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Conseil Municipal - mise a jour tableau effectifs
Déliberation - Mise a jour du tableau des effectifs
Document publié le Mardi 6 septembre 2016 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Mise a jour du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS COMMUNE DE B A R D O S
DU CONSEIL MUNICIPAL PYRENEES ATLANTIQUES
SEANCE DU 6 SEPTEMBRE 2016
OBJET : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
L'an deux mille seize, et le six septembre, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BARDOS, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul DIRIBARNE, Maire.
PRESENTS : Maïder BEHOTEGUY - Luc CAILLEBA - Geneviève DULIN - Henri DIRIBARNE - Jeanne SUPERVIE - Odette DIBON - Lionel DIRIBARNE - Joël OYHENART - Grégory LEMBEYE - Frédéric DUHAU - Elisabeth TOURATON - Jean-Claude MAILHARRANCIN - Sylvie DARGUY - Patrick BERHOCOIRIGOIN - Céline BIDART.
EXCUSES : Martine CELHAY - Jean-Baptiste LAMOTE - Maryse HOURCAU.
Le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de mettre à jour le tableau des effectifs afin de tenir compte de l'évolution des postes de travail et des missions assurées.
Il convient en effet de supprimer deux emplois permanents d'adjoint d'animation de 2ème classe, à temps non complet à compter du 1er septembre 2016 (l’un pour 19 H et l’autre pour 6 H).
Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires, après avis favorable des deux collèges composant le Comité Technique Intercommunal rendu le 17 juin 2016 et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
- DÉCIDE :
- la suppression de deux emplois permanents d'adjoints d'animations de 2ème classe, à temps non complet à compter du 1er septembre 2016 (l’un pour 19 H et l’autre pour 6 H) ;
- la création de deux emplois permanents d'adjoints d'animations de 2ème classe, à temps non complet à compter du 1er septembre 2016 (l’un pour 23 H et l’autre pour 24 H) ;
- PRECISE que les crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice,
- ADOPTE la modification du tableau des effectifs figurant en annexe.
Fait à BARDOS, le 10 septembre 2016
Le Maire,
Jean-Paul DIRIBARNE