Arrêté - 2023 3590 arreté COLAS giratoire route dARRAS 27.11 au 8 décembre 2023 version 24.11

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Arrêté - 2023 3590 arreté COLAS giratoire route dARRAS 27.11 au 8 décembre 2023 version 24.11 Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Lens. Lien du pdf (Arrêté - 2023 3590 arreté COLAS giratoire route dARRAS 27.11 au 8 décembre 2023 version 24.11)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique, LS

viledelens

Sylvain ROBERT

Maire de Lens

Président de la Communauté

d'Agglomération de Lens-Liévin

DIRECTION

Services Techniques

Cadre de vie

Affaire suivie par M. Alain DE SCHEPPER

Agent de Maitrise Principal Territorial

ADS/EB

NOMENCLATURE : 8-3

ARRETE PORTANT RESTRICTION ET

INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION

ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE

STATIONNEMENT DES VEHICULES ROUTE

D'ARRAS, RUE AIME VANHOVE, RUE HENRI

DARRAS, RUE JEAN CLAUDE BOIS, RUE

BEAULIEU PERELLE ET RUE NOTRE DAME DE

LORETTE A LENS,

Le Maire de la Ville de Lens,

Président de la Communauté d'Agglomération de

Lens-Liévin,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

notamment les articles L.2211-1 à L.2213-6,

Vu le Code de la Route,

Vu l'arrêté municioal n° 2022-2812 du 26 septembre

2022 portant délégations à des Adjoints au Maire,

Vu la charte de l'arbre de la Ville de Lens,

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 16

décembre 2020 relative à la protection et

l'indemnisation suite à dégradation sur le patrimoine

arboré,

Vu l'arrêté municipal n° 2022-2940 en date du 6

octobre 2022 portant réglementation de la circulation

et du stationnement des véhicules route d'Arras, rue

Jean-Claude Bois, rue Albert Camus, rue Paul Bert,

Albert Camus, rue Paul Bert, avenue Alfred Maës, rue

Henri Darras et Place Saint Léonard à Lens,

Vu l'arrêté municipal n° 2003-233 en date du 5 février

2003 portant aménagement de la circulation rue Aimé

Vanhove à Lens,

Vu l'arrêté municipal n° 2004-1251 en date du 3 juin

2004 portant réglementation de la circulation des

véhicules rue Notre Dame de Lorette à Lens,

Vu l'arrêté municipal n° 2023-3578 en date du 22

novembre 2023 portant réglementation de la

circulation des véhicules rue Arthur Fauqueur, rue

Sévigné, rue Georges Boulanger, rue Charles de

Foucauld, rue Marx Dormoy, rue Henri Darras, rue

Georges Méliès, rue de Grossouvre, rue Claude

Chappe, rue Maurice Violette, rue des Frères

Lumières, rue Saint-Louis, rue Edouard Branly, rue

Georges Clémenceau, rue de Carency, rue Beaulieu

Pérelle et rue Thomas Edison à Lens,

Vu l'arrêté municipal n° 2019-900 en date du 19 mars

2019 portant réglementation de la circulation des

véhicules rue Arthur Fauqueur, rue Sévigné, rue

Charles de Foucauld, rue Marx Dormoy, rue de

Grossouvre, rue Claude Chappe, rue des Frères

Lumières, rue Edouard Branly et rue Thomas Edison

à Lens,

arrêté n° 2023-3590Vu la demande en date du 16 novembre 2023 reçue

aux services techniques de la Ville de Lens le 16

novembre 2023, de l'entreprise COLAS NORD-EST,

Parc d'Activités de la Galance, CS 20164,

NOYELLES-SOUS-LENS et ses sous-traitants,

Considérant que des travaux de réfection de

chaussée pour le compte de la ville de Lens vont être

entrepris par les entreprises COLAS NORD-EST et

ses sous-traitants et qu'il convient de prendre des

mesures pour en faciliter la réalisation et prévenir les

accidents, pendant la période allant du lundi 27

novembre 2023 au samedi 2 décembre 2023 inclus.

A R R E TE

Durant la période allant du lundi 27 novembre 2023 au samedi 2 décembre 2023 inclus, les dispositions suivantes pour modifier, restreindre et interdire la circulation et le stationnement seront applicables route d'Arras, rue Aimé Vanhove, rue Notre Dame de Lorette, rue Jean-Claude Bois rue Henri Darras et rue Beaulieu Pérelle.

ARTICLE 1 : Route d'Arras (partie comprise entre les rues Notre Dame de Lorette et Fauqueur):

Le lundi 27 novembre 2023, de 4h à 14h, la circulation et le stationnement seront interdits.

