Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 220331 05 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 210923 13 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 25 201013 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 220331 06 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 19 200730 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 01 180215 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 220331 04 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 221103 11 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 09 200730 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 260609 01 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 01 190926 ADM Designation de representants LEADER
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 01 190926 ADM Designation de representants LEADER)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Industrie, Investissement et développement économique,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 26 SEPTEMBRE 2019
Etaient Présents 46 titulaires, 4 suppléants, 14 conseillers ayant donné pouvoir
Présents : Paule BERGES, André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, Etienne SERNA, David MIRANDE, Pierre CASABONNE, Michel NOUSSITOU, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Yvonne COIG, Pierre CASAUX-BIC, Jean GASTOU, Michel BARRERE-MAZOUAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Alain TEULADE, Elisabeth MEDARD, Claude LACOUR, Jean LABORDE, Lydie ALTHAPE, Laurent KELLER, Aimé SOUMET, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Françoise BESSONNEAU, Marc OXIBAR, Daniel LACRAMPE, Dominique FOIX, Maylis DEL PIANTA, Gérard ROSENTHAL, Denise MICHAUT, Michel ADAM, Henriette BONNET, André LABARTHE, David CORBIN, Bernard UTHURRY, Marylise BISTUE, Aurélie GIRAUDON, Anne BARBET, Raymond VILLALBA, Elisabeth MIQUEU, Dominique LAGRAVE, Martine MIRANDE, Jacques MARQUEZE, Christophe GUERY
Jean Vincent SALLES suppléant de Jean-Claude COUSTET ;
Marthe CLOT suppléante de Jean LASSALLE ;
Alain QUINTANA suppléant de Gérard BURS ;
Bruno JUNGALAS suppléant de Jean-Pierre CHOURROUT-POURTALET ;
Pouvoirs : Jean-Michel IDOIPE à Marylise BISTUE ; Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER ; Cédric LAPRUN à Aimé SOUMET ; Patrick MAUNAS à Paule BERGES ; Francis PASSET à Jacques CAZAURANG ; Fabienne MENE-SAFFRANE à Marc OXIBAR ; Jean-Jacques DALL’ACQUA à Gérard ROSENTHAL ; Leila LE MOIGNIC- GOUSSIES à Henriette BONNET ; Maïté POTIN à André LABARTHE ; Aracéli ETCHENIQUE à Denise MICHAUT ;Valérie SARTOLOU à Michel ADAM ; Pierre ARTIGUET à David MIRANDE ; Jean-Pierre TERUEL à Bernard MORA ; Evelyne BALLIHAUT à Claude LACOUR ;
Absents : Joseph LEES (excusé), Anne VOELTZEL (excusée), Jean-Claude COSTE (excusé), France JAUBERT-BATAILLE (excusée), Alain CAMSUZOU, Jean CASABONNE, Michel CONTOU-CARRERE, Cédric PUCHEU, Gérard LEPRETRE, Jacques NAYA, Pierre SERENA, Didier CASTERES, Jean-Etienne GAILLAT
RAPPORT N° 01-190926-ADM-
DESIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU
COMITE DE PROGRAMMATION L.E.A.D.E.R. HAUT BEARN Mme BERGES expose :
Vu la Convention LEADER Haut Béarn,
Vu la convention opérationnelle LEADER dans le cadre du portage intercommunautaire,
Vu la délibération du Conseil Communautaire du 31 janvier 2017 désignant les représentants de la communauté de communes au collège public du comité de programmation L.E.A.D.E.R. Haut- Béarn,
Compte-tenu du décès de deux des délégués suppléants, Gérard DARSONVILLE puis Robert BAREILLE, il appartient à la communauté de communes d’en proposer deux autres en remplacement pour siéger au sein de ce Comité de Programmation.
Ont à ce jour fait acte de candidature :
- Mme Elisabeth MÉDARD,
- M. Marc OXIBAR.
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
- DESIGNE Mme Elisabeth MÉDARD et M. Marc OXIBAR en tant que représentants suppléants de la Communauté de Communes du Haut-Béarn au sein du Comité de Programmation LEADER Haut-Béarn,
- ADOPTE le présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 26 septembre 2019
Suit la signature
Le Président
Signé DL
Daniel LACRAMPE