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Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 07 04 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 11/07/2024
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Reçu en préfecture le 11/07/2024
COMMUNE DES BROUZILS Publié le 5 L C ID : 085-218500387-20240708-DELCM2024 07 04-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le huït juillet, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick
PERDRIAU, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette
MARTINEAU, conseillère déléguée - Mme Jacqueline BLAIN, Mme Patricia VERGNAUD, Mme Judith
MONTAUBAN, Mme Marie-José MORICE BOU SALA, Mme Christelle BRILLAUD, M. Pascal BINET, M. Cyril
DROUIN, M. Antoine SANTOS, Mme Isabelle LACREUSE, M. Julien GUILLON, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : M. Pascal BROCHARD - M. Jean-Louis AMIAUD
Date de la convocation : 03/07/2024
Mme Patricia VERGNAUD est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2024-07/04
Monsieur Gilbert ARRIVE expose qu'en 2024, le Conseil Départemental de la Vendée poursuit sa
politique sur l’environnement et le climat et à cet effet organise avec les collectivités, les exploitants,
les propriétaires, une nouvelle opération départementale pour encourager les plantations d'arbres, de
haies, de bosquets..
Pour améliorer la qualité de l’environnement, du climat ainsi que du paysage et s'associer à cette
opération, M. Gilbert ARRIVE propose que des plantations soient réalisées sur la commune.
La Chambre d’Agriculture est chargée de constituer les dossiers pour cette action. Monsieur ARRIVE
propose que cet organisme établisse les éléments estimatifs et les subventions attribuées par le
Conseil Départemental.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cette proposition de Monsieur Gilbert ARRIVE,
et le charge de poursuivre ce dossier pour son aboutissement.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
LE MAIRE,
Emilie DUPREY
Le Secrétaire de séance
Patricia VERGNAUD