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Déliberation - Ordre du jour conseil
Document publié le Mercredi 8 septembre 2021 par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Éducation,
M O N TAST R U C Montastruc-la-Conseillère, le 8 septembre 2021
% La Conseillère
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous invite à participer au Conseil Municipal qui se tiendra le mardi 14 septembre 2021 à 20h30 dans la
salle du Conseil Municipal à la Mairie.
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 15/07/2021
2. Délibérations à prendre :
2021_09_ 01 : Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission 2021_09_02 : Modification des membres de plusieurs commissions municipales
2021_09_03 : Adhésion au groupement de commandes pour des radars pédagogiques
VVYNVY 202109 04: Approbation de la convention relative à des travaux sur le domaine public routier
départemental
2021_09_05 : Cession d’une partie de la parcelle C2835 aux riverains des villas Cocagne
2021_09_06 : Acquisition de la parcelle C2898
2021_09_07 : Elaboration du règlement écrit du PLU
2021 09 08 : Renouvellement de la taxe d'aménagement
2021_09_09 : Finances : Annule et remplace DM1-Budget de la Commune
2021_09_10 : Finances : Approbation de la DM2-Budget de la Commune
2021 09 11 : Finances : Approbation de la DM3-Budget de la Commune
2021 0912 : Finances : Approbation de la DM4-Budget de la Commune
2021_09_13 : Finances : Approbation de la DMS5-Budget de la Commune
2021_09_14 : Finances : Approbation de la DM6-Budget de la Commune
2021_09_15 : Finances : Approbation de la DM1-Budget de la Crèche
2021_09_16 : Exonération des droits de place pour le marché gourmand à l’occasion des JEP
2021 09 17 : Versement d’une subvention exceptionnelle à la MJC
2021 _09_18 : Approbation du recours au service civique
2021 09 19 : Création et suppression de postes suite à avancements de grade
2021_09 20 : Création d’un emploi permanent de Rédacteur
2021_09_21 : Approbation de la convention de mise à disposition de la piscine de l’Union pour les élèves de l’école Vinsonneau
VV
NVYNNNNNNNNNNNNNN
3- Compte-rendu des décisions du Maire 4-Questions diverses :
> Signature Convention OFB
> Point Eclairage Public
> Point Centre de vaccination
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de toute ma considération.
Le Maire,
Jean-Baptiste CAPEL