Des itinéraires de déviations seront mis en place par l'entreprise COLAS NORD - EST et ses sous-traitants de la manière suivante

• pour les véhicules arrivant du giratoire « Basly» : déviation par les rues Darras et Fauqueur,

• pour les véhicules arrivant du giratoire « d'Eleu» : déviation par les rues Fauqueur, et Beaulieu Pérelle.

De manière à garantir les dessertes locales (accès riverains), les restrictions et/ou modifications de circulation seront appliquées:

-rue Vanhove (section comprise entre la route d'Arras et la rue Massillon), la circulation des riverains sera autorisée en double sens depuis la rue Massillon et le stationnement interdit des deux côtés.

Des panneaux de type A18, AB3a, B1, B6a1 seront mis en place sur cette partie de voie par l'entreprise COLAS NORD-EST et ses sous-traitants.

ARTICLE 2 : Route d'Arras (partie comprise entre les rues DARRAS et Fauqueur) : Du lundi 27 novembre 2023 - 20h au mardi 28 novembre 2023 - 5h, et du mercredi 29 novembre 2023 - 20h au jeudi 30 novembre 2023 - 5h, la circulation et le stationnement seront interdits.

Des itinéraires de déviations seront mis en place par l'entreprise COLAS NORD - EST et ses sous-traitants de la manière suivante :

• pour les véhicules légers (VL) arrivant du giratoire « Basly » : déviation par la rue Fauqueur

• pour les véhicules lourds (PL) arrivant du giratoire « Basly » : déviation par l'avenue Maes, les rues Coty, Blanc et Notre Dame de Lorette,

• pour les véhicules arrivant du giratoire « d'Eleu» : déviation par les rues Fauqueur, et Darras,

• pour les véhicules arrivant de la rue Notre Dame de Lorette : déviation par la rue de l'Eglise et l'avenue Maes.ARTICLE 3:

ARTICLE 4 :

ARTICLE 5 :

ARTICLE 6 :

De manière à garantir les dessertes locales (accès riverains), les restrictions et/ou modifications de circulation seront appliquées :

-rue Vanhove (section comprise entre la route d'Arras et la rue Massillon), la circulation des riverains sera autorisée en double sens depuis la rue Massillon et le stationnement interdit des deux côtés.

-rue JC Blois (section comprise entre la route d'Arras et la place St Léonard), la circulation sera autorisée en sens unique depuis la route d'Arras.

-rue Darras la circulation sera autorisée en sens unique depuis la rue Fauqueur -rue Beaulieu Pérelle, la circulation des riverains sera autorisée en double sens depuis la rue Fauqueur et le stationnement interdit des deux côtés.

Des panneaux de type A18, B1, B6a1 seront mis en place sur cette partie de voie par l'entreprise COLAS NORD-EST et ses sous-traitants.

Dans ces conditions, les modalités de l'article 5 de l'arrêté n°2022-2940 en date du 6 octobre 2022 concernant la rue Jean-Claude Bois ainsi que les modalités de l'article 2 de l'arrêté n°2023-3578 en date du 22 novembre 2023 concernant la rue Beaulieu Pérelle seront suspendues.

Route d'Arras (partie comprise entre les rues de Grossouvre et Vanhove) : A compter du jeudi 30 novembre 2023 - 20h au vendredi 1° décembre 2023 - 5h, la circulation et le stationnement seront interdits.

Des itinéraires de déviations seront mis en place par l’entreprise COLAS NORD - EST et ses sous-traitants de la manière suivante :

° pour les véhicules arrivant du giratoire « Basly » : déviation par les rues Darras, Fauqueur, Saint -Louis, des Frères Lumières et Grossouvre,

« pour les véhicules arrivant du giratoire « d'Eleu » : déviation par les rues de Grossouvre, des Frères Lumières, rue Saint-Louis, rue Fauqueur et rue Darras,

-rue des Frères Lumières, la circulation des riverains sera autorisée en double sens depuis la rue Saint-Louis et le stationnement interdit des deux côtés ; -rue Darras, la circulation des riverains sera autorisée en double sens depuis la rue Fauqueur et le stationnement interdit des deux côtés.

Des panneaux de type A18, B1, B6a1 seront mis en place sur cette partie de voie par l'entreprise COLAS NORD-EST et ses sous-traitants.

Dans ces conditions, les modalités de l’article 2 de l'arrêté n°2023-3578 en date du 22 novembre 2023 concernant la rue des Frères Lumières et la rue Darras seront suspendues.

De manière à garantir les dessertes locales (accès riverains), les restrictions et/ou modifications de circulation seront appliquées :

-rue Vanhove (section comprise entre la route d'Arras et la rue Massillon), la circulation des riverains sera autorisée en double sens depuis la rue Massillon et le stationnement interdit des deux côtés.

Des panneaux de type A18, B1, B6a1 seront mis en place sur cette partie de voie par l’entreprise COLAS NORD-EST et ses sous-traitants.

La vitesse des véhicules sera limitée à 30 km/heure.

La signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise COLAS NORD - EST et ses sous-traitants conformément à la 8è"e partie du Livre | de l'instruction Interministérielle sur la signalisation temporaire en milieu urbain, précisée dans l'article 132 de cette instruction.

En cas de dégradation volontaire ou non survenant sur le patrimoine arboré, le Barème d'Evaluation de la Valeur de l'Arbre approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 16 décembre 2020 sera appliqué.ARTICLE 7 :

ARTICLE 8:

ARTICLE 9 :

ARTICLE 10 :

ARTICLE 11 :

ARTICLE 12 :

ARTICLE 13 :

ARTICLE 14 :

ARTICLE 15 :

ARTICLE 16 :

ARTICLE 17 :

Durant la nuit, la signalisation réglementaire sera mise en place par l'entreprise COLAS NORD -EST et ses sous-traitants conformément à la 8è"e partie du Livre | de l'instruction Interministérielle sur la signalisation temporaire en milieu urbain, précisée dans l’article 129 de cette instruction.

L'entreprise COLAS NORD -EST et ses sous-traitants conformément seront tenus d'assurer le nettoyage des voiries au droit du chantier. Ils seront également tenus de respecter strictement les préconisations de sécurité sanitaire en vigueur.

L'entreprise COLAS NORD -EST et ses sous-traitants conformément seront tenus d'intégrer à la durée des travaux, les réfections complètes et définitives des chaussées et trottoirs, au droit du chantier, en cas de dégradations.

L'entreprise COLAS NORD -EST et ses sous-traitants conformément seront tenus pour seuls et entiers responsables de tous les accidents et dommages causés aux tiers par l'exécution des travaux dans l'emprise du chantier.

Dès que le délai accordé pour la réalisation des travaux est dépassé, ou en cas d'insécurité sur la zone en chantier ou de non-respect des mesures sanitaires, la Ville de Lens se réserve le droit de le faire stopper et de faire combler la ou les tranchée(s), le cas échéant, aux frais de l’entreprise COLAS NORD -EST et ses sous-traitants, conformément sans que ceux-ci n'aient l'assurance d'en être informés, et cela sans recours.

L'accès aux services de secours et d'incendie, sera maintenu.

L'entreprise COLAS NORD -EST et ses sous-traitants, conformément seront tenus d'afficher, de manière visible, au droit des travaux le présent arrêté.

L'entreprise COLAS NORD -EST et ses sous-traitants seront tenus de respecter le règlement de voirie municipal approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 6 février 1987 et du 19 juin 1987.

Conformément à l’article L.325-1 du Code de la Route, tout véhicule ne respectant pas les mesures de circulation et de stationnement mentionnées au présent arrêté sera considéré comme gênant et pourra être verbalisé voire mis en fourrière.

La non-application des articles précédents fera l'objet d'une mise en demeure, qui sera suivie d'un arrêt de chantier en cas de carence.

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de LILLE, rue Geoffroy Saint-Hilaire, dans un délai de deux mois à compter de sa notification.

Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr.

Il peut également faire l'objet d'un recours gracieux devant Monsieur le Maire, dans le même délai de deux mois.

Cette démarche prolonge le délai du recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse. Au terme d'un délai de deux mois, le silence du maire vaut rejet implicite.ARTICLE 18 :

ARTICLE 19 :

Le présent arrêté fera l'objet d'une publication sur le site internet de la Ville de Lens: www.villedelens.fr (rubrique actes administratifs), et une copie en sera adressée à Monsieur le Sous-préfet de l’arrondissement de Lens. En outre, une expédition en sera transmise au Commissaire Central de Police et de Sécurité Publique de Lens, ainsi qu'au Comptable Public.

Le Directeur Général des Services de la Mairie, le Commissaire Central de Police et de Sécurité Publique de Lens et le Comptable Public sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution des dispositions du présent arrêté.

Fait en l'Hôtel de Ville, le

Pour Le Maire,

L'Adjoint Délégué,

Jean-Pierre HANON

24 novembre 2023