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unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - 2024.02.12 ordre du jour conseil communautaire Document publié le Lundi 12 février 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - 2024.02.12 ordre du jour conseil communautaire)Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Énergies, *

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 FÉVRIER 2024

REPLONGES

ORDRE DU JOUR

 Désignation du secrétaire de séance

 Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2023

Finances

 Rapport n° 2024-001 :

Budget Ordures Ménagères - Décision effacement de dettes : présentation en créances éteintes

 Rapport n° 2024-002 :

Budget Pôle Petite Enfance - Décision effacement de dettes : présentation en créances éteintes

 Rapport n° 2024-003 :

SEM LEA Les Energies de l’Ain : augmentation du capital

 Rapport n° 2024-004 :

Etablissement Public Foncier de l’Ain : conventions de portage financier et de mise à disposition

 Rapport n° 2024-005 :

Participation financière de la Communauté de Communes pour l’intervention du conseiller numérique

 Rapport n° 2024-006 :

Participation au frais de transport des associations sportives au titre de l’année 2023

Administration générale

 Rapport n° 2024-007 :

Adoption du schéma directeur de gestion des eaux pluviales

 Rapport n° 2024-008 :

Equipements sportifs et piscine Archipel : conventions de mise à disposition aux collèges Rapport n° 2024-009 :

Mise à jour du règlement intérieur des multi-accueils

Environnement

 Rapport n° 2024-010 :

Prise en charge des DEEE collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets et participation financière aux actes de prévention, communication et sécurisation

Hydraulique

Ressources humaines

Juridique

 Décision prise par le Président par délégation de l’organe délibérant

 Informations et questions diverses