l’Élu Local Approuvée
DL20260320M05 Création d’un premier poste de conseiller municipal délégué Approuvée
DL20260320M06 Élection du premier conseiller municipal délégué Approuvée
DL20260320M07 Création d’un second poste de conseiller municipal délégué Approuvée
DL20260320M08 Élection du second conseiller municipal délégué Approuvée
DL20260320M09 Création d’un troisième poste de conseiller municipal délégué Approuvée
DL20260320M10 Élection du troisième conseiller municipal délégué Approuvée
DL20260320M11 Indemnités de fonction des adjoints et conseillers municipaux délégués
Approuvée
DL20260320M12 Délégations du Conseil Municipal au Maire Approuvée
DL20260320M13 Fixation du nombre des membres du conseil municipal siégeant au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Approuvée
DL20260320M14 Approbation du procès-verbal du 12 janvier 2026 Approuvée
Affichée à la porte de la Mairie le 27 mars 2026
Hôtel de ville
35 rue Eugène Goüin - CS 60018 – 37230 Fondettes
02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr www.fondettes.fr