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Convocation - Convocation CM 22.11.2023
Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 22.11.2023)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Environnement,
VILLE D'
sLe
CONVOCATION
Object : réunion du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra à la Mairie,
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
VWiercredi 22 novembre 2023
A EfBlnB@
1. Communications
1. Liste des arrêtés.
2. Liste des décisions.
3. Approbation du procès-verbal.
Il. Délibérations
FINANCES
1. Décision Modificative n°1 - Budget communal.
2. Créances éteintes.
AFFAIRES GENERALES
1. Mise en œuvre de la prestation de la Poste pour la création de la Base Locale
d’Adresses.
2. Zones d’Accélération pour le Développement de la Production d'énergies Renouvelables (ZAEnR).
URBANISME
Acquisition foncière à titre gratuit parcelle BX162 Thias. Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes très cordiaux sentiments.