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unknown - Communauté de communes - Val d'Amboise - Liste des delibaation du Conseil Municipal du 23 septembre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val d'Amboise - Liste des delibaation du Conseil Municipal du 23 septembre 2026)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
DU
23 septembre 2026 à 19h00
Liste des délibérations présentées
26-122 : Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 juin 2026 – approuvée
26-123 : Modification du règlement intérieur du Conseil municipal – approuvée 26-124 : Mise à disposition d’un local pour une élue d’opposition – approuvée 26-125 : Désignation délégué COPIL chargé de l'élaboration et de la mise en œuvre du document d'objectifs des sites Natura 2000 FR 2400548 « Vallée de la Loire de Candes-Saint-Martin à Mosnes » et FR 2410012 « Vallée de la Loire d'Indre-et-Loire » – approuvée
26-126 : Autorisation des collectivités actionnaires pour approuver le projet de fusion-absorption de la SET Energies par la SET Aménagement – approuvée
26-127 : Acquisition de la parcelle A 151 au lieu-dit la Varenne du Four à Chaux – approuvée 26-128 : Cession de la parcelle A 3269 au lieu-dit le Vau de Bonnin – approuvée 26-129 : Cession des parcelles BA 1009 et une partie de la parcelle BA 1012 situées 22 et 22 bis place Richelieu – approuvée
26-130 : Cession de le parcelle AC 341 au Clos des Alouettes – approuvée
26-131 : Prise en charge par la commune d’un sinistre subi par un usager du camping municipal – approuvée
26-132 : Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) – approuvée 26-133 : Délégation de pouvoirs au Maire pour autoriser les placements financiers – approuvée 26-134 : Modification du tableau des effectifs – approuvée
26-135 : Conventions ascendantes – descendantes ALSH ville/CCVA – approuvée 26-136 : Subventions pour les travaux de création d’un terrain de football en gazon synthétique – approuvée
26-137 : Subventions par CITEO/ADELPHE pour l'installation des corbeilles et abris bacs bi-flux sur la commune, visant à la collecte pour recyclage des déchets d’emballages hors foyer – approuvée
26-138 : Subvention et mécénat dans le cadre de l’organisation du Tour de l’avenir – approuvée 26-139 : Mise à disposition du bar du théâtre Beaumarchais à l’association Le Nez Ô milieu de la figure – approuvée
26-140 : Mise à disposition de locaux de la Ville d’Amboise à l’association Jumelage Amboise-Vinci pour de la pratique artistique – approuvée
26-141 : Mise à disposition de locaux de la Ville d’Amboise à l’association ACA natation – 12 décembre – approuvée
26-142 : Mise à disposition de l’Église Saint-Florentin au Pays Loire Touraine – approuvée 26-143 : Procédure d’appel a initiatives privées (AIP) du SIEIL – approuvée
26-144 : Subvention du CLSPD au Planning Familial d’Indre-et-Loire pour l'action “Sensibiliser les professionnel∙le∙s de l’esthétique et de la coiffure à la prévention, la détection et l’orientation des violences faites aux femmes”– approuvée
26-145 : Parrainage de M. Vadym SHEVCHENKO, civil ukrainien détenu par la Fédération de Russie – approuvée