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Document publié le Mercredi 18 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170118 18 ADM Designation d un representant de la CCPOVHB aux Conseils d Administration des ALSH et Creches)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Espaces terrestres et maritimes, Assurance,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D'OLORON ET
DES VALLEES DU HAUT-BEARN
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 18 JANVIER 2017
Etaient Présents, 61 titulaires, 1 suppléante, 9 conseillers ayant donné pouvoir
Titulaires :
Pouvoirs :
Suppléants :
Excusés :
Paule BERGES, André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, David MIRANDE, Pierre
CASABONNE, Michel NOUSSITOU, Bernard MORA, Henri BELLEGARDE, Yvonne COIG, Didier BAYENS, Pierre CASAUX-BIC, Jean GASTOU, Alain CAMSUSOU,
Jean CASABONNE, Michel BARRERE-MAZOUAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne
SAGE, Alain TEULADE, Elisabeth MEDARD, Anne VOELTZEL, Jean-Claude
COSTE, Michel CONTOU-CARRERE, Claude LACOUR, Jean-Michel IDOIPE, France JAUBERT-BATAILLE, Jean LABORDE, Michel LAUGA, Lydie CAMPELLO, Marianne PAPAREMBORDE, Cédric LAPRUN, Laurent KELLER, Aimé SOUMET,
Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Pierre-Félix
CAUHAPE, Françoise BESSONNEAU, Fabienne MENE-SAFFRANE, Daniel
LACRAMPE, Maïlys DEL PIANTA, Gérard ROSENTHAL, Denise MICHAUT , Michel ADAM, Henriette BONNET, Jean-Jacques DALL'ACQUA, Maïté POTIN, Aracéli
ETCHENIQUE, David CORBIN, Bernard UTHURRY, Marylise GASTON, Anne
BARBET, Pierre ARTIGUET, Gérard BURS, Elisabeth MIQUEU, Dominique
LAGRAVE, Jean-Pierre TERUEL, Evelyne BALLIHAUT, Jean-Pierre CHOURROUT- POURTALET, Martine MIRANDE, Jacques MARQUEZE, Christophe GUERY
Joseph LEES à Daniel LACRAMPE
Marc OXIBAR à Fabienne MENE-SAFRANE
Dominique FOIX à Denise MICHAUT RE re
Pierre SERENA à Maiïlys DEL PIANTA REÇU
André LABARTHE à Henriette BONNE
Valérie SARTOLOU à Michel ADAM Le
Jean-Etienne GAILLAT à Bernard UTHURRY
Aurélie GIRAUDON à Bernard MORA |
Robert BAREILLE à André BERNOS |
Marthe CLOT suppléante de Jean LASSALLE
Etienne SERNA, Jacques CAZAURANG, Gérard LEPRETRE, Rosine CARDON,
Didier CASTERES,
RAPPORT N° 170118-18-ADM-
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'OLORON ET DES VALLEES DU HAUT-BEARN AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES STRUCTURES ALSH ET CRECHES DE BEDOUS ET ARAMITS
Mme MÉDARD indique que plusieurs structures d'Accueil de loisirs sans hébergement et crèches- halte-garderies de notre territoire sont gérées par les Associations. C'est notamment le cas de : + l'ASLH « Les Eterlous » et la crèche halte-garderie « Les Poquetets » à Bedous
+ __ la crèche halte-garderie « Grain de soleil » à Aramits.
Pour les deux premières, deux membres délégués du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Oloron et des Vallées du Haut-Béarn doivent être désignés pour participer, avec voix consultative, aux réunions des Conseils d'Administration (2 par an au minimum) comme c'était le cas auparavant.
Pour ce qui concerne l'établissement « Grain de soleil », la convention de fonctionnement est en cours de finalisation et cette clause sera introduite.
Il convient donc de désigner 2 membres délégués pour chaque établissement.
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- DESIGNE, en tant que représentant de la Communauté de Communes du Pays d'Oloron et des Vallées du Haut-Béarn au Conseil d'Administration de :
l'ALSH « les Eterlous » : Mme Marthe CLOT et M. Henri BELLEGARDE
la crèche-Halte-garderie « Les Poquetets » : M. Alain QUINTANA et Mme Marthe CLOT
la crèche-Halte-garderie « Grain de soleil » : M. Étienne SERNA et Mme Lydie CAMPELLO
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 18 janvier 2017
Suivent les signatures
Affiché le 17 Le Président