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Déliberation - Mise a jour du tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - Mise a jour du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Loisirs,
PVRÉNR A
ANTIQUES
20150059
MAIRIE
BASSUSSARRY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
..
REÇU
À
LA
— DE
LA
COMMUNE
DE
BASSUSSARRY
SOUS PREFECTURE 0-5
OCT.
205
DE
BAYONNE
Séance
publique
du 29
septembre
2015
L’an
deux
mille
quinze,
le
vingt-neuf
septembre
à
19h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
25
septembre
2015
conformément
à
l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. Etaient
présents
: M.
Paul
Baudry,
Maire,
Mmes
et MM.
Gallot,
Lahorgue,
Bonzon,
Delettre,
Etchegaray,
Bigé,
Gay,
Klisz,
Etcheverry,
Recart,
Sorhaits,
Vigier
et Gony.
Excusés
: Mmes
et MM.
Davril
(procuration
à M.
Baudry),
Yaouanc
(procuration
à Mme
Bonzon),
Bigoteau,
David
(procuration
à M.
Bigé)
et Dallet.
Secrétaire
de
séance
: M.
Michel
Lahorgue
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de
présents
: 14
Nombre
de
votants
:
14
N°
12
: Obiet
: Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
Le
Maire
explique
que
le tableau
des
effectifs
est
annexé
au
budget
général
de
la
commune
et
à celui
du
centre
de
loisirs,
tous
services
confondus,
il
se
présente
de
la
manière
suivante
:
Grade
ou
emploi
Catégorie
Emplois
budgétaires
Temps
complet
Temps
non
complet
|
Pourvus
TOTAL
GENERAL
15
7
19
Filière
administrative
3
3
D.G.S.
A
1
1
Attaché
Territorial
A
1
1
Adj.
Adm.
Princ.
De
1è
classe
C
1
1
Filière
technique
7
2
9
Technicien
B
1
1
Adj.
Tech.
Princ.
De
1°° classe
C
1
1
Adj
Tech.
Princ.
De
2è
classe
C
4
4
Adi.
Tech.
De
2è
classe
C
1
2
3
Filière
animation
3
5
5
Animateur
B
1
1
Adj.
D’Anim.,
De
1°"° classe
C
2
2
Adij.
D’anim.
De
2è
classe
C
0
5
2
Mk
Loos Filière
Sanitaire
et
Sociale
A.T.S.E.M.
de
1°" classe
C
1
Filière
Sportive
1
Educateur
Sportif
Princ.
de
1°° | B
1
classe APRES
avoir
entendu
l’exposé
de Monsieur
le Maire
APRES
en
avoir
délibéré,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE
le tableau
des
effectifs
tel
qu’il
est présenté.
Vote
: 14
Pour
: 17
dont
3 procurations
Adopté
à l’unanimité
Pour
extrait
certifié
conforme