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Déliberation - 6.9 le club de scrabble
Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
VILLE D’AULNOY-LEZ-VALENCIENNES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 2 octobre 2024 Secrétaire de séance : Clorinda Costantini n°6.9 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Convention d’occupation à titre gracieux d’un local municipal. avec le club de scrabble M le Maire propose au conseil municipal de l’autoriser à signer la convention d’occupation à titre gracieux, d’un local municipal, avec l’association susmentionnée Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adhère à la proposition de Monsieur le Maire. Fait et délibéré, en séance, à Aulnoy-lez-Valenciennes, à la date que dessus. La secrétaire de séance, Clorinda Costantini Pour extrait conforme, Le Président Publiée sur le site internet le mardi 3 décembre 2024 Envoyée et reçue au contrôle de légalité le lundi 25 novembre 2